‹ Les ruines de la coutume de Normandie, ou, Petit dictionnaire du droit normand restant en vigueur pour les droits acquis \Chapitre 17 sur 79 · XXVI NOTICE · texte numérisé non relu

XXVI NOTICE

Les commentaires sont de Jacques Le Bathelier, sieur d'Aviron, avocat au Présidial d'Évreux. el non pas du Président Groularl , comme quelques auteurs l'ont avance.

Coustume du pays de Normandie , anciens ressors et enclaves d'iceluy. Coutances, L. de Coquerel, 1604-, in>24.

iK"

Texte de la Coutume de Normandie , avec la seconde réformalion du titre des exécutions par décret, dans le Coutumier Général de 1604 et dans les postérieurs , in-f".

Coutumes du pays de Normandie. Rouen , 160" in-'i2.

Dito. — Rouen, 1612, in-2i.

BIBUOC.HAPHIUIE. XXVII

Ces trois cdilioiis sont indiquées dans la Cosmographie de l'abbt' Saas, année 17GI.

Les Covslvmes dv pays de Normandie , anciens ressorts et enclaves d'icelui, Roven, imp. de Martin Le Mesgissier, 1618, petit in-H.

Dilo. — Id 1020, in- 12.

Dito. — J. Osmond, \mO,'n\-V^.

Dilo. — Id 1623, petit in-12.

Des éditions de Rouen, 1626 et 1643, in-24; de Rouen, Viret, 1650, et de Rouen , 1667, sont indiquées par l'abbé Saas qui ajoute : toutes les éditions de la Coutume, faites avant 1666 , sont un peu différentes de celles qui ont suivi cette année. On trouve, d;ins ces dernières, le règlement de 1666, composé de 152 articles auxquels on a donné différents noms. Les uns les appellent Articles placitès du

Page 1