Â.ube, arr. et cant. de Bar-sur-Âube

3. Bibl, nat., ms. français 5995, fol. 205 r». — Arcb. de la Côte-d'Or : Peincedé, XXVII, 46 et XVII, 3.

4. Yonne, arr. de Tonnerre, cant. d^Aocj-l^-Franc. * 5. Arcb. de la Gôte-d'Or : Pemcedét II| 744.

tous les bois, replats, côtes et vaux du dit finage pour

pasturer leur bestail ; voire môme aussi avoient les dits habitaos leur usage de la rivière du dit Yille-sur-Arce, moyeDuaut la somme de 40 livres tournois, qu'ils dévoient tenir et payer annuellement au jour et feste de saint An^ré apôtre. Desquels accord et paction furent passées lettres par devant Simon de Jaucourt et Jean le Lombard, notaires royaux à Bar-sur-Seine, étant garde des sceaux Robert dit le Bouchard ^ •

Quelque précises que soient ici les assertions de Vignier, nous devons les tenir pour inexactes. D'abord, a ^'non, il paraît tout à fait invraisemblable que le droit de vaine pâture ait été payé si cher. Quarante livres de redevance annuelle et perpétuelle représentent une somme considérable pour Tépoque.

A cet argument purement négatif, nous joindrons une preuve positive. Ce sont des lettres de Jean de Ville-sur-Arce, datées du 16 août 1333, vidimées et confirmées par le roi au mois de décembre de la môme année.

De ces lettres il appert : 1* que Robert et Simon n'étaient pas les frères, mais les fils de Jean de Ville-sur-Arce ; 2" que Tobjet de la convention était tout autre que celui indiqué par "Vignier.

Résumons, dans une analyse aussi exacte que possible, ce précieux document que nous publions in extenso aux Pièces Justificatives.

Entre Jean, écuyer, seigneur de Ville-sur-Arce, Robert et Simon, ses fils, d*une part, et les habitants, hommes et femmes du dit Ville-sur-Arce d'autre part, il a été convenu ce qui suit :

1^ Jean, Robert et Simon, admettent à Tabonuement leurs hommes et leurs femmes de Ville-sur-Arce, qui, jusque-là, étaient taillables à merci. A perpétuité, les descendants des abonnés, et tous ceux qui viendront s'établir à Ville-sur-Arce jouiront du môme avantage.

L'abonnement n^est pas personnel mais collectif ; quel que soit le nombre des sujets de U seigneurie, il est invariablement fixé à 40 livres tournois, payables chaque année à la fête de saint André apôtre.

L'abonné solvable qui ne paiera pas sa quote-part à la date fixée, sera passible d'une amende de 5 sols. L'ensemble des abonnés devra répondre des insolvables, c'est-à-dire payer les