LA PÉRIODE PRÉPARATOIRE

elle-même dans la région où on Tétudie, de bien connaître les années qui Tont immédiatement précédée ; on dépouillera avec soin les procès- verbaux des Assemblées provinciales, là où elles fonctionnèrent ^ On ne sait pas encore bien ce qu'ont été, dans la réalité, ces Assemblées ni ce qu'elles ont fait ^.

Pour compléter les documents recueillis dans les Archives départementales sur Tétat économique et le régime féodal de la région devenue bientôt le département, on dépouillera les papiers du Comité des droits féodaux, classés par ordre de départements ^. On y trouvera les lettres, les suppliques, les réclamations concernant les droits féodaux. Les documents fournis par ce Comité sont précieux, car ils donnent des précisions locales sur ce qu'était l'ancien régime dans les différentes régions ; les missives adressées aux membres du Comité entrent dans des détails qu'on serait vainement tenté de chercher ailleurs. Dans les papiers du Comité de Constitution ^, on trouvera également d'utiles indications sur les droits féodaux.

Deux livres serviront, dès à présent, de guides pour l'étude de cette question si complexe : dans la Législation civile de la Révolution française {1789-1804), de M. Pn. Sagnac ^, on suivra les transformations de la propriété foncière, on verra l'abolition de l'ancien régime, la libération et la division du sol ; dans le recueil intitulé : Les Comités des droits féodaux et de législation et V abolition du^régime seigneurial [1789- 1793), publié par MM. Sagnac et P. Caron 6, on trouvera,

1. Procès- verbaux, manuscrits ou imprimés, conservés, en partie, dans les séries C, H, AD i.

2. Le livre général de L. de Lavrrgnb, Les Assemblées provinciales sous Louis XVIf n'est qu'une esquisse provisoire.