III. Avec les patriotes jusqu'à l'époque du fœdéralisme

IV. Ayant été patriote jusqu'à Tépoque du 3i mai; à cette époque fœdéraliste très prononcé, ayant été à Perpignan où il propagea ses principes ainsst qu'il se conste par une dénonce. — iio.

Le Comité observe qu*il a eu contre lui plusieurs dénonces qui ont été envoyées à Vagent nat^^ près le district avec son interrogatoire, — Détenu.

I. Hugues-François CARBONEL fils aine, domicilié à Montastruc, âgé de 2S ans, garçon, arrêté depuis le 17 pluviôse par ordre de l'agent n"* près le district.

II. Cidevant prêtre, ayant renoncé à ses fonctions depuis 8 mois, sans aucune propriété.