Gadlard à Fillion, hc, citât

3. Laussel à Billotet^ dans (iuerre, Pièces Jus lificalives, n* IV. C'est la même lettre citée déjà plus haut, dont la dernière partie m'a paru d'une authenticité douteuse. 11 se peut qu'on ait reproduit exactement tout le commence-

L^assemblée électorale de Rh6ne-et-Loire était convoquée à Saint-Etienne ^ Elle s'y réunit le dimanche 2 septembre, dans l'église des Minimes. La première journée fut employée à la formation d*un bureau provisoire, qu'un électeur de Lyon, Claude Bourdin, présida comme doyen d*àge, et à la nomination de 3G commissaires chargés de la vérification des pouvoirs. Le lendemain, dans la séance du matin, rassemblée entendit leur rapport et statua sur les quelques cas litigieux qui se présentaient. Elle décida que les quatre électeurs nommés en trop dans la section lyonnaise du Plat-d^Étain devraient se retirer; des deux élections faites par le Gourguillon, elle reconnut comme valable la dernière, celle du 29, et exclut les électeurs désignés le 27; elle annula les opérations du canton de Vaugneray et refusa d'admettre les électeurs, « sauf aux citoyens du canton à se rassembler de nouveau pour procéder à une nouvelle élection s'ils le jugeaient convenable ». Pour Taffaire de SaintSymphorien-de-Lay qui était autrement grave, les électeurs de ce canton furent mandés et mis en demeure de déclarer « s'ils persistaient dans les dispositions contenues dans leur procès-verbal

et s'ils v avaient formellement concouru et adhéré Au même

instant lesdits électeurs... se sont présentés et, sur les interpellations de M. le président, ont déclaré qu'ils n'avaient point aperçu, lors de la rédaction du procès- verbal, combien étaient dangereux les principes contenus dans le mandat qui leur a été intimé; qu'eux et tous les membres de l'assemblée primaire avaient été induits en erreur par le sieur Jouvencel;... que c'est lui qui a égaré les citoyens, qu'enfîn il est l'auteur de la partie du procès-verbal dont on avait à se plaindre à si juste litre. Les mêmes électeurs, voulant encore donner une preuve plus particulière de la pureté de leurs intentions et de leur civisme, ont à l'instant prêté le serment de maintenir la liberté et l'égalité ou de mourir en les défendant. Ils ont de plus renoncé et abjuré les restrictions dont le sieur Jouvencel est l'auteur. » L'assemblée électorale ne pouvait leur en demander davantage, mais elle dénonça au ministre de l'intérieur 1* « infâme » conduite de Jouvencel et <( l'abus de conGance dont ce fonctionnaire public s'était rendu coupable » '.

ment d'une lettre rccUement écrite par Laussel, en altérant ou en interpolant la fin, de façon à la rendre compromettante pour tout le parti jacobin.

i . Procès-verbaiix de Vassemblée électorale du département de Rhône-et'Loire, Ârchiv. nation., loc. citai,

2. Procès-verbaux de V assemblée électorale du déparlement de Rhône-et- Loire, séance du 3 septembre, & 7 heures du matin. — Lettre de Bouinlin au ministre

La séance du soir fut consacrée à Télection du bureau défînitif qui se trouva ainsi composé : Antoine Desvernay, maire de Saint- Élienne, président, Jean-François Dubost, de Lyon', secrétaire, et Joseph Achard, de Lyon, Sceau, d*Ampuis, Joseph Challer, de Lyon, scrutateurs. Les membres du bureau et après eux tous les membres de rassemblée prêtèrent le serment civique avec la nouvelle formule.

