‹ Les Renonciations à Succession Future dans l'Ancien Droit FrançaisChapitre 40 sur 45 · PREMIÈRE PARTIE LES ORIGINES · texte numérisé non relu

PREMIÈRE PARTIE LES ORIGINES

Les articles 791, 1130, 1389 et 1600 du Code civil ..,...,...... 11 Caractère spécial des renonciations à succession future ......... 12

a) Le droit romain y était hostile (Code de Justinien, VI, 20, 3; Digeste, XXXVIII, 16, 16), parce qu’elles dérogeaient aux lois des successions qui étaient d’ordre pu-

TR EN TE EE ET AT DNA PE ETS AT 7 à. 12 à 14 b) Le droit celtique est peu connu, maïs on y respectait l’éga-

lité des partages None 7e 0 Net ee agree 44 c) Le droit germanique. La « chrenechruda » n’est pas un pré-

(ES Et LE PR OA jee à INR ne D LU 14, 15. 16

d) Le droit féodal en est l’origine, mais l’exclusion des fem-

mes de la succession est traditionnelle ............. 16, 17 Droit’hindou;droit'grec droit romain 4/1 eee 47 Commentaires RE RO ete. asie és 17 à 19 Lex anglorum, leges Lutprandi, lex rame lex Saxzonum,

lex Salica, lex Ribuaria, lex Francorum Chamavorum ..... 19,20

Privilège:d6-MAsSCHnLo HR RL dia «eee de 21 Pendant six siècles ensuite, progrès du principe de l'égalité successorale des sexes. Lex Burgundionum, lex Wisigothorum :. 21 à 23 Pour M. Glasson, au contraire, le privilège de masculinité a été en se développant (Tacite, De Germania, paragr. 20) .... 23 à 25 Objec#ons :

a) Les rédactions successives et atténuées de la loi Salique.. 25 b) La loi la plus ancienne n’est pas forcément la loi la bis a ANCIennEMENt. rÉGÉS ER EN den rn rda doter OS

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c) Formule 12 de Marculfe

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