SERIE B

Élections et votes.

Ba Élections aux Etats généraux : minutes.

Bi Elections diverses (1790-an VII).

Bu Votes populaires (1793-1851).

Biii Elections aux Etats généraux : copies.

ÉLECTIONS ET VOTES -il

Ba — Bm BA 1 à 90. — Originaux et minutes concernant la convocation

DES l.ï'ATS GÉNÉRAUX.

L'inventaire détaillé de cette série de documents a été donné par M. A. Brette. dans l'introduction de son Recueil de documents relatifs à laconvocation des Etats généraux de 17 89 tome I. p. cxxix à cxxxv) *.

Bm I à 17 i. — Transcription de pièces concernant la convocation des Etats généraux.

La liste sommaire des registres Bm I à 17 i a été donnée par M. A. Brette, dans le Recueil ci-dessus tome!, p. cxxxv à cxl 2.

Bi l-"Ji. — Élections diverses : fonctions civiles, politiques,