Le 4, avant d'entamer les opérations électorales proprement dites, rassemblée manifesta d'une manière éclatante son adhésion au 10 août ^ Elle « déclare et arrête : qu'elle entend que les membres qui doivent composer la Convention nationale tiendront leurs séances dans la ville de Paris, et non ailleurs, pour donner aux citoyens de cette grande ville le témoignage de confiance et de reconnaissance qu'ils ont mérité pour leur zèle et leur courage dans la lutte terrible et sanglante à laquelle ils se sont livrés pour anéantir la tyrannie et faire triompher les principes de liberté et d'cgalilé. L'assemblée, étant pénétrée en même temps des sentiments d'admiration qu'ont inspirés à tous les bons citoyens les mesures sages et vigoureuses adoptées par l'Assemblée nationale législative pour sauver la patrie et mettre un terme aux crimes de la cour, a arrêté à l'unanimité qu'il serait fait aux dignes représentants du peuple une adresse de félicitation, dans laquelle on leur exprimera d'une manière énergique la satisfaction qu'ont éprouvée les habitants du département de Rhône-et-IiOire en voyant un tyran désarmé. » Que ces sentiments aient été réellement-ceux de tous les électeurs, et en particulier des Rieussec et des Dupuis, il est permis d'en douter; mais ils se produisaient avec une telle force, ils rencontraient une approbation si générale, que les constitutionnels n'osèrent pas tenter de les combattre ou même d'en atténuer l'expression. Le silence de la minorité passa pour un acquiescement. H est à rémarquer toutefois que le procès-verbal n'enregistre comme unanime que la seconde résolution, relative à l'adresse.

Du 4 au 10, l'assemblée procède à la nomination des quinze députés et des six suppléants. Elle tient deux séances par jour : celle du matin commence ordinairement à 6 heures; celle du soir à 2 heures. Les électeurs répartis dans six bureaux votent par appel nominal et bulletins fermés, les » vases » dans lesquels on a

de Vintérieury avec les extraits de la séance du 3 et du procès-verbal de rassemblée primaire de Sainl-Symphorien-de-Lay.

i. Procès -verbaux de rassemblée électorale, séance du 4, à 10 heures du matin.

recueilli les bulletins sont cachetés et les commissaires les apportent au bureau de rassemblée, qui fait le dépouillement et proclame aussitôt le résultat; le nombre des votants est presque toujours supérieur à 800. Les opérations ne sont interrompues que deux fois : le 5 pour recevoir une députation d'un bataillon de volontaires des Landes en route pour la frontière, qui vient avec ses musiciens saluer l'assemblée; après un échange de discours patriotiques, les Landais se retirent aux cris de : Vive la nation, la liberté et Tégalité ! le 7, pour statuer sur une réclamation des électeurs de Saint-Étienne qui demandent à toucher comme les autres l'indemnité de trois livres par jour : ils n*ont pas eu à se déplacer, mais ils sont obligés pour assister aux séances de quitter leurs ateliers, leur temps est aussi précieux que celui des autres électeurs; il y aurait injustice à les priver de l'indemnité, puisque plusieurs d'entre eux logent gratis divers électeurs du dehors. L'assemblée, « voulant rendre hommage aux principes d'égalité qu'elle a juré de maintenir », décide à l'unanimité que les électeurs stéphanois sont autorisés à réclamer auprès de l'administration du district le paiement des trois livres par jour. Le premier élu fut Tancien constituant Ghasset S qui obtint 826 voix sur 861 ; Claude Dupuy fils, de Montbrison, député sortant, passa ensuite avec 847 voix sur 873, puis Vitet avec 769 voix sur 820; la quatrième place, après deux tours de scrutin, fut attribuée

