‹ Les sources de l'histoire de France depuis 1789 aux archives nationales; (volume 2)Chapitre 77 sur 159 · Comptes rendus administratifs · texte numérisé non relu

Comptes rendus administratifs

Flcm Aube

Élections

Correspondance

et divers

Adhésions et adi

cesses

Fêtes nationales

an V-1828.

Prestations de serment

Comptes rendus

administra

tifs 1791-anIII.

an 111-18-21.

1790-an V.

an VI- 1807.

Correspondance

et divers

Elections

1790-an XII.

F1'!!! Aude

*4'. Comptes rendus administratifs 1790-an II.

*42. Procès-verbal de la session du conseil du

département séant à Carcassonne 1700.

*43-4. Double du précédent.

*43. Procès-verbal de la session du conseil du

département 1791.

— *4H. Double du précédent.

— *4" . Procès- verbal de la session du conseil du

département nov. 1792-janv. 1793.

— *48. Double du précédent.

— *4!\ Procès-verbal de la session du conseil du

dép1 assemblée extraordinaire 1792.

*4'". Procès-verbaux des séances du conseil du

département 13 frim.-4 niv. an II.

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