IX. — Les Sociétés d'Algérie

A. — L'Algérie a vu se développer (à notre connaissance) deux sociétés commerciales de main-d'œuvre.

Malheureusement, malgré nos démarches, nous n'avons pu avoir sur elles que des renseignements très vagues.

L'une d'elles porte le nom de « Société des ouvriers constructeurs réunis à Aumale » ou « Les Pionniers d'Aumale ».

Cette société a été formée à Aumale le 28 avril 1898 (1). Elle à pour but l'entreprise des travaux de bâtiments, maçonnerie, menuiserie et serrurerie. En 1899 elle avait exécuté divers travaux de bâtiment s'élevant à une somme de 3.000 francs, et elle était adjudicataire de travaux sur une route nationale entre Aumale et Sidi Aïssa, pour une somme de 60.000 fr., et de travaux de voirie de département pour une

dizaine de mille francs. Son capital à cette époque

(1\ Ces renseignements émanent de M. Delhomme, directeur au département du travail, au gouvernement général d'Algérie, à Alger.

élait très restreint : 5.000 fr., dont 1.385 fr. versés au 15 avril 1899. Elle comptait 42 participants.

Nous n'avons pu obtenir de renseignements postérieurs à 1900 sur cette société, qui semblait vouée à un bel avenir et avait reçu de l'Etat, à titre d’encouragement, une première subvention de 1.000 fr. en 1899, suivie d'une seconde égale en 1900.

B. — I] existe aussi en Algérie, dans le département d'Oran, des sociétés de fait, qui constituent, à l'état rudimentaire, de véritables sociétés de maind'œuvre, et en tout cas démontrent que l'idée, appliquée grossièrement, il est vrai, dans un pays à demicivilisé, mais depuis de nombreuses années, n’a rien d'utopique et n'a qu'un dernier stade à franchir pour devenir une société commerciale de travail.

Chaque année, à l'époque des moissons, des bandes marocaines franchissent la frontière au nombre de plus de 30.000, et viennent par petits groupes, par équipes, sous la conduite d’un camarade plus intelligent où plus entreprenant, d’un chef, dont la supériorité consiste le plus souvent dans sa connaissance relative de la langue française ou même de l'idiome local, chercher du travail en Algérie.

Le chef de l'équipe traite seul, au nom de l’association, avec le colon. Il entreprend le travail en gros et

à forfail, et reçoit, à la fin des travaux, une somme qu'il répartit entre les membres de son équipe : il a d’ailleurs soin de prélever pour lui-même une portion léonine.

S'il y a des contestations d’un côté ou de l’autre, on va devant le juge de paix du district, dont la compétence est très élastique ; et il est rédigé, après une enquête sur les conditions dans lesquelles s’est conclue la convention collective, un véritable contrat collectif, lequel ensuite est enregistré. Le juge, après avoir examiné les torts de l'une ou l’autre partie d’après les termes du contrat, applique l’article 1142 du code civil, et la société de fait fonctionne comme une véritable société commerciale de travail. Ces cas

sont très fréquents (1).