‹ Les sources de l'histoire de France depuis 1789 aux Archives nationalesChapitre 68 sur 136 · an VI · texte numérisé non relu

an VI

— — Alpes (Basses-) 1. 1790-an XIII.

1. La cote doit être donnée ainsi : F*^n Ain 1, F***!! Ain 2. — Lorsque, pour un département français, les indications s'arrêtent avant 1855, il faut en conclure que les documents allant jusqu'à 1855 sont classés dans des cartons contenant des papiers non communicables et qu'il est nécessaire iV ex traire le dossier.

F*^II : PERSONNKL ADMINISTRATIF 83

Objets généraux : F*»»!! Alpes (Hautes-) 1. 1790-1811.

— —Alpes (Maritimes-) l. 1793-an VII.

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