Bianehi
a. La loi ire était datée, du 7 décembre, liianchi en donne seule menl l'analyse.
4. Bianehi ; M"* Cimpan. Celle-ci raconte qu'après les explications de Jarjayes le comte d'Artois fui seul à se prononcer contre le plan qui élail du prime de Condé. J'ai suivi la version de Bianchi qui esl bien plus vraisemblable.
Coi
ordres nécessaires pour que lc3 sieurs Guillin, d'Btocara ei Terr !>se soient amenés séparément , sous bonne et sûre garde, dans les prisons de V
T. IL — La municipalité enverra incessamment au comité «les rches tous les renseignerai en! s qu'elle aura pu se procurer sur ujuration donl se trouvent prévenus ksdils sieurs, ensemble leur* ;
» Art. IIL — Le proc&s sera fait a ces particuliers par ta Haute ur nationale, chargée de la connaissance des crimes de lèsenation, cl par tel autre tribunal provisoire que l'Assemblée jugera convenable.
• Art. IV. — Le roi sera prié de remplacer le sieur La Chapelle, commandant des troupes de ligne à Lyon, et de donner les ordres née pour le maintien de la tranquillité dans cette ville.
«• Art. V- — Décrète que tous Français fonctionnaires publics,
on recevant des pensions ou traitements quelconques de l'État,
De seront pas présents et résidents dans le royaume, et qui
n'auront pas prèle le serment civique dans le délai d'un mois après
ation du présent décret, sans être retenus dans les pays
étrangers par une mission du roi pour les affaires de l'État, seront
par ce seul fait déchus de leurs grades et emplois, et privés de
s, appointements et traitements *. »
Le sanctionné, Mi danois, Goudard et Voidel insistèrent
auprès des ministres pour en obtenir la prompte exéculion \ Dans
les derniers jours de décembre, le régiment de La Marck quitta
Lyon \ La Chapelle reçut son congé avec L'invitation de se retirer
tdrail. 11 n'alla pas d'abord plus loin que Trévoux; le bruit
courut qu'il revenait à Lyon pour assister à des conciliabules noe-
a '. L'ordre de transfert des prisonniers ne parvint que le
vier au directoire dti département avec le décret du 18, dont
