III. Avec les patriotes

IV. D'un caractère tranquille, s'étant démontré patriote dans les diférentes époques de la Révolution, d'après les attestations qu'en a donné la Société populaire de sa commune ainsi que sa municipalité. — 114.

Bdrthez, auquel on n'avait qu'un peu de tiéieur à reprocher, fut maintenu en détention jusqu'au 21 vendémiaire an III.

11 3. A. CHASTEL ne pouvait comprendre que, sous prétexte de liberté de conscience, on empêcha les gens d'agir selon leurs convictions religieuses, il u'avait donc pas appliqué, comme bien d^autres officiers municipaux aussi portés que lui pour la Révolution, Tarrêté du représentant D.irtigoeyte. Destitué, incarcéré aux Carmélites, il ne subit qu'une prison relativement courte, puisque le représentant du peuple Mallarmé signa son élargissement sur la lecture du délibéré de la municipalité de Dremil-Lafage, qui constatait la pureté du civisme de Chastel.

114. J.-P.-M. SEVÉRAT s'était permis de délivrer un passeport à une femme inofiensive, mais qui était la mère d'un émigré; il fut destitué de ses fonctions d officier municipal par les délégués du représeni.mt du peuple, encore que ses sentiments pour le nouvel état de choses eussent été manifestes depuis le commencement de la Révolution ; dès lors, on le surveilla étroitement pour ses actes & ses paroles. Le 22 nivôse an II, il se trouvait à la séance de la Société populaire : on y lisait une lettre Tenue de Paris, laquelle racontait que, malgré le décret de la Convention, les assignats démonétisés étaient encore reçus dans les caisses publiques. Sev?rat s'écria dans un moment de surprise : « Est- ce que les Parisiens ne se conforment pas aux lois? » Cette simple réflexion est aussitôt transformée en paroles injurieuses pour le civisme des Parisiens, le motif d'arrestation était trouvé, 8c Sevérat, envoyé au Comité de surveillance, incarcéré à la Visitation, fut transféré aux Carmélites le 7 fructidor an II d'où il adressa vainement des réclamations pour connaître les motifs réels de sa détention. Mis en liberté le 21 vendémiaire an II.

Approuvé. — Elargly â examiner s'il nest pas compris dans Varretè de Muret. — N j avoit pas été compris.

I. Éléonore MOLIS, domicilié k Toulouse, S"* section, i\* 2î3, âgé de 32 ans, garçon; arrêté depuis le 3o septembre 1793 (v. s.) par la municipalité par mesure de sûreté.

II. Ci-devant noble, étudiant la partie du génie, en puissance maternelle.