NOUVEAU COUTUMIER GÉNÉRAL
ou corps des coutumes générales et particulières de France
et des provinces connues sous le nom des Gaules,
Exactement vérifiées sur les originaux conservez au greffe
du Parlement de Paris et des autres cours du Royaume.
Avec les notes rf^ MM. Toussaint Chauvelin,
Julien Brodeau et Jean-Marie Ricard,
avocats au Parlement,
Jointes aux annotations de MM. Charles du Môlin, •
François Ragueau et Gabriel-Michel de la Rochemaillet.
Mis en ordre et acco7npagné de sommaires en m,arge des articles,
d'interprétation des dictions obscures employées dans les textes,
de listes alphabétiques des lieux régis par chaque coutume,
et enrichi de nouvelles notes
tirées des principales observations des commentateurs,
et des jiigemens qid ont éclair ci, interprété
ou corrigé quelques points et articles de coutumes.
Par M. Charles-A. BOURDOT de RICHEBOURG, avocat au Parlement. Paris, 1724, 8 tomes en 4 vol. in-folio
La législation compliquée que renferment ces huit tomes in-folio régit la France pendant plus de quatorze cents ans.
Antérieures à la féodalité, car elles servaient à compléter et à éclaircir les lois salique, ripuaire, gombette, etc., les Coutumes restèrent en vigueur, concurremment avec les capitulaires d'abord, puis avec les ordonnances des rois de France, jusqu'à la promulgation du Gode civil en 1804. Enfin, jusqu'au milieu du xv^ siècle, les Coutumes ne furent, suivant la définition d'un ancien jurisconsulte, «qu'ung raisonnable establissement non escript. »
On comprend que de difficultés une pareille jurisprudence devait présenter dans l'application. Il y avait, en outre, deux sortes de coutumes, la cou-
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tume notoire et la coutume privée. La première devait en général être « approuvée notoirement par le cours de quarante ans », et être ainsi devenue tellement notoire que nul n'en pût contester la validité. Pour la seconde, il était nécessaire de l'établir par le témoignage de dix ou douze habitants du lieu, choisis parmi les plus sages et les plus anciens. Ces conditions variaient, d'ailleurs, non-seulement suivant les provinces, maismême suivant les plus humbles bailliages : « Les coustumes sont si di- « verses, dit Beaumanoir, c'on ne pourroit pas trouver, el royaume de « France, deux chastellenies qui de toz cas usassent d'une meisme cous- « tume. »
On songea de bonne heure à suppléer aux témoignages oraux par l'écriture. Plusieurs jurisconsultes signalent l'existence de Im^es coutumiers, conservés dans les greffes de quelques tribunaux, et où l'on enregistrait, pour mémoire, ad majoi^ein cautelam, les coutun>es qui avaient été déclarées approuvées. D'autres coutumes, celles du duché de Bourgogne ou du Beauvoisis, par exemple, furent rédigées dès le xni'' siècle, mais par des particuliers dépourvus de tout mandat officiel, et leur travail n'avait d'autoiité que celle qu'il pouvait emprunter au mérite de l'auteur.
Charles VII entreprit, le premier, de faire codifier toutes les coutumes de France. L'ordonnance de Montil-lez-Tours (avril 1434) enjoignit de réunir dans chaque localité une commission chargée de rédiger les coutumes et les usages du pays. La rédaction devait être soumise à l'examen du Parlement, et la confirmation royale la rendait ensuite exécutoire. Cette sage ordonnance n'eut pas d'effet immédiat. Elle fut renouvelée successivement par Louis XI, par Charles VIII et par Louis XII; et dès le xv^ siècle, il était passé en maxime de droit public qu'au roi seul appartenait de faire rédiger et de publier une coutume. Jean, comte de Nevers, ayant, en 1490, recueilli et promulgué la coutume du Nivernais, Charles VIII et Louis XII firent de nouveau procéder à cette rédaction, comme si elle n'eût pas existé.
Plusieurs coutumes, rédigées précipitamment sous les règnes précédents, furent revisées et publiées de nouveau à partir du règne de François I"; c'est ce qui explique les mots ancienne et nouvelle coutume, qui se rencontrent fréquemment dans le coutumier général. Les coutumes étaient, en outre, générales ou locales : généi^ales, quand elles étaient observées dans une province entière ; locales, lorsque leur autorité n'était reconnue que dans une seule ville, un bourg, un village.
Les dernières coutumes rédigées furent celles de Châteaumeillant, en 1648; de ïhionville, en 1661; de Bapaume et de Richebourg l'Avoué, en 1690; de
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Barége et de quelques autres seigneuries dépendant du comté de Bigorre, en 1768.
Les textes particuliers des différentes coutumes sont très-nombreux, et nous n'avons pas à nous en occuper ici. C'est en 1517 que parut le premier Coidumie?' général, et il renferme seulement les coutumes suivantes : Amiens, Anjou, Auvergne, Bourbonnais, duché de Bourgogne, Chartres, Chaumonten-Bassigny, Maine, Meaux, Melun, Montreuil-sur-Mer, Orléans, Paris, Poitou, Sens, Touraine, ïroyes, Vitry-en-Perthois. Depuis lors, une nouvelle compilation, rendue chaque fois plus soignée et plus complète, parut tous les cinq ou six ans. La dernière et la meilleure est celle dont nous donnons le résumé alphabétique.
Une analyse détaillée eût tenu une place inutile, car le mode de publication de chaque coutume ne varie pas. La coutume générale d'une province est suivie des coutumes locales qui y dérogeaient sur quelques points. A la suite de chaque coutume figure en général la liste des villes, bourgs, villages, hameaux et lieux qui étaient régis par elle, et le procès-verbal officiel de sa rédaction.
Nous avons dû, cependant, revoir et ramener à la forme moderne tous les noms de lieux, Bt indiquer, autant que possible, leur situation géographique actuelle. La forme imprimée en italiques est celle que donne le Coiàtumier gé7iéral.
Abbevïlle (Somme), I, 104. Artois {comté d'), I, 243.
Acs. Voy. Dax. Artonne (Puy-de-Dôme), Arthonne, FV,
A^e?z (Lot-et-Garonne), IV, 903. ii96.
Aigueperse (Puy-de-Dôme), Aiguesparce, Assenéde (Belgique), I, 803.
IV, 1195. Athies (Pas-de-Calais), Hathies, I, 416.
Aire-sur-la-Lys (Pas-de-Calais), Aire, 1, Audenarde (Belgique), I, 1038.