1. Chassel, Antoine, né à Villefranrhe en 1745, était avocat dans celle ville en 1789. A la Constituante, où il représentait le Tiers État du Beaujolais. U prit assez souvent la parole, notamment sur les questions ecclésiastiques; il fui secrétaire et président de l'Assemblée. En mars 1791, il fui nommé juge au tribunal de cassation par le département de Rhône-et-Loire. A la Convention, où il avait été porté par la presque unanimité des suffrages, il se rangea dès le début parmi les adversaires des montap^nards; dans le procès de Louis XVI, il vota contre l'appel au peuple et pour la détention jusqu'à la paix. Le 15 mai 1793, il fit passer un décret interdisant la mise en vigueur d*un tribunal révolutionnaire qui venait d'être formé à Lyon, et défendant aux armées révolutionnaires d'agir sans réquisition des corps administratifs. En juillet, il se rendit à Lyon et adhéra au mouvement insurrectionnel; mais, dès qu'il s'aperçut de l'influence prépondérante qu'y prenaient les éléments royalistes, il se retira avec son collègue Biroteau. Le 11 juillet, Coulhon les dénonça tous les deux à la Convention, qui les déclara traîtres à la patrie et prononça la conliscation de leurs biens. 11 rentra dans la Convention après le 9 thermidor. En l'an IV, il fut envoyé par les électeurs du Rhône au conseil des Cinq-Cents; eu l'an VL il passa aux Anciens; il se montra favorable au coup d'État de brumaire. 11 devint sénateur, membre, puis commandeur .de la Légion d'honneur, chef de division au ministère de l'intérieur, comte de l'Empire. Il fut chargé de missions extraordinaires en décembre 1813 et pendant les Cent-Jours. On lui appliqua la loi du 12 janvier 1810 contre les régicides; il réclama et obtint de rentrer en France. II mourut à Tournus en 1824.

par 472 voix sur 869 au « docteur Priestley père, d'origine anglaise et naturalisé Français par un décret de TAssemblée nationale » ^ L'assemblée électorale, « après avoir donné les signes de la plus vive satisfaction, arrêta que son président donnerait avis de cette nomination au ministre de Tintérieur, afin que celui-ci fit connaître le plus tôt possible les vœux de rassemblée à Tillustre étranger qu'elle adoptait pour son représentant ». Furent élus ensuite : Dubouchet, de Montbrison, membre sortant de la Législative, par 735 voix sur 835; Béraud, juge de paix à Valbenoîte, par 444 voix sur 853 ; Pressavin. par 517 voix sur 870; Moulin, maire de Montagny, par 755 voix sur 845; Peillon aîné, de Grigny, par 657 voix sur 804; Michet, juge au tribunal de Ylllefranche, par 522 voix sur 847; Palrin, <r naturaliste d'origine lyonnaise », par 536 voix sur 818; Forest, juge au tribunal de Roanne, par 435 voix sur 809; Noël Pointe, armurier à Saint-Ëtienne, par 564 voix sur 821 ; Cusset, par 480 voix sur 819; Javogues fils, de Montbrison, par 480 voixsur8i4; et en dernier lieu, sur le refus de Peillon, Lantbenas, par 514 voix sur 790. Les cinq suppléants furent : Fournier, juge de paix de Millery; Buiron-Guillard, maire de Yillefranche ; Noailly, médecin et maire de Chanoy; Boiron, juge de paix à Saint-Chamond ; André Béraud, maire de Bœuf \

1. Procès-verbal de rassemblée électorale de Rhône-et-Loire^ séance du 3 seplembre au soir, el IMtre du bureau de l'assemblée au ministre de l'intérieur, F le III 1. — Priestley, né en 1733 à Fieldhead près de Leeds, s'était fait connaître d'a1)ord comme théologien indépendant, puis comme pédagogue. Il s'était ensuite adonné aux sciences naturelles et surtout ù la chimie, et avait publié des Observations sur les différentes espèces d^air, où il distinguait un air fijce (acide carbonique), un air nitreux (bioxyde d'azote), un air déphlogistique (oxygène). Sa Réponse aux Réflexions de Burke sur la Révolution française lui attira en Angleterre des haines violentes. En juillet 1791, ses amis de Birmingham ayant voulu célébrer l'anniversaire du 14 juillet, une émeute éclata, le lieu de réunion, puis la maison de Priestley furent saccagés. Il n'accepta pas le siège qui lui était ofTert à la Convention et fut remplacé par Fournier, 1" suppléant élu. En 1794, il se relira aux Étals-Unis, où il mourut en 1804, à Norlhumberland, dans la Pensylvanie.

