XXXIII. Les seuls Académiciens Honoraires et Pensionnaires

auront voix délibérative lorqu’il s’agira d’élection ou d’affaires concernant l’Académie, et lesdites délibérations se feront par Scrutin.

XXXIV. Ceux qui ne seront pas de l’Académie ne pourront assister ni être admis aux Assemblées ordinaires, si ce n’est quand ils y seront conduits par le Secrétaire pour y proposer quelques découvertes ou quelques machines nouvelles.

XXXV. Toutes Personnes auront entrée aux Assemblées publiques qui se tiendront deux fois chaque année, l’une le premier jour d’après la Saint-Martin, et l’autre le premier jour d’après Pâques.

XXXVI. Le Président sera au haut bout de la table avec les Honoraires ; les Académiciens Pensionnaires seront aux deux côtez de la table; les Associez au bas bout, et les Élèves chacun derrière l’Académicien duquel ils seront Élèves.

XXXVII. Le Président sera très-attentif à ce que le bon ordre soit fidèlement observé .dans chaque Assemblée et dans ce qui concerne l’Académie ; il en rendra un compte exact à Sa Majesté ou au Secrétaire d’État à qui le Hoi aura donné le soin de ladite Académie.

XXXVIII. Dans toutes les Assemblées, le Président fera délibérer sur les différentes matières, prendra les avis de ceux qui ont voix délibérative dans la Compagnie, selon l’ordre de leur séance, et prononcera les résolutions à la pluralité des voix.

XXXIX. Le Président sera nommé par Sa Majesté au premier Janvier de chaque année; mais, quoique chaque année il ait ainsi besoin d’une nouvelle nomination, il pourra être continué tant qu’il plaira à Sa Majesté; et, comme par l’indisposition ou par la nécessité de ses affaires, fi pourrait arriver qu’il manque-

APPENDICE

rail à quelque Assemblée, Sa Majesté nommera en même tems un autre Académicien pour présider en l’absance dudit Président.

XL. Le Secrétaire sera exact à recueillir eu substance tout ce qui aura été proposé, agité, examiné et résolu dans la Compagnie, à l’écrire sur son Registre, par raport à chaque jour d'Assemblée, et à y insérer les Traitez dont aura été fait lecture. Il signera tous les Actes qui en seront délivrez, soit à ceux de la Compagnie, soit à autres qui auront intérêt d’en avoir; et, à la fin de Décembre de chaque année, il donnera au public un Extrait de ses Registres, ou une Histoire raisonnée de ce qui se sera fait de plus remarquable dans l’Académie.

XLI. Les Registres, Titres et Papiers concernant l’Académie, demeureront toujours entre les mains du Secrétaire, à qui ils seront incessamment remis par un nouvel Inventaire que le Président en dressera ; et, au mois de Décembre de chaque année, ledit Inventaire sera par le Président recolé et augmenté de ce qui s’y trouvera avoir été ajoùté durant toute l’année.

XLII. Le Secrétaire sera perpétuel, et lorsque, par la maladie ou par autre raison considérable, il ne pourra venir à l’Assemblée, il y commettra tel d’entre les Académiciens qu'il jugera à propos pour tenir en sa place le Registre.

XLIII. Le Trésorier aura en sa garde tous les livres, meubles, inslrumcns, machines ou autres curiositez apartenant à l’Académie ; lorsqu’il entrera en charge, le Président les lui remettra par inventaire; et, au mois de Décembre de chaque année, ledit Président récolera ledit inventaire pour l’augmenter de ce qui aura été ajoùté durant toute l’année.