LE BULLETIN DE RECHERCHES

vail, consiste donc à rechercher le bulletin au Bureau, si l'on veut y faire une nouvelle demande.

Voici un modèle de bulletin revêtu dune demande et de la réponse faite à cette demande :

Paris, le 27 octobre 1905.

A communiquer :

F,c m, Maine-et-Loire... etc.

Professeur au lycée de ...

demande communication

de tous documents concer-

Signé : X...

nant le département de

[l'archiviste chargé de la recherche |

Vu : Y...

[le chef de la section]

Maine-et-Loire, de 1790 à

(Signature du demandeur)

Vu POUR EXTRAIT :

Transcrit : Z...

[le président de la salle]

[le chef de la section moderne]

Approuvé :

[le directeur des Archives]

V. — Comme on le voit par l'exemple ci-dessus, le bulletin, signé par le demandeur, est transmis aux chefs des différentes sections des Archives ; le chef de la section où sont conservés les documents de la période visée, juge s'il y a lieu de communiquer immédiatement les documents demandés, ou — ce qui est le cas pour les demandes qui portent sur plusieurs catégories de documents — s'il est nécessaire de confier à un archiviste une recherche dans les inventaires que le public n'a pas à sa disposition et dans les cartons qui, souvent, contiennent des documents d une date trop récente ou dont la communication est soumise à des réserves. Dans le premier cas.il signe « vu pour communication », et le