2. Dubouchet, Pierre, né à Thiers en Auvergne, était médecin à Montbrison; il fut élu suppléant à la Législative parle département de Rhône-et-Loire, et, en cette qualité, remplaça, le 27 juin 1792, Jovin-Moile, démissionnaire. A U Convention, il vota la mort de Louis XVI, défendit les actes du tribunal révolutionnaire de Commune- AfTranchie (24 pluviôse an II), s'opposa le 15 thermidor à Tarreslation de Joseph Let>on. Après la session, il revint exercer la médecine à Montbrison. Frappé en 1816 par la loi contre les régicides, il se retira en Allemagne, où il mourut en 1825. — Béraud, Marcellin, né à Lyon en 1741, avait été, comme le précédent, suppléant à la Législative. A la Convention, il vota dans le procès de Louis XVI pour la réclusion, le

Quelques élections furent très disputées. Cusset, qui avait échoué pour la douzième place contre Forest, ne passa que le quatorzième,

bannissement h la paix, et ensuite pour le sursis. Il fut député de la Loire aux Anciens en vendémiaire an IV, sortit au renouvellement de 1707 et disparut dès lors de la vie politique. Il mourut n Valbenoite en 1809. — Pressavin (V. p. 133, note 2). —Moulin, Marcellin, né à Montagny (Loire) en 1762, se signala peu à la Convention. Il vota la mort de Louis XVI, « mais seulement après rexpulsion de tous les Bourbons ». Sous l'Empire, il était entreposeur des tabacs à Nérac. Atteint en 1816 par la loi contre les régicides, il se retira à Bruxelles. Autorisé à rentrer en 1818, en raison des circonstances atténuantes de son vote conditionnel pour la mort, il demanda sans succès un emploi et mourut à Roanne en 1835. — Micliet, Antoine, né à Villefranche en f744, était homme de loi dans cette ville, quand il fut nommé en 1791 juge au tribunal du district. A la Convention, il vota dans le procès de Louis XVI pour Pappel au peuple et la détention à perpétuité. Décrété d'accusation avec les 73, il fut réintégré le 18 frimaire an 111. Après la session, il se relira à Villefranche, oii il mourut en 1800. — Patrin, Eugène-Louis-Melchior, né à Lyon en 1742, s'était fait connaître par des voyages scientiliques, surtout par son grand voyage en Sibérie en 1787, d'où il rapporta une collection de minéraux; le cabinet du Jardin du Roi auquel il l'offrit ne put l'accepter, faute de place. A la Convention, il vota dans le procès de Louis XVI pour la réclusion. En juillet 1793, il fut arrêté comme complice de l'insurrection de Lyon. Plus tard, le Comité de Salut public l'envoya comme surveillant à la manufacture d'armes de Saint-Êtienne. Il devint ensuite bibliothécaire de l'École des mines, h laquelle il fit don de sa collection minéralogique. Il mourut en 1815, à Saint-Vallier. Il a laissé plusieurs ouvrages, dont une Relation d'un voyage aux monts (TAlta'ia et une Histoire naturelle des minéraux, — Forest, Jacques, né à Roanne en 1763, était juge au tribunal de cette ville. A la Convention, il vota dans le procès de Louis XVI contre l'appel au peuple, pour la détention et le bannissement après la paix. Décrété d'accusation le 11 juillet 1793 comme partisan des girondins, il fut emprisonné, puis rappelé en fructidor an 111. U siégea aux Cinq-Cents. Après le 18 brumaire, il fut nommé Juge au tribunal d'appel de la Loire. U mourut à Roanne en 1812. — Pointe, Noël, était né à Sainte-Foy-lès-Lyon. Dans le procès de Louis XVI il vota pour la mort et contre l'appel au peuple. U fut envoyé en mission dans la Nièvre et le Cher en novembre 1793. Après la session, il ne fit point partie des Conseils; le Directoire l'employa quelque temps en «{ualitéde commissaire, puis il se retira de la vie politique. Il mourut à Lyon en 182o. — Cusset, Joseph-Marie, né à Lyon en 1739, y était petit fabricant d'étolTes de gaze. Guerre reproduit à son sujet (pièce IX) une lettre anonyme qui aurait été adressée à l'assemblée électorale et dont le bureau aurait refusé de donner lecture : • ... Nous le reconnaissons bon patriote, bien porté pour le peuple, mais trop incendiaire, et désirant voir promener les têtes au bout des piques, quoiqu'il n'y en ait pas à Lyon, parce qu'il a mangé l'argent des souscriptions faites pour les piques; il ne parait quasi dans le comité central que quand il a bien bu, et c'est alors qu'il est le plus abondant en motions ; de là il va passer la nuit dans les bras de sa prostituée, qui lui fournit son existence. • A la Convention, il vota la mort de Louis XVI et fut chargé de diverses missions aux armées. Sous le Directoire, il fut impliqué dans l'affaire du camp de Grenelle, condamné à mort et fusillé le 10 octobre 1796. •— Javogues, Claude, né à Bellegarde (Loire) en 1759, était, au début de la Révolulion, huissier à Montbrison, où il devint membre du directoire du district. A la Convention, il vota la mort de Louis XVI, u dans les 24 heures •. Envoyé

