TA11LB DES MATIÈRES

Séries 0^-0*'' Maison do rEmpercur, Maison du

Roi, Intendance de la Liste- civile, Ministère de la Maison de TEmpe-

rcur 240

Série Q Titres domaniaux 241

Série T Sétjuestre 244

Série \V Tribunaux révolutionnaires 243

Série BB Papiers du Ministère de Injustice.. . . 246 Série A.D BiI)liothèque administrative fColloc-

lion HondonnCtuO 2;H

Série AK Secrélairerie d'État impériale 234

Sérii' B Votos populaires ; notes complémentaires : départements étrangers... 26fi

Tableau récapitulatif. . . .* 2(57

Tableau des 130 déparlemonts de l'Empire français 270

Tableau des Ressorts des cours judiciaires et déi)artements

qui les composent 279

Index alphabétique 281

Krratum 2S i-

Hecueils à consulter 28o

MAÇON, PHOTAT KMKIIKS, IMl'HlMRrHR

THE UNIVERSITY OF MICHI6AN GRADUATE UBRARY

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