‹ Les sources de l'histoire de France depuis 1789 aux archives nationales; (volume 2)Chapitre 79 sur 159 · Prestations de serment 1790-an XIII · texte numérisé non relu

Prestations de serment 1790-an XIII

— — 11. Correspondance et divers 1790-an X.

F,ciii Bouches du 1. Elections. Fêtes nationales Correspon-

YVeser dance et divers 1811-1813.

Flcm Bouches de 1. Élections. Fêtes nationales. Comptes ren-

l'Yssel. dus administratifs. Correspondance et

divers 1811-1813.

F1' m Calvados. 1. Elections 1790-an V.

— 2. — an V-an XI.

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