après deux scrutins et à une majorité assez faible '. Malgré le mot d'ordre du Journal de Lffon, il y avait parmi les élus uq ex-constituant, Chassel, deux membres sortants de la Législative, Dupuy et Duboucbet, deux juges des tribunaux de district, Michel et Forest, trois juges de paix, Béraud, Fournier et Boiron. On comptait, cinq médecins ou chirurgiens : Yitel, Dubouchet, Presçavin, Lanthenas^ NoaiDy; cinq maires en exercice : Yitet, Noailly, Moulin, Buiron- Guillard et André Béraud ; deux ouvriers ou petits fabricants : Noël Pointe et Gusset. Avec des nuances d'opinion qui devaient s'accentuer par la suite, tous étaient des patriotes, partisans de la révolution du 10 août, aussi peu disposés à revenir à )a monarchie constitutionnelle de 1791 qu'à l'ancien régime. Cependant le mot de république n*est pas prononcé dans le mandat dont les termes sont arrêtés le 10 septembre : <c Tous les membres composant le corps électoral ont déclaré qu'ils étaient autorisés par leurs commettants à donner aux députés à la Convention nationale des mandats illimités, conformément à l'invitation de l'Assemblée nationale; en conséquence, l'assemblée électorale a donné, à ses 15 députés et 5 suppléants pleins et entiers pouvoirs, à l'effet de sauver la patrie du danger imminent où elle se trouve, et de procurer à la nation

