I. — Sources inédites

Archives de l\ Ville de Lyon.

Actes consulaires, B B 348, années HBO et 1700. Délibérations de l'assemblée des notables, B B 3G6, années 1787 et 1780. Délibérations du Corps municipal, d'avril 1700 à octobre 1702. Délibérations du Conseil général de la Commune, d*avril 1700 à octobre 1792.

Cartons Cultes, non classés.

Archives du Rhône.

Délibérations du Conseil général de Rhône-et-Loire, de juillet 1700 à octobre 1792.

Délibérations du Directoire de Riiône-et-Loire, de juillet 1700 à octobre 1792.

Délibérations du Conseil général du district de Lyon, de juillet 1700 à août 1792.

Délibérations du Directoire du district de Lyon, de juillet 1790 à octobre 1792.

Archives nationales.

Collection générale des procès -verbaux, mémoires et autres pièces concer^ nant les députations à r Assemblée nationale de 4189, Bill, 75 et 76. Ce recueil contient un prand nombre de pièces importantes sur les élections de 1789.

Registres D iv^'* 10 provenant du Comité de division. On y trouve les pièces relatives à la formation du département de Rbône-et-Loire.

XVni BIBLIOGRAPHIE

Cartons du Comité des recherches, D xiix»» 27 et D xxix*» 28.

Cartons du Comité des rapports , DXXIX, 54.

Lyon, 4789-4793, AD XVI, 63.

Esprit public et élections, F iC HI, 1, 6 et 8; 1 et 8 surtout contiennent beaucoup de pièces intéressantes.

Séiie départementale, F 7 3254 et 3255.

Procés-verbal de rassemblée électorale de Rhône-et- Loire, tenue à Saint- Etienne en septembre 4792^ C i80, n« 68.