PRÉSIDENTS DE LA CONVENTION
Le président de la Convention était élu pour quinze jours, et rééligible après une quinzaine seulement.
Année 1793.
20 septembre. P.-J.Ruhl, doyen d'âge. Suicidé en 1795. — Jér. Pétion, premier président élu.
Suicidé en 1793.
4 octobre. J.-P. de Lacroix, (juillotiné en 1794. 18 — M.-E. GuADET. Guillotiné en 1794.
P'' noveml)re. Hérault de Séghelles. Guillotiné en
15 — Henri Grégoire. Mort en 1831.
29 — Barère de Vieuzac. Mort en 1841.
13 décembre. Jos. Defermox. Mort en 1831. 27 — J.-B. Treilhard. Mort en 1810.
Année t9d:t.
10 janvier. P.-V. Vergniaud. Guillotiné en 1793. 24 — Rabaut Saint - Etienne . Guillotiné en
7 février. J.-J. Bréard. Mort en 1840.
21 — Dubois de Crancé. Mort en 1814.
7 mars. A. Gensokné. Guillotiné en 1793.
21 — J.-A. Debry. Mort en 1834.
4 avril. J.-F.-B. Delmas. Mort en 1799.
18 — M. -D. -A. Lasource. Guillotiné en 1793.
2 lïiai. Boyer-Fonfrède. Guillotiné en 1793. 17 — Maximin Isnard. Mort en 1830.
30 — R.-F.-A. Mallarmé. Mort en 1835.
13 juin. CoLLOT- d'Herbois. Mort à la Gujane
en 1796.
27 — Thuriot. Mort après 1816.
11 juillet. Jean Box Saint-André. Mort en 1813.
25 — Danton. Guillotiné en 1794.
8 août. Hérault de Séchelles.
22 — Robespierre. Guillotiné en 1794.
7 septembre. Billaud-Varennes . Mort à Haïti en
19 — Joseph Cambon. Mort en 1820.
3 octobre. Ch. Gharlier. Suicidé en 1797. 22 — Moïse Bayle. Mort en 1815.
6 novembre. P. -A. Laloy. Mort en 1846.
21 — G. Homme. Suicidé en 1795.
6 décembre. H. Voulland. Mort en 1802.
21 — A. Couthon. Guillotiné en 1794.
Auuée 1794.
5 janvier. J.-L. David. Mort en 1825.
20 — M.-G.-A. Vadier. Mort en 1828.
4 février. B. du Barran. Mort en 1816.
19 — Saint-Just. Guillotiné en 1794.
6 mars. P.-J. Ruhl.
21 — J.-L. Tallien. Mort en 1820.
5 avril. J.-P. Amar. Mort en 1816.
20 — Robert Lindet. Mort en 1825.
5 mai. Lazare Garnot. Mort en 1823.
20 — Prieur, dit de la Côte-cV Or. Mort en 1832.
juin.
juillet.
août.
septembre.
octobre.
novembre.
6 décembre.
janvier.
4 février.
mars.
5 avril.
mai.
juin.
juillet.
Robespierre.
Élie Lacoste. Mort en 18.30.
Louis, dit du Baa-Rhin. Mort en 1796.
Collot-u'Herbois.
Merlin, dit de iJov.ai. Mort en 1838.
Merux , dit de Thionville . Mort en
Bernard, dit de Saintes. Mort en 1818.
André Dumont. Mort en 1836.
Cambacérks. Mort en 1824.
Prieur, dit de la Marne. Mort en 1827, L. Legendre. Mort en 1797.
J.-B. Clausel. Mort en 1804.
J.-B. Rewbell. Mort en 1816.
P. Bentabolle. Mort en 1798.
Année 179Â.
H. Letourneur. Mort en 1817.
J.-S. RovÈRE . Mort à la Guyane en
Barras. Mort en 1829.
Bourdon, ^\.de l'Oise, Mort à la Gujane
en 1797.
Thibaudeau. Mort en 1813.
Pelet, dit de la Lozère. Mort en 1842. Boissy-d'Anglas. Mort en 1826.
E.-J. Sieyès. Mort en 1836.
Th. Vernier. Mort en 1818.
^Iathieu-Mirampal. Mort en 1833.
J.-D. Lanjuinais. Mort en 1827.
Larevellière-Lépaux * . Mort en 1824.
LouvET DE Couvray. Mort en 1797.
DouLGET de Pontégoulant. Mort en
^ Sur les différentes orthographes de ce nom, voy. une nionograj)hie publiée par M. E. Charavay, p. 7.
3 août. Daunou. Mort en 1840.
19 — H. Larivière. Mort en 1838.
2 septembre. Th. Berlier. Mort vers 1840. 22 — Baudix, dit des Ardeti'iies. Mort en 1799.
7 octobre. Genissieux. Mort en 1804.
Dernière séance de la Convention : 26 octobre 1795 (4 brumaire an lY . Elle avait siégé trois ans, un mois et quatre jours.
Du 27 octobre 1795 au 10 novembre 1799.
Issu de la constitv.tion dite de Van III, proclamée loi fondamentale de la république en vertu de l'acceptation du peuple, le 23 septembre 1795.
Le pouvoir législatif était confié à deux pouvoirs élus : P Le Conseil des Cinq-Cents, composé de cinq cents membres, âgés de trente ans au moins, élus au second degré par les assemblées électorales '. Le conseil est renouvable tous les ans par tiers ^. Il est chargé de proposer les lois ^ .
2° Le Conseil des Anciens, composé de deux cent cinquante membres, âgés de quarante ans au moins, mariés ou veufs *, élus dans les mêmes conditions que les membres du conseil des Cinq-Cents. Le conseil des Anciens est chargé « d'approuver ou de rejeter » les décisions du conseil des Cinq-Cents ^.
1 Articles 33 et suiv.
2 Article 53.
3 Article 76.
4 Article 83.
5 Article 86.
Le POUVOIR EXÉCUTIF est délégué à cinq Directeurs, nommés par le corps législatif ' et renouvelés, d'année en année, par cinquième ^.
« Nul ne peut être empêché d'exercer le culte qu'il a choisi. Nul ne peut être forcé de contribuer aux dépenses d'un culte. La république n'en salarie aucun ^ ».
Les Anciens siég-èrenl aux Tuileries, dans la salle que la Convention venait de quitter. Les Cinq-Cents occupèrent la salle dite dit Manège, située sur l'emplacement de la rue de Rivoli actuelle, à la hauteur de la rue Castiglione ''. Le Directoire s'installa au Luxembourg.
Premiers directeurs ^ :
Rewbell ^. Affaires étrangères.
Larevbllière-Lépaux '' . Intérieur et justice. Letourneur ^. Marine.