XX. De la communauté des procureurs

— XXI. Grands Jours (1367 à 1666). —

XXII. Parlement de Paris siégeant hors Paris [Poitiers, 1418; Tours et Châlons, 1589]. — XXIII. Juridictions qui ont remplacé momentanément le Parlement de Paris [chambre royale du Louvre, 1753; conseils supérieurs, 1771]. — XXIV. Criminel. —XXV. Requêtes du Palais (1457 à 1790). — XXVI. Inventaires, tables, répertoires provenant du Parlement. — XXVII. Des principales lacunes existant dans les archives et les documents des greffes du Parlement, et des causes qui les ont produites. — XXVIII. Collections de copies ou extraits des registres du Parlement.

Table des chapitres de la notice.

Arrêts de la cour du roi, accords et enquêtes, DEPUIS l'avènement DE PhILIPPE-

AuGusTE (1180) jusqu'à 1254, date du plus ancien registre du Parlement.

Inventaire des actes du Parlement de Paris (20 novembre 1254 au 14 juin 1298).

Appendice.

Essai de restitution d'un volume des Olim, perdu depuis le XVP siècle, et jadis connu sous le nom de Livre pelu noir ou Livre des enquêtes de Nicolas de Chartres, par M. L. Delisle (années 1273 à 1298).

Table des matières.

Additions et corrections.