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Recueil général des ANCIENNES LOIS FRANÇAISES,

DEPIIS l'an 420 jusqu'à LA REVOLUTION DE I789.

Contenant lanotice des principaux monuments des Mérovingiens,

des Carlovingiens et des Capétiens; elle texte des ordonnances, édits, déclarations, lettres patentes,

règlemens, an^éts du conseil, etc.

de la troisième race,

qui ne sont pOrS abrogés, ou qui peuvent servir,

soit à r interprétation, soit à t histoire du droit public et privé.

Avec notes de concordance, table chronologique

et table générale analytique et alphabétique des matières.

Par MM. Jourdan, docteur en droit, avocat à la cour royale de Paris;

Decrusy, avocat à la même cour; ' IsAMBERT, avocat aux conseils du roi et à la Cour de cassation.

Ce recueil, que Daunou a justement appelé le Bulletin des lois antérieures à 1789, est l'œuvre d'une société de savants avocats: MM. Isambert, Decrusy, Jourdan, Taillandier et Armet. C'est un abrégé, de format portatif, qui renferme les dispositions essentielles de notre ancien droit public el une multitude de pièces pleines d'intérêt pour l'histoire des mœurs et des coutumes de nos ancêtres.

Aucune publication de ce genre n'avait encore embrassé l'histoire complète de notre ancienne monarchie; pour consulter l'ensemble des ordonnances royales rendues depuis 420 jusqu'en 1789, il fallait réunir un nombre considérable de volumes, disparates à la fois par leur format et par le plan des divers éditeurs. La plus importante des collections de cette nature, celle de Laurière, commencée depuis près d'un siècle, marchait

ISAMBERT, ANCIENNES LOIS FRANÇAISES. IJili

avec une extrême lenteur, et n'était parvenue que jusqu'à Tannée 1473, quand Isambert et ses collaborateurs inaugurèrent leur publication.

Ils adoptèrent, comme Laurière, Tordre chronologique, et reproduisirent beaucoup moins de textes. Mais, d'autre part, ils indiquèrent sommairement un grand nombre de pièces nouvelles que Laurière avait omises, soit parce qu'il ne les connaissait point, soit parce qu'il les jugeait étrangères h son plan ; dans le nombre figurent, entre autres, des actes diplomatiques et des arrêts du Parlemenl.

Les deux premiers volumes, œuvre de MM. Jourdan, Decrusy et Isambert, parurent en même temps. Ils embrassent les années comprises entre 420 et 1308, par conséquent les documents publiés dans les Capittdaires de Baluze et dans le tome premier des Ordonnances de Laurière. Inutile de dire, dès lors, qu'un nombre immense de pièces reproduites dans ces deux recueils ont été négligées ou seulement indiquées dans le nouveau ; citons, par exemple, les Formules de Marculfe. En revanche, on y trouve analysées la loi des Visigoths et celle des Bourguignons (loi Gombette), que Baluze n'avait point données. L'époque carlovingienne comprend cent cinquantehuit articles, presque tous extraits des capitulaires et du recueil des historiens des Gaules.

Pour les périodes suivantes, les éditeurs ont puisé surtout dans la collection de Laurière, en ayant soin d'intercaler à leur place chronologique un grand nombre de pièces d'abord omises à leur date, puis recueillies dans les suppléments successivement ajoutés aux volumes postérieurs. Us ont aussi mis à contribution les pièces justificatives des grands recueils historiques publiés par d'Achery, Martène, Rymer, les actes des conciles et le Galiia christiana. Les recherches intelligentes faites par Isambert et ses collaborateurs aux Archives et à la Bibliothèque nationale leur permirent, en outre, d'enrichir leur compilation de plusieurs documents inédits.

Dans tout l'ouvrage, les ordonnances importantes sont publiées in extenso^ celles qui ne visent que des intérêts locaux ou particuliers sont seulement analysées.

Signalons encore les dissertations à la fois historiques et juridiques qui sont placées en tête de quelques volumes, et les nombreux éclaircissements joints à la plupart des pièces. Ces derniers, il est vrai, sont en général empruntés à Laurière, à Secousse et à ses successeurs, mais ils sont choisis avec discernement et souvent complétés.

Le dernier volume est consacré tout entier à une excellente table analytique et alphabétique des matières.