PRÉSIDENTS DE LA CONVENTION
Le président de la Convention était élu pour quinze jours, et rééligible après une quinzaine seulement.
Année 1999*
20 septembre. P.-J. Ruhl, doyen d'âge. Suicidé en 1795. — Jér. Pétion, premier président élu.
Suicidé en 1793.
4 octobre. J.-P. de Lacroix. Guillotiné en 1794. 18 — M.-E. Guadet. Guillotiné en 1794.
1 er novembre. Hérault de Sechelles. Guillotiné en
15 — Henri Grégoire. Mort en 1831.
29 — Barere de Vdsuzac. Mort en 1841.
13 décembre. Jos. Defermon. Mort en 1831.
27 — J.-B. Treilhard. Mort en 1810.
Année 1993.
10 janvier. P.-V. Vergniaud. Guillotiné en 1793. 24 — Rabaut Saint - Etienne . Guillotiné en
7 février.
7 mars.
4 avril.
2 mai.
13 juin.
11 juillet.
* 8 août.
7 septembre,
3 octobre.
6 novembre.
6 décembre.
5 janvier.
4 février.
6 mars.
5 avril.
5 mai.
J.nJ. Bréard. Mort en 1840.
Dubois de Grange. Mort en 1814. A. Gensonne. Guillotiné en 1793.
J.-A. Debry. Mort en 1834.
J.-F.-B. Delmas. Mort en 1799.
M.-D.-A. Lasourge. Guillotiné en 1793.
Boyer-Fonprède. Guillotiné en 1793.
Maximin Isnard. Mort en 1830.
R.-F.-A. Mallarmé. Mort en 1835.
Collot- d'Herbois. Mort à la Guyane
en 1796.
Thubiot. Mort après 1816.
Jean Bon Saint-André. Mort en 1813.
Danton. Guillotiné en 1794.
Hérault de Séchelles.
Robespierre. Guillotiné en 1794.
Billaud-Varennes . Mort à Haïti en
Joseph Cambon. Mort en 1820.
Ch. Charuer. Suicidé en 1797.
Moïse Baylb. Mort en 1815.
P.-A. Laloy. Mort en 1846.
G. Romme. Suicidé en 1795.
H. Voulland. Mort en 1802.
A. Couthon. Guillotiné en 1794.
Année 1994.
J.-L. David. Mort en 1825.
M.-G.-A. Vadier. Mort en 1828.
B. du Barran. Mort en 1816.
Saint-Just. Guillotiné en 1794.
P.-J. Ruhl.
J.-L. Tallien. Mort en 1820.
J.-P. Amar. Mort en 1816.
Robert Lindet. Mort en 1825.
Lazare Carnot. Mort en 1823.
Prieur, dit de la Cûte-(T0r. Mort en 1832.
4 juin. Robespierre.
19 — Élie Lacoste. Mort en 1830.
4 juillet. Louis, dit du Bas-Rhin. Mort en 1796.
19 — Collot-d'Herbois.
3 août. Merlin, dit de Douai. Mort en 1838.
18 — Merlin, dit de Thionville . Mort en
2 septembre. Bernard, dit de Saintes. Mort en 1818.
22 — André Dumont. Mort en 1836.
7 octobre. Cambacérès. Mort en 1824.
22 — Prieur, dit de la Marne. Mort en 1827.
6 novembre. L. Legendre. Mort en 1797.
24 — J.-B. Clausel. Mort en 1804.
6 décembre. J.-B. Rewbell. Mort en 1816.
21 — P. Bentabolle. Mort en 1798.
Année f ?•&•
5 janvier. H. Letourneur. Mort en 1817.
20 — J . - S . Rovère . Mort à la Guyane en
4 février. Barras. Mort en 1829.
19 — Bourdon, àxide F Oise. Mort à la Guyane
en 1797.
6 mars. Thibaudeau. Mort en 1813.
24 — Pelet, dit de la Lozère. Mort en 1842.
5 avril. Boissy-d'Anglas. Mort en 1826.
20 — E.-J. Sieyès. Mort en 1836.
5 mai. Th. Vernier. Mort en 1818.
25 — Mathieu-Mirampal. Mort en 1833.
4 juin. J.-D. Lanjuinais. Mort en 1827.
19 — Larevellière-Lépaux *. Mort en 1824.
4 juillet. Louvet de Gouvray. Mort en 1797.
12 — Doulcet de Pontécoulant. Mort en
* Sur les différentes orthographes de ce nom, voy. une monographie publiée par M. E. Charavay, p. 7.
3 août. Daunou. Mort en 1840.
19 — H. Larivière. Mort en 1838.
2 septembre. Th. Berlier. Mort vers 1840.
22 — Baudin, dit des Ardennes. Mort en 1799.
.7 octobre. Genissieux. Mort en 1804.
Dernière séance de la Convention : 26 octobre 1795 (4 brumaire an IV). Elle avait siégé trois ans, un mois et quatre jours.
Du 2*7 octobre 1*795 au 10 novembre 1*799.
Issu de la constitution dite de Pan III, proclamée loi fondamentale de la république en vertu de l'acceptation du peuple, le 23 septembre 1795.
Le pouvoir législatif était confié à deux pouvoirs élus : 1° Le Conseil des Cinq-Cents, composé de cinq cents membres, âgés de trente ans au moins, élus au second degré par les assemblées électorales * . Le conseil est renouvable tous les ans par tiers 2 . Il est chargé de proposer les lois 3 .
2° Le Conseil des Anciens, composé de deux cent cinquante membres, âgés de quarante ans au moins, mariés ou veufs 4 , élus dans les mêmes conditions que les membres du conseil des Cinq-Cents. Le conseil des Anciens est chargé « d'approuver ou de rejeter » les décisions du conseil des Cinq-Cents 5 .
1 Articles 33 et suiv.
* Article 53.
3 Article 76.
* Article 83.
6 Article 86.
Le pouvoir exécutif est délégué à cinq Directeurs, nommés par le corps législatif 1 et renouvelés, d'année en année, par cinquième 2 .
« Nul ne peut être empêché d'exercer le culte qu'il a choisi. Nul ne peut être forcé de contribuer aux dépenses d'un culte. La république n'en salarie aucun 3 ».
Les Anciens siégèrent aux Tuileries, dans la salle que la Convention venait de quitter. Les Cinq-Cents occupèrent la salle dite du Manège, située sur remplacement de la rue de Rivoli actuelle, à la hauteur de la rue Castiglione 4 . Le Directoire s'installa au Luxembourg.
Premiers directeurs 5 :
Rewbell 6 . Affaires étrangères.
Larevellière-Lépaux 7 . Intérieur et justice. Letourneur 8 . Marine.
