‹ Les rapports de la France avec l'Italie du XIIe siecle à la fin du ler empire, d'apres la série K. des Archives nationalesChapitre 89 sur 96 · KK · texte numérisé non relu

KK

534 — Péage du comté d'Asti (a) (tarif de 1377). Ainsi : pedagium introitus portarum (f. a a) ; pedagium et gabella salis /f. 34 ;) rêva dacionis in solutum(foi. a3) ; officia notarié etc.. C'est un livre des raves, péages et autres droits

(1) Maffeo Barberini, né à Florence en i568, fut nonce en France. Il fut élu pape en i6a3 ; il prit le nom d'Urbain VIII.

(a) Asti (Asta Pompeia) est une ville d'Italie située sur le Tanaro. Au mojenâge elle forma une petite République.

perçus en la communauté d'Asti, pour entrées de diverses marchandises, pour plaidoiries, pour offices de notaires, etc...

On trouve dans les recueils i4>5 et i£i6 un règlement pour taxation des denrées soumises aux impositions, un état des denrées qui en sont exemptées et les modes de lever les difficultés qui peuvent survenir en différents cas.

KK. i4i5 et 1616.

535. — Livre des Droits et prérogatives (jura et honoranciae) de Louis fils de France (frère du Roi Charles VI), duc d'Orléans et de Touraine, et de la duchesse sa femme (Valentine de Milan) (1), composé pour la facilité des recherches par Jean Sicard de Sigoyr (de Sigoerio), au diocèse de Cap, notaire apostolique et impérial et secrétaire du dit duc de Touraine.

Au dos de ce registre, on lit :

cartulaire de la Seigneurie d'Asti, XV siècle.

Ce livre in-folio, en parchemin, d'une belle écriture, est divisé en six parties dont la première contient :

i° Les titres auxquels le comte de Vertus, Jean Galeas Visconti, possédait la seigneurie d'Asti ;

2 Tout ce qui montre comment la dite seigneurie qui avait été corntituée en dot au duc et à la duchesse de Touraine leur a été transférée;

3° Les pouvoirs et ordres donnés par les susdits seigneurs à leurs pro cureurs pour la remise aussi bien que pour la prise de possession de ladite cite d'Asti.

Au premier feuillet se trouve la table de ces divers articles ; au troisième feuillet, on voit un plan géométrique de la seigneurie d'Ast, et la position des villas et châteaux; au feuillet trente-neuvième, on remarque la table des pièces contenues dans les 5 parties suivantes, savoir :

A) les serments de fidélité aux duc et duchesse de Touraine par les syndics et habitants d'Ast; B) les remises des places, châteaux, charges de potestat et autres tant à Ast qu'aux lieux en dépendants, faites aux commissaires desdits duc et duchesse, et quelques autres instruments concernant ladite ville ; C) les serments de fidélité aux dits duc et duchesse prêtés aux lieux et terres de la jurisdiction d'Ast, tant celles qui se trouvent décrites dans le contrat de mariage que celles qui n'y sont que généralement énoncées; D) les actes de serments prêtés tant dans la capitainerie d'Ast qu'en Piémont ; £) les actes d'adhérence, investitures des vassaux et sujets de la jurisdiction d'Ast et de Piémont, tant ceux qui se trouvent énoncés spécialement dans le contrat de mariage que ceux qui n'y sont exprimés que d'une manière générale.

Au commencement de ce livre, on trouve un résumé analytique , de date récente, du contenu de ce cartulaire.

KK. i4i6.

Page 1