LE GRAND

Lois et Coutumes des villes et chastelleniea du comté de Flandre , ira^daites en français ; 3 vol. in-folio. Cambrai 1719.

Alost , 1. 1, p. 26 , rub. 10, art. 2 et 3. — Max. 61 : Largeur des chemins dans le tournant.

— Ibid. p. 40, rub. 14, art. 12, 13, 14 et 15. —

Max. 76 : Fermier entrant et sortant.

— Ibid. p. 29, rub. 10. art. 27. — Max. 51 : Passage pour cause d'enclave.

— Ibid., p. 28, rub. 10, art. 19. — Max. 7 : Fruits des branches qui avancent.

— Ibid., p. 27, rub. 10, art. 9. — Max. 39 : Iks différentes espèces de chemins.

— Ibid., p. 53, rub. 10, art. 21. — Max. 53 : Une sole ne doit pas le passage à une autre sole.

AuDENARDE I, p. 73, rub. 14, art. 12. — Max.. 47 : Tour d'échelle.

^ Ibid.-, p. 73, rub. 14, art. 21 : — Max. 39 Une sole ne doit pas le passage d une autre sole.

— £bld.> p. 1r3, rt*. 14 , art. 17. — Max. 88 : Ut épemeaux font ligne de Fan à rautre.

— Ibidi, p. 58) rnb* 9, art. 16. — Max, 76 : Fermier entrant et sortant.

BBMïïSs^AiKT^yitiox. n, p. 56, rub. 15, art. 88. — Max. 7 : Fruits des branches qui avancent.

^ Ibid., p. 53^ mb. 15^ art. 18. — Max. 38 : Les gouttières des toits marquent la limite.

— Ibid., p. 53, rub. 15, art. 5.— Max. 48 : Distance de ta kcde vive.

— Ibid., p. ^, ifib. 15, art* 31. — Max. 59 : Plantations près des moulins à vent.

— Ibid., p. 55, rub. 15, art. 83. — Max. 65 : Fumée incommode.

— Ibid., p. 19, rub. 7, art. 20. — Max. 77 : Deux fruits sur un fumier.

BouGHOTE II, p. 17, rub. 10, art. 14. — - Max. 78 : Bois tendre et bois dur.

— Ibid., p. 16, rub. 10, art. 18. — Max. 71 : Taille pétnodîque des haies.

Cassel^ m, p. 81, art. 471. — Max. 89 : Qui sert et

ne continue.

CouRTRAi, I , p. 13, rub. 7, art. 9. — Max. 9: Droit

de l'usufruitier sur les arbres montants.

— Ibid., p. 17, rub. 7, art. 35. —Max. 77 : Deux fruits sur un fumier.

ECKBLSSBBKB, 11^ p. 101, rub. 5, art. 8. —Max. 65 : Fumée incohmode.

BQaoo>n, p. 10, nib. 5| art. 49. — Hax. 73 : Jl»* gage de$ orires par le fermier.

— Ibid., p. 40, rub. 5, art. 45. -* Max. T7: Deux frmtt sur un fumier.

— lUd., p. 36: Règlement du 23 mars 4660, art 84 . — Max. 404 : Chèvres en pâturage.

— Ibid., p. 34 : Règlement du 23 mars 4660, art. 76. — Max. 94 : Qui prend valet chez un autre en service.

FâANC il BiU0B8 ( Pays du), H, p. 20, art. 76. — Max. 54 : Passage pour cause d'enclave.

— Ibid., p. 24, art. 77. — Max. 59 : Plantations près des moulins à vent.

— Ibid., p. 30, art. 445. — Max. 72 : Bois tendre et Ms dur.

— Ibid., p. 34. art 447. — Max. 78: Fumier qui porte un fruit.

— Ibid. , p. 458. Règlement du grand canal de Blanhsnbergue , art. 40. — Max. 27 : Fixation et plantation des dunes.

•-* IbidM p* 469. Règlement du territoire de Kamerling, art. 38. — Max. 27 : Plantation et fixation des dunes.

