LESQUELLES ONT ÉTÉ OPÉRÉES DES ANNULATIONS
1062. Ain — Lozère.
1063. Maine-et-Loire — Yonne.
F^ 1064-1074. Travaux d'intérêt général; dépenses approuvées.
1064. Ain — Ardennes.
1065. Ariège — Cantal.
1066. Charente — Dordogne.
F^ 1067. Doubs — Gers.
1068. Gironde — Loire.
1069. Loire (Haute-) — Maine-et-Loire.
1070. Manche — Nord.
1071. Oise— Rhin (Bas-).
1072. Rhin (Haut-) — Seine.
1073. Seine-Inférieure — Tarn-et-Garonne.
1074. Var — Yonne.
F^ 1075. Liquidation de l'arriéré des dépenses de l État. (1815).
Ain — Vosges.
F* 1854-1856. Intérieur. Commissaires évaluateurs des pertes
causées par l'ennemi (ans V-VII).
1854. Ain — Creuse.
1855. Doire — Manche.
1856. Marne — Yonne.
F« 1863-1865. Intérieur : Prisons (ans V-IX).
1863. Aisne — Eure-et-Loir.
1864. Finistère — Morbihan.
1865. Moselle — Yonne.
F* 1866. Ponts et chaussées : navigation, (an V-1809).
Ain — Yonne.
F* 1867. Ponts et chaussées: travaux déroutes, (an V-1808).
Allier — Yonne.
F* 2023. Cours successifs du papier-monnaie dans les départements (1791-an IV).
Aisne — Vaucluse.
K* '20'29. Fonds libres des communes et produits d'immeubles ver
SES A LA CAISSE d' AMORTISSEMENT (1808-1814).
Aisne — Yonne.
F' 2031-2040. Dixième du revenu foncier des communes versé a
LA caisse d'amortissement et destiné aux besoins DU CULTE. (1808-1815.)
2031. Ain - Aube.
2032. Aude — Côte-d'Or.
2033. Côtes-du-Nord — Frise.
2034. Gard — Jemmapes.
2035. Jura — Maine-et-Loire.
2036. Manche — Morbihan.
2037. Moselle — Pas-de-Calais.
2038. Pô — Haut-Rhin.
2039. Rhin-et-Moselle — Simplon.
2040. Somme - Zuyderzée.
F' 2041-2049. Mandats délivrés sur le produit des biens communaux VERSÉS A I^\ caisse d'aMORTISSEMENT POl'R LES DÉPENSES DES HOSPICES, FABRIQUES, ÉTABLISSE- MENTS PUBLICS ET DE MENDICITÉ. (1806-1826.)
2041. Ain — Arièg^e.
2042. Aube — Dordogne.
2043. Doubs — Indre.
2044. Isère — Marne.
2045. Marne (Haute-) — Meurthe.
2046. Meuse — Moselle.
2047. Nèthes (Deux-) — Sambre-et-Meuse.
2048. Saône (Haute-) — Seine-Inférieure.
2049. Seine-et-Marne — Yonne.
F' 2532-2535. Dépots de mendicité; états d'allocations et correspondance (1808-1818).
2532. Ain — Dyle.
F'' 2533. Escaut — Marengo.
2534. Marne — Rome.
2535. Sambre-el-Meuse — Yonne.
F' 2667-2674. Dépenses imprévues autorisées. (1815-1824.)
2667. Ain — Aveyron.
2668. Bouches-du-Rhône — Creuse.
2669. Dordo^ne — Gironde.
2670. Hérault — Lozère.
2671. Maine-et-Loire — Nord.
2672. Oise — Rhône.
2673. Saône (Haute-) — Somme.
2674. Tarn — Yonne.
Comptabilité départementale .
F^ii : Série départementale. — Chaque département contien des dossiers relatifs aux objets suivants : dépenses; budgets ; correspondances ET DIVERS ; réquisitions ET affaires MILITAIRES; GARDE NATIONALE ; TRAITEMENTS ; TITRES DE PERCEPTION ; ÉTATS DE RECOU- VREMENTS.
Dates extrêmes : 1793-1890.
Il n'y a pas de série numérique unique ; chaque département est représenté par une trentaine de cartons ; la communication se fait sur demande spéciale.
Comptabilité communale
F^ii : Série départementale. — Chaque département comprend un certain nombre de cartons d'objets généraux suivis de cartons où les dossiers sont classés par ordre de communes ; ainsi le département de l'Ain comprend 6 cartons d'objets généraux de Tan VI à 1845, plus 7 cartons de dossiers communaux.
Dates extrêmes : an Vl-1845; la communication se fait sur demande spéciale.
Police générale'.
F^ 3043-3044. Renseignements sur l'existence de créanciers de
RENTES VIAGI2RES. (1806-1808.)
3043. Ain — Manche.
3044. Marne — Haute- Vienne.
F^ 3089-3142. Feuilles de travail classées par arrondissements
DE police^, (an XII-1814.)
3089-3092. Premier arrondissement.
3093-3107. Deuxième —
3108-3118. Troisième —
3119-3142. Quatrième —
1. Cf. mon article intitulé Une source de l'histoire contemporaine : le fonds de la Police générale aux Archives nationales (Revue d'histoire moderne et contemporaine, t. IV, p. 313-327).
2. Le décret du 21 Messidor an XII qui recréait le Ministère de la Police générale, distribuait les départements en quatre arrondissements à la
F' 3*24 1-3*264® Comptabilité de la Police départementale des
PORTS d'armes et DES PASSEPORTS (série départementale, an V-1815).
F^ 3^268-3271. Demandes de plages et nominations de commissaires
