CHAPITRE I

< tondît île la municipalité et des directoire**

rai <hi district, renouvellement «tu it -ur l/i liberU

du département, Ei ttemeol <l<' la niunicjpalib - Liquidation «le la Cni^s* patriotique — émeute h il, Chaillou et i agi ta -

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que l'Aastnbléc législative cnirmil i q fonction, Im raux de district <ii <!*• départel

conseil général du dUtrtct de Lyon se réonil l

premier if compte rendu du directoire

adic Brocbot É. C'était un eau complet des travaux du directoire pendant I V\ercice

du ni il de la m rlolure tenue le 3 eot 1

1790-1781. Le directoire s'était occupé en première ligne de* him nationaux. Les titres, terriers, papiers des cbapitres, corps el cdJÊ mu nautés avaient été reunis et mis en ordre dans les ar biens immobiliers avaient été estimés et mis en vente. Les résuItl^B* des enchères dépassaient de beaucoup les prix d'estimation; leftïfl meubles aiiônés jusqu'au 17 septembre 179J , évali iivrJ

seulement, avaient produit BS0496S livres; les quelques \ réalisées depuis cette date portaient le total à 9615075 sur ksqit&IlBS loi acquéreurs avaient dû verser un cinquième, son 2 U0215 livres. À cette recette s ajoutaient les loyers. fermages : 312 2tMi livres, le prix de la vente des mobiliers d< vents : 32 810 livres, le rachat des droits de lod et milod ! liants des corps et chapitres : 180 666 livres. Les pai faits surtout en assignats, on avait pu annuler pour 2888 *»rin (Tassimats. Une partie de l'argenterie et des ornement avait (té réservée, soit pour être attribuée aux nouvel poMissiales, soit pour être versée à la Monnaie. La Monnaie dftl Paris avait reçu 1 marc 3 onces 12 gros 1/2 dYtr M 1 7 00068 i gros d'argenterie dorée, la Monnaie de Lyon Wi!> 7 onces 9 gros d'argent. On avait mis à part les bibliothe< statues, tableaux, médailles; des commissions s'occupaient défaire un triage de ce qu'il lai lait vendre et de ee qu'il fallait conse préparaient une répartition des objets conservés, dressaient de* ealalogues. Les propriétés mobilières, rentes constitue* lions, promesses, ipu avaient appartenu aux chapitres < <riimunaulés, représentaient une valeur de «'J 711 361 livres; * celte >omme, quoique prise sur la nation parce qu'elle était par des ci-devant corps et communautés de bénéliciers el d gieux, soit par Le Trésor public, tien était pas moins um rie réelle pour la nation elle-même, puisque, étant aux droits qui s'en faisaient payer, elle n'était plus forcée de les acquitter désormais ». Le rapport énumérail les minutieuses précaution* prises par le directoire pour prévenir les fraudes, empêcher détournements, vérifier le bien fondé des créances produites contre les communautés et ordres religieux et qui devenaient des créance* but TÉtat. Les biens restant a vendre el qui consistaient surtout claustraux étaient estimés à 3 503 893 livres. Le directoire considérait en outre comme devant tôt ou lard s'ajouter aux lu nji^nqux les propriétés des Missionnaires, Oratoriens, Lazan les mesures pour réducat ion publique auraient

LE CONFLIT t>E LA MUNICIPALITÉ ET DES DIRECTOIRES 431

. H prévoyait également l'aliénation des biens îles fabriques

et avait pris à ce sujet des mesures préparatoires. Au reste, depuis

la loi du 19 août 1791, il se trouvait, comme tous les autres direc-

- de district, dessaisi de l'administration des biens nationaux

au profit de la régie spéciale qui avait été créée.

rapport rappelait ensuile les mesures employées pour. l'exécu*

Bbn de la constitution civile, malgré les résistances des chnpi'i

■tde l 'archevêque Marbeuf, les avis donnés pour le remaniement

Hhs paroisses, les opérations relatives à la liquidation des traile-

sments ecclésiastiques. Ce dernier travail avait été Considérable.

I fonctionnaires publics, les titulaires rie béttéûi

létiastiqtiefl et uHiciers attachés aux chapitres, églises et eom-

■nfm les religieux et religieuses, portés sur des états

[aient pour le district de Lyon au nombre de 1*204», ayant

dr»>it à des traitements dont le total atteignait le chiffre d'un million

«le livres. Les paiements étaient faits jusqu'au l*r janvier ITili.

