TARLE DES MATIÈRES

Séries 02-05 Maison de l'Empereur, Maison du Roi, Intendance de la Liste civile, Ministère de la Maison de l'Empereur 240

Série Q Titres domaniaux •. 241

Série T Séquestre. 244

Série W Tribunaux révolutionnaires 245

Série BB Papiers du Ministère de la justice ... . 246 Série AD Bibliothèque administrative (Collection Rondonneau) 251

Série AF Secrétairerie d'État impériale 254

Série B Votes populaires ; notes complémentaires : départements étrangers. . . 266

Tableau récapitulatif. 267

Tableau des 130 départements de l'Empire français 270

Tableau des Ressorts des cours- judiciaires et départements

qui les composent 279

Index alphabétique 281

Erratum 284

Recueils à consulter 285

MAÇON, PROTAT FRIïRFS, IMPRIMEURS

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