I. Ad de$ :iî clubs de la Vitie dt
t tuO ttf Ut i \ Lyon, de l'imprimerie <ie P, Bernard
ville «Je Lyon, dans le volume in-S intitulé Mariiiéêi t. 1»
J. Conseil général u> la «nmmme .
4> Directoire du district, 18 aoftt
ilISME !i
araplacer les 150.000 livre! par
ôpitÛOÛOQ \i ;iloir sur colle de TGIOOO
viiiiio pour l'entretien d« trouvée i
pivo-denU exercices, I ^1 de la commune
demande de 300000 h\ lans le cas où la
ipital sur ; rail confc
u laveur <lr rilôlel-Dieu l. En scptem-
i ne eonl plue 900000 livrée mais Cmmmm» qui s«>nt demaa la ville offre en garantie, outre t'hypothèqui
«•s sur les biens nationaux, ses ls aux contributions foncière et mobilière et aux patentes ■; en même temps la municipalité appuie une de* sdmtnietratcorfl de l*Hâtel*Dteu pour obtenir un d< mt l'aliénation des tari
ind, toujc ris comme député spécial de
10000 livres sollicitée* pour l'Hôtel-Dieu fui es, mai* à litre d'avance don! l'Étal serait remboursa
litionuela sur lee contributions de la ville. Bu ■rite, le gouvernement versa seulement i 000 livre! pour l'œuvre dee enfoui l'alU-
es deman ne fut
le le ville u'él 'pi-
lant lu tin grand pa- loi
iblée rendit le décret du qui s'appliquait I L]
illes chargéea d'un passif. Leurs dette» au moyeu des r provenant de la
uns bien* pat in |Cr accordé aux villes sur le
trouvant pur leur ddditioni itribulion re et
rai* lâd r les<|u« I n>^ i. tient
apital le | i u mi n arriverait
rtir par • ■ ns la totalité de la d
dail qu'à Uon la me patrimoniaux pourrail ili i 10000 tti
le 1*V sur la vente des Mens nationaux, 1 875 000, les lOden
représentant l'intérêt d'un capital
additionnels M 803 livres,
I727(H)0 livres, que les deux autres deniers évalués ensemble à 17 27i livres serviraient à amortir» La dette lyonnaise étant de .TJ 100000 livres en chiffres ronds, la ville en éteindrait laplusfaibl* part : 5M9D00 livr.-s. tandis que le surplus montant à 33 458 000 livres passerait au compte de l'État. C'était en somme une solution très acceptable* Haïs, Indépendamment du principal ,1a ville en >eplernbre £006000 livres d'arrérages échos et in municipalité demanda à l'Assemblée l'avance de celte somn. témoignant l'espoir ' « qu'elle serait touchée du sort des dont la plupart étaient en proie aux besoins les plus fin le retard du paiement de ce qui leur était dû. »
Les lois du l* décembre 1780 sur la contribution foncière el 13 janvier- 18 février 1791 sur la contribution personnelle et mol«*# lière avaient organisé le nouveau système d'impôts dm huit le travail de répartition cl île < onleelion des rôles restai! faire; en attend a ni qu'il fut achevé, la loi du 29 juin 1701 irr citoyens à paver on premier acompte sur leurs rontribul Tanin it-ral de la commune accompagna d'an a|
pressant au patriotisme des Lyonnais 11 publication de cette I ses membres el «eux du directoire du district se firent in premiers et versèrent l'acompte demandé \ En septembre «ei nient le directoire du département opère enip tes districts la rej UtiOfi des deux contributions directes \ Le principal de la contri lion foncière était de 41633000 livres; avec les deux sous addîliom prévus, l'un pour le fonds de non-valeurs, l'autre pour li de l'administration du département, le total atteignit à 0
La contribution personnelle et mobilière, de I 021 100 liv eu principal, accrue également de 2 sous additionnels affectés même emploi, s'élevait à 2 200 263 livres : soit pour les deu\ tri butions directes, principal et BOUS additionnels compris, un coo lin cent dé 9175363 livres. Le directoire estimait que Khone Loire avait élé surchargé, « par suite de différentes erreurs di les bases élémentaires employées par le comité des contributions publiques... pour la répartition > \ 11 décida d'adresser une
