I. Corps iminitipiil. |K août
i\ Délibérai ion du corps municipal en date «lu 18 noiïl. enregistrée h la miiIc du procès-xcrbal de la séance du 2«.
I Délibérai ion du 10, enregistrée h In suite de la précédente.
MEUTE DES OCTROIS M
lepuis que la perception avait arriva à se^ il fut mis au
avait été iU de fournie des tM»
i malin, La Chapelle, i i l'aide-tn
il Bollioud d ieu vinrent rendre compte dh l*ei
avaient occupé le a la perception des droits d'aides et octrois t, et ayant été installés avaient repris l'exercice d ans qa'il sne opposition ni réclamations
\ furent aussitôt dressés et envoyée à l'Assemblée*. h vit aussi a Saînl-Priest pour l'informer du i ienl Ile ne uiauqua pas i de rendre
au zèle éclata lequel M. de La Chapelle ..
différentes mesures , Le&eenttSU
on- EOenl bien la confiance1 dont Sa Majesté lui a
. a Jusqu'au dernier sent la muriieipalii. u des cra maintenant que
lien lini, elle se d'être sortie de
uni m . beaucoup
lient I ions que M! Roland exprimait dans
eel ou sera bientôt perdu pour la pie celle-ci ne devienne h bien assuré nphai ; p»n ;
la i Municipalité et les din se remirent à
sogne administra ta de juillet n'avaient
comme s allaires de la ville; la sont*
au moyen de laquelle <>n A a es, avait complètement rai, n considérant que les circoi
succédé depuis le 1er juillet n'avaient pas permis et ne per taient pas à la commune de faire usage des sommes provenu de l'emprunt patriotique,.... et dont le montant se trouvait I au-dessous de la somme nécessaire pour l'acquit des paie échus pour qu'on pût en entreprendre le paiement » ', décida ( les fonds versés seraient remboursés aux souscripteurs. La mè délibération écarta de nouveau le projet d'emprunt de i lions accepté par l'Assemblée : « Les conditions que l'Assemb nationale a cru devoir mettre à l'autorisation,... et les diffén circonstances qui se sont succédé ont mis la municipalité < l'impossibilité d'ouvrir cet emprunt. » On rappelle en mémeleo tout en lui volant des remercîments pour le zèle dont il avait 1 preuve, le notable Blot, envoyé à Paris comme député spécial1.
La suspension des droits d'entrée pendant quarante jours, doÉj les particuliers avaient profité et que des spéculateurs sans sen-j pule avaient exploitée pour introduire une quantité énorme d'ap-j provisionnements, atteignait la ville dans le plus important d* ses revenus. L'arrêté du 20 août, qui ordonnait le rétablissemeri des barrières, enjoignit aux cabaretiers, marchands et autftf citoyens, pour le compte desquels il était entré des denrées ou mai* chandises sujettes aux droits pendant que la perception était interrompue, d'en faire la déclaration dans le délai de quinze jours fixé par le décret du 17 juillet. Passé ce terme, il serait informe contre tous ceux qui n'auraient pas fait de déclaration ou en auraient fait d'inexactes. La garde nationale et tous les citoyens, spécialement les tonneliers, mariniers, crocheteurs, maçons, propriétaires et principaux locataires, propriétaires de vignobles et vignerons, étaient invités à fournir des renseignements à l'autorité. Inventaire devait être fait de tous les vins, bois, denrées étant sur les quais, ports et rivières 3. On procéda non seulement à cet inventaire mais à des perquisitions en règle qui amenèrent la découverte d< beaucoup de marchandises entrées en fraude, on saisit jusqu 2000 ànées de vin *.
La municipalité était d'autant plus intéressée à la répression d la fraude que le préjudice retombait tout entier sur la vilh L'année précédente, à la suite des premières émeutes, les fermiei