FuaNB, n, p. 83, titre 34, art. 4". — Max. 84 : Denier à Diett.

G AND, I, p. 79, rub. 48, art. 22 et 23,— p. 243, placard de 4672, interprétatif desdits articles. — Max. 46 : Entre^eux des maisohs.

FoFniNâUB, m, p. 14, titre 6, art. 15. — Max. Si :

JBoublonmèrei.

Lille, m, p. 96, titre 16, art. 1*'. — Max. 75 :

Fermier entrant et sortant.

LOISEL (AmromE).

Institutes goutumiIres. Nouvelle édition par MM. Dapln atné et Ed. Laboulaye; 2 vol. in-18. Paris, 1846.

— Tome I, p. 251, n« 242. — Max. 48 : Qm clôt empêche,

— Ibid., p. 262, n» 256. — Max. 31 : Le pied saisit le chef.

— Drid., p. 263, n* %9. — Max. 57 : Premier au moulin ^ premier servi.

— Ibid., p. 288, n« 282. — Max. 5: Ce qui vient à la haie est proie.

— Ibid., p. 416, n» 473. — Max. 89 : Qui sert et ne continue.

— Ibid., p. 417, n» 475. — Max. 69: Le locataire doit être tenu clos et couvert.

USAGES LOCAUX (les) ayant force de lof dans le département de la Marne , publiés par M. E. Berthelin , avocat à Troyes , membre résidant de la Société académique de TAube; brocbnre in-8*.

Paris, 1857.

— Page 90; — Max. 55 : Aetoumer la charrue sur le champ du voisin.

USAGES LOCAUX (Recueil des] du département du Nord, constatés et mis en ordre d*après les procès-verbaai des commissions cantonales » précédés d*un rapport au Préfet et d*un discours préliminaire, par M. y. Balson, doyen du Conseil de Préfecture , Président de la Commission centrale. Lille , 1856.

— Page 33. Règlement du magistrat de Bergues^, du 21 avril 1717. — Max. 42 : Distance des plantations.

USAGES LOCAUX (Essai sur les) du département du Pas-de-Calais, publiés par H.Clément, jugede-paix du canton de Beaumetz-les-Loges , ancien membre du barreau d'Arras ; 1 vol. in-8^ Arras.

— Page 16, n« 18. — Max. 30 : Enchaînement des bornes*

— Page 172, n» 135. — Max. 74 : Usage de la tierce sole ou de l'épi traînant.

— Page 347, n« 224. Extraits du Livre rouge d'Arras.

— Max. 36 : Épines-bornes ou pieds-corniers.

— Page 346, n» 223. Extraits da Livre rouge d'Arras.

— Max. 33 : Pignon droit ne doit pas de gouttière.

— Page 347, n? 224. Extraits du Livre rouge d'Arras.

— Max. 29 : Posage des bornes.

USAIGES ET ANCIENNES COUSTUMES de la oonté de Goysnes , Ms. du xv* siècle , publié par

la Société des Antiquaires de la Morinie ; 1 vol. in-8*. SI. -Orner, 1856.

— Page 30, art. 56, §. 3. — Max. 91 : Qui prend valet chez un autre en service,

— Page 38, §. 25.— Max. 92 : Ouvriers à la journée, payement à la semaine.

— Page 44, art. 71. — Max. 93 : Labours pour autrui.

— Page 49, art. 85. — Max. 63 : Comment le charretier doit conduire sa voiture.

VKRNEILH :

Observations des commissions consultatives sur le projet de code rural ; 4 vol. in-i'. Paris, 1810, 1811etl8U.

— Tome I , p. 260. Commission consultative de Douai. Max. 76 : Sur les abus du droit de marché.

— Tome IV, p. 105. Commission consultative des Bouches-du'Rhin. — Max. 27 : Fixation des dunes,

— Ibid., p. 155. Commission de V Ems-OrientaL — Max. 50 : Curage du fossé mitoyen.

— Ibid., p. 632. Projet définitif de code rurale art. 448. — Max. 26 : Impôt des digues

m Mecccectc» ■