LIVRES DE DROIT ET DE JURISPRIIDEME

ê-îS^

HACQtA. Codes Napoléon : Législation française coiilt-nanl, outre la Constitution et les Codes ordinaires . des Codes spéciaux sur chacune des autres matières du droit ; de plus , sous une rubrique distincte , les lois , décrets et ordonnauces sur les matières qui n'ont pu être codiûées , des annotations sur les lois les plus usuelles , la définition et l'esplication des termes de droit , et enfin la corrélation exacte des articles des Codes , 8"^ édition , augmentée des lois organiques et des lois diverse?. 1856. 1 vol. in-18 5 fr.

Béai REPAIRE (Ch.de). Essai sur l'asile religieux dans l'empire romain et la monarchie française. 1850 , in-8 3 fr.

BoRDEAFX , avocat. De la législation des Cours d'eau dans le droit français ancien ?t moderne, ouvrage couronné par la Faculté de droit de Caen, in-8. 4 fr.

Chabaille. Glossaire da livre de Jostice et de Plet. 1850 , 1 vol. in-4 4 fr.

CuASSAX. — Essai sur la Symbolique du Droit, précédé d'une introduction sur la poésie du droit primitif. 1847, t vol, in-8 4 fr.

Clamageran , avocat. Du Louage d'industrie , du Mandat et de la Commission , en droit romain dans l'ancien droit français et dans le droit actuel , in-8 6 Ir.

Daviel. Traité de la législation et de la pratique des Cours d'eau , S" édit. 1845 , 3 vol. in-8. 22 fr. 50 ( .

Dkmolombe , professeur doyen de la Faculté de droit de Caen. Cours de Code Napoléon.

— !<"■ iwre. Traité complet de l'Etat des Personnes : 8 vol. in-8. . . .- 64 fr.

Chaque traité se vend séparément :

1" De la Publication, des Effets et de l'Application des lois en général ; — De la jouissance et de la Privation des droits civils ; — Des Actes de l'étal civil ; — Du Domicile (Code Napoléon, art, 1 à 111. ) In-8 8 n .

i° De l'Absence (Code Napoléon, art. 112 à 143). lu-8 8 fr

3» Du Mariage et de la Séparation de corps ( Code Napoléon , art. 144 à 311 ). 2 vol. in-8 16 fr.

4» De la Paternité et de la Filiation (Code Napoléon . art. 312 à 352). In-8 8 fr.

5" De l'Adoption et de la Tutelle officieuse ; — De la Puissance paternelle ( Code Napoléon, art. 3'<3 à 387).In-8 8 fr.

6» De la Minorité, delà Tutelle et de l'Émancipaliou : de la Majorité, de l'Interdiction et du Conseil judiciaire ;— Des individus placés dans un établissement public ou privé d'aliénés (Code Napoléon, art. 388 à à. 515). 2 vol. in-8 16 fr

— î« livre. De la Distinction des biens ;de la Propriété: de l'Usufruit; de l'Usage et de l'Habitation (t. IX et X). Art. 516-636.2 vol. in-8 10 fr.

— Traité des servitudes , ou services fonciers (T. XI et XII ). Art. »!37 à 710. 1856, 2 vol. in-8. . . 16 fr.

I' \BRE. Études historiques sur les clercs de la Bazoche. ^niviesde pièces justificatives. 1856, 1 vol. in-8, avecligures style gothique 8 fr.

Fremy-Ligneville , avocat. ;Diclionnaire général des Actes sous seing-privé et Conventions verbales en matière civile, commerciale et administrative. 18.î0, ■2 vol. in-8 14 fr.

Freville. La Police des Livres au xvp siècle (1548- 1549). 1853, in-8 2 fr.

<iAND. Code des Étrangers , ou Etat civil et politique, en France , des étrangers de tout rang et de toutes conditions , etc. 1853 , in-8 10 fr.

Geoffroy. Code prat. des Faillites. 1 v.in-8 7 fr. 50 c.

GiBAiD. Précis de l'ancien Droit coutumier français. 1852 , br. in 8 3 fr. 60 c .

Lemarcis, avocat. Commentaire de la loi sur la trans cription hypothécaire. In-8 1 fr. 50 c.

Lezardière. Théorie des Lois politiques de la monarchie française. 1844, 4 vol. in-8 20 fr.

Marnier. Conseil de Pierre de Fontaines , ou Traité de l'ancienne jurisprudence française. Nouvelle édit., publiée d'après un manuscrit du xiii« siècle. 1 gros vol. in-8 8 fr.

Nadaii.t de BiFFON. Dcs Usines sur les cours d'eau. 185-2, 2e tirage , augmenté d'un supplément , 2 vol.

in-8 15 fr.

Pardessus. Us et Coutumes de la mer, ou Collection des usages maritimes des peuples de l'antiquité et du moyen-âge. (Reproduction des 14 premiers chapitres de la collection des lois maritimes). 1847, 2 vol. in-4 20 fr.

Perreciot (J.). De l'Etat civil des personnes , et de la condition des terres dans les Gaules, dès les temps celtiques jusqu'à la rédaction des coutumes. Nouv. édit. 1845 , 3 vol. in-8 , 18 fr.

Petigny, membre de l'Institut. Études sur l'histoire , les lois et les institutions de l'époque mérovingienne. 1843-1851, 3 vol. in-8 18 fr.

Zacharije. Le Droit civil français, traduit de l'allemand sur la 5^ édition , annoté et rétabli suivan' l'ordre du Code Napoléon , par MM. G. Massé, président , et Ch. Vergé , avocat , docteur en droit, 1855-1856, 5 vol. in-8 37 fr. 50 c.

En vente les tomes 1, 2 et 3. — Les 4® et 5^ vol. paraîtront en 1857.

Nota. On trouve chez h s mêmes libraires un assortiment considérable de Livres anciens et modernes, Théologie , Jurisprudence, Droit Ecclésiastique. Sciences et Arts, Belles-Lettres , Histoire , Livres avec Gravures, etc. , etc. , dont le Catalogue sera envoyé aux personnes qui en feront la demande par lettre affranchie.

Rouen. — Imp. LECOINTE frères, rue Cauchoise, e.