‹ Les sources de l'histoire de France depuis 1789 aux Archives nationalesChapitre 88 sur 136 · i-110i. Seine-et-Oise · texte numérisé non relu

i-110i. Seine-et-Oise

1105. Sèvres (Deux-).

1106. Somme.

1107. Tarn — Tarn-et-Garonne.

1108. Var.

1109. N'aucluse — V^endée.

1110. Vienne — Haute- Vienne.

1111. \'^os«;;es.

1112. Yonne.

F-i 1159. — \'oiRn-: i rbaine iNoms dk rues, etc.) (an Xll-1833 .

Série départementale.

F^i 1162-1182. — MoBu.iERs des hatiments départementai x

(an X-18iO).

Série départementale.

F-i 1183-1200. — Logements mujtaires (an V-1829) :

1183. Ain — Apennins.

1184. A rd en nés.

1185. Arno — Meurthe.

118>. Meuse — Nord.

F^i 1187. Nord.

1188. Oise — Basses-Pyrénées.

1189. Rhin (Bas-) — Sarthe.

1190-1200. Seine — Yonne (un c).

F^i 1205-1215. — Police RURALE. (1790-1839.)

1205. Ain — Aveyron.

1206. Bouches de l'Elbe — Creuse.

1207. Dordogne — Golo.

1208. Hérault — Loiret.

1209.' Lot-et-Garonne — Morbihan.

1210. iMoselle — Pas-de-Calais.

1211. Pô. — Haute-Saône.

1212. Saône-et-Loire — Seine-et-Oise.

1213-1215. Sésia — Zuyderzée (un c).

F=*i 1216-1282. — Mines, carrières, usines. (An XII-1833.)

1216. Aisne — Ariège.

1217. Aude — Creuse.

1218. Dordogne — Jura.

1219. Landes — Manche.

1220. Marne (Haute-) — Rhin (Haut-).

1221-1282. Rhône. — Yonne (une).

F^i 1286. — Policedes THEATRES. (An XII-181 8.) 1286. Aisne — Var.

F^i 1287-1293. — Travaux de charité. (1830-1832.)

1287. Ain — Aveyron.

1288. Bouches-du-Rhône. — Loir-et-Cher.

1289. Loire — Rhône.

1290-1293. Saône (Haute-) — Yonne (un c).

F'^i 1294-1296. — Recouvrements de contributions. (1818-1827.)

1294. Ain — Ille-et- Vilaine.

1295-96. Jura — Yonne, (un c).

F^ii

F^ii. — Délimitations et réunions de communes ; voirie urbaine.

Série départementale (1806-1850).

Chaque département comprend, en général, trois cartons relatifs aux délimitations et réunions de communes et un ou deux cartons relatifs à la voirie urbaine ; il n'y a pas de série numérique continue, mais un classement départemental analogue à celui de la série F^^ii.

Administration communale

F^i 12-14. — Armoiries des villes (1807-1823)

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