LIVRE III (suite

CHAOTTRE VI. Becueih des actes publics, chartes, traités et autres pièces politiques qui concernent l'histoire de France (n»«29144à3H80).

Article l. Traités de paix, de trêve, de neutralité, de conféaération, d'alliance et de commerce.

Article II. Recueils des actes publics et des chartes.

ARncLE m. Lettres historiques, mémoires d'État (pièces politiques), dépêches, ambassades, négociations, entrevues, et autres recueils de pièces servant à l'histoire de France.

CHAPITRE VIL Traités et histoires des offices de France (n<»« 31181 à 34133).

Article L Traités des offices et dignités du royaume en général. De la pairie et des pairs.

Article n. Histoires des grands officiers de la couronne.

Article IH. Histoires des grands officiers de la maison du roi.

Article IV. Traités des conseils du roi, et histoires des ministres.

Article V. Histoires et traités des grandes magistratures de France, qui concernent la justice.