LE PARLEMENT EN

Aussi le Parlement en 1752 ne se mêle-t-il qu'avec prudence aux affaires religieuses, et ses velléités de révolte ne résistent pas aux blâmes du roi; mais, à la fin de 1752, lorsque les refus répétés de sacrements ont créé à Paris une véritable effervescence, le conflit redevient aigu. La position du Parlement est nettement définie dans plusieurs arrêts dont voici l'un '.

La Cour... fait défense à tous ecclésiastiques de faire aucuns actes tendant au schisme ; et notamment de faire aucun refus public des sacrements sous prétexte de défaut de représentation d'un billet de confession ou de déclaration du nom |du confesseur ou d'acceptation de la Bulle Unigenitus,... leur fait pareillement défense de se servir dans leurs sermons, à l'occasion de ladite Bulle, des termes d'hérétiques, schismatiques, novateurs, jansénistes, semi-pélagiens et autres noms de parti, le tout à peine... d'être poursuivis comme perturbateurs du repos public et punis selon la rigueur des ordonnances.