SÉRIE AF

Secrétairerie d'État impériale. '

AFi. Régime royal constitutionnel : 1789-1792. AFn. Conseil exécutif provisoire ;

Convention nationale ;

Comité de salut public : 1792-an IV.

AFin. Directoire exécutif : An IV-anVIII. AFiv. Consulat et Empire: an YIII-1815.

AFv. Régime royal: 1814-1815.

<c Le fonds des Archives de la Secrétairerie d'État impériale porta à l'origine le nom à.' Archives du Louvre '. Il renferme les papiers relatifs au régime constitutionnel antérieur a 1792, les pièces du Conseil exécutif provisoire, celles de plusieurs Comités de la Convention et spécialement du Comité de salut public, le fond des archives du Directoire et celui du Cabinet de l'empereur pour les périodes du Consulat et de l'Empire. Il contient aussi quelques cartons et registres se rapportant au régime royal pour les années 1814 et 1815. » Ce sont en somme les « Archives du pouvoir exécutif » de 1789 à 1815. Ces papiers sont conservés aux Archives nationales depuis 1849.

1. L'inventaire manuscrit est à la Salle du public. On se borne à indiquer ici les séries classées par départements, bureaux ou armées ; pour tout le reste on se reportera soit à l'Etat sommaire de 1891, qui, pour cette série, donne des renseignements abondants, soit à l'inventaire manuscrit détaillé. Pour les arrêtés consulaires et les décrets impériaux de 1800 à 1815 voir, au présent recueil, la note 6 de la page 22.