Apres les biens nationaux, le chapitre le plus important était celui des impositions, Le rapport exposait que pour 1790 celles de en capital i<m et vingtièmes s'élevaient à HKiHi:> livras »> sous I deniers, mit lesquels il restait à percevoir loi \\1 livres 5 smis uers« Vaise sur 15 499 livres i sous n'avait qu'un arriére de IU0 livres. Pour la Guillotière, sur il 112 livres \ sous, 12840 livres ks étaient encore à recouvrer. Cuire-La-Crotx-Roosse était eu i de ITT1!* livres 9 sous il deniers sur 17 Util livres !» sous petites communes avaient mis peu d'empressenu ni à opérer leurs versements pour la contribution patriotique : Vaise •levait encore 3393 livres sur 01 îiS ; la liuiilotière, 7900 sur 9*00; Croix-Rousse, 8013 sur ÎM)2H, A Lyon, il avait été encaissé - 3 sous 7 deniers sur un rôle montant à 3005 \\6 livres 6 deniers. Les rôles supplémentaires, dresses après coup pour défaut (Je déclaration ou déclarations insuHisantes, ou à la charge des ci-devant bénéficiera et fonctionnaires ecclésiastiques, ou eâfiOfti i titre de dons libres et volontaires, donnaient un chiffre de 30181.» Livres 19 sous 1 deniers. Aux termes de la loi, les deux prétiers de la contribution auraient dû être acquittés au lm avril Le rapport attribuait les retards qui s'étaient produits à la nature même de cette contribution, qui avait été présentée au début comme n'ayant pas tout à fait un caractère obligatoire, à la

Dr qu'on avait mise à établir les rôles, et aussi au peu d ai Livtté qu'avaient déployé les receveurs*

On avait travaillé au recouvrement des arriérés de de 4789. A Lyon, l'arriéré de 1788 était descendu de 8421? à 47 185 livres 5 sous 4 deniers, celui de 1789 de 848 73 1 sou 11 deniers à 70532 livres 11 sou9 10 deniers. L'an communes suburbaines se réduisait à 3 320 livres 7 sous 3

Pendant qu'on liquidait le passé et qu'on faisait ra impôts anciens, il avait fallu installer le nouveau système la Constituante. L'établissement de la contribution fonciè nécessité des opérations compliquées dont le détail était co municipalités, mais sous le contrôle du directoire. On i successivement diviser le territoire de chaque municip sections, nommer des commissaires pour dresser dans section un état indicatif des propriétés, recevoir les décl des propriétaires et en opérer le dépouillement et la Iran» procéder à l'évaluation du revenu, former la matrice d faire l'expédition des rôles dans les bureaux. L'assiette de tribulion personnelle et mobilière avait été plus facile à él contribution mobilière atteignant le revenu présumé d' chiflVe du loyer, et la contribution personnelle équivala façon uniforme à trois journées de travail. Le directoire a à 15 sous le taux de la journée de travail. Bien que I; 29 juin eut appelé tous les citoyens à verser un acompte d sur leurs contributions de l'année, on n'avait encore enci litre des contributions foncière et mobilière, que 122 6: pavées par des habitants de Lyon. Quant aux contributic reetes, la municipalité de Lyon avait déjà reçu 20 (MM) déel de patentables, 14 312 patentes avaient été délivrées. L'adr lion nouvelle chargée à la fois du timbre, de l'enregistre de la régie des biens nationaux avait provoqué les réclama publie, les plaintes de la municipalité et du directoire. I leur Dot igny avait été changé, niais on n'était guère plus de son successeur IVyronni. Au 30 septembre, le timbre e gistremenl avaient produit 153 085 livres 10 sous, les 380 192 livres 18 sous 0 deniers pour Lyon et la Guillotière vies pour Vaise, 1501 livres pour C-uire-Croix- Housse.

La répartition des contributions de 1791 opérée par le < ment mettait à la charge du district, en principal des contr foncière et mobilière, 2 010 203 livres, et, avec les divers deniers additionnels, un contingent de 2338 000 livres 3 si environ le quart de ce qu'avait à payer le départeme

LE CONFLIT DE LA MUNICIPALITÉ ET DES BIBECTOIfi

Le i limait que Rhône-et-Loira avait été sur*

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ail des vœux « pour que l'Assemblée nationale près-

e gothique de notre éducation publique, et règè-