en mission dans le Rhône, la Loire el les départements voisins, il se signala par de telles violences à Montbrison, Bourg, Mdcon, que Couthon Taccusa « d'exercer ses pouvoirs avec la cruauté d'un Néron » et le fit rappeler. Dénoncé après thermidor comme « l'assassin et le bourreau de son pays -, il fut décrété d'accusation à la suite des journées de prairial, mais il bénéficia de l'amnistie du 4 brumaire an IV. Sous le Directoire, il fut, comme Cusset, impliqué dans TafTairc de drenelle et passé par les armes le 9 octobre 4796. — Lanthenas, François-Xavier, né au Puy en 1754, était médecin h Paris en 1789. Pondant un séjour qu'il fit à Lyon en 1790. il se lia avec les Roland, participa à la création des Sociétés populaires et, de retour à Paris, devint un des membres les plus actifs du club des Jacobins. Sous le ministère do Roland, il devint premier commis à l'administration de l'instruction publique. Élu à la Convention par le Rhône-et-Loire et la Haute-Loire, il opta pour le premier de ces départements. H vota la mort de Louis XVI avec sursis, la peine devant être commuée en exil, « si nos ennemis nous laissaient la paix -. Porté sur la liste des Girondins proscrits, il fut effacé à la demande de Marat, qui fit remarquer dédaigneusement qu'au su de tout le monde • le docteur Lanternas {sic) était un pauvre d'esprit *. En l'an IV, Lanthenas fut élu aux Cinq-Cents par l'Ille-et-Vilaine, y siégea jusqu'au renouvellement de l'an IV et reprit l'exercice de la médecine; il mourut à Paris en 1799. — Fournier, Antoine, né à Charly (Loire) en 1754, entra à la Convention le 13 décembre 1792 en remplacement de Priestley, vota pour la réclusion de Louis XVI et se signala comme thermidorien. — Boiron, Jean-Baptiste, né à Sainl-Chamond en 1759, fut admis à siéger le 7 aoiU 1793 en remplacement de Vitet, déclaré démissionnaire.

1 . Procès-verbal de rassemblée électorale, séances des 7 et 8 septembre.

française une sorte de gouvernement qui puisse assurer son bonheur et asseoir sur des bases inébranlables les principes de liberté et d*égalité. »

Le lendemain, voulant « couronner ses travaux par un acte authentique d'attachement à ces principes », rassemblée électorale, son président en tête, s'en alla devant Tarbre de la liberté qu'on avait planté à Saint-Ëtienne, << renouveler en grande pompe le serment de maintenir la liberté et l'égalité ». Avant de se séparer, elle procéda encore à l'élection de deux hauts jurés à la haute cour nationale, d'un procureur général syndic et de quatorze administrateurs pour compléter le conseil général du département, dans lequel les démissions et les révocations avaient pratiqué de larges vides. Les hauts jurés furent Chalier, élu par 480 voix sur 810, et Barbier, homme de loi à Roanne, par 402 voix sur 792 * ; on donna la place de procureur général au procureur-syndic de Montbrison, Meynis; on porta au conseil général de Rhône-et-Loire Dubost et Achard, de Lyon, Belleville, juge de paix à Roanne, Rozier et Couturier, électeurs, Blachon, maire de Gessieux, Lantollier, juge de paix à Beaujeu, Lacroix, d'Azolette, Place, juge de paix à Thizy, Barge, électeur, Rousset, de Panissières, Foujeoi, de Saint-Galmier, et Laurenson, de Mornand.

Les députés devaient se rendre à Paris dans le plus bref délai . Le 12, Yitet vint faire ses adieux au conseil général de la commune; il exprima son regret de quitter la place de maire et protesta << du zèle qu'il mettrait pour faire triompher la cause de la liberté ». Le conseil décida de se rendre en corps chez lui et chez Pressavin pour leur témoigner les regrets de la commune '.

Lyon n'avait plus ni maire, ni procureur de la commune (Ghampagneux envoyait de Paris sa démission ^), ni substitut du procureur de la commune. On décida que provisoirement Perret ferait les fonctions de maire, Nivière-Ghol celles de procureur. La municipalité n'en resta pas moins désemparée, et comme elle était la

i. On raconte ordinairement que Chalier eut des voix pour la Convention. Le procès-verbal ne mentionne pas les candidats non élus, sauf le cas où après deux scrutins sans résultat la lutte se circonscrit obligatoirement «ntre les deux candidats qui ont obtenu le plus de sufTrages. H ne parait pas avoir inspiré à l'assemblée électorale de trop vives répugnances, puisqu'elle le nomma haut juré. Ses violences de langage, peu connue^ en dehors de Lyon, n'avaient pas encore porté une sérieuse atteinte à la réputation de civisme que lui avait value sa disgrâce au commencement de 1792.