TOME T

[Publié en 1723.]

[Rédigé] par M. [Eusèbe] de Lainière, ancien avocat au parlement.

CONTENAIVr CE QU'ON A TROUVÉ d'oRDON- NAWCE» IMPRIMÉES OU MANUSCRITES DE- PUIS Hugues-Capet jusqu'à la fin du RÉGNE DE Charles le 'Bel.

Au Roy. [Dédicace.]

Préface. — [Analyse des recueils d'ordonnances publiées antérieurement.] — Des amortissemens. — Des francs-fiefs et de la simple noblesse. — Du droit d'aubaine. — Du droit de bâtardise.

— Des frerages et des parages. — Des guerres privées. — Du duel et des gages de bataille. — Du domaine de la couronne.

[Ordonnances rendues par :] Henri I". [Année 1051 *.] Philippe I'^'*. [Année llOo.] Louis YI. [Années 1118 à 1137.]

. Louis VIL [Années 1145 à 1168.] PmLiPPE IL [Années 1190 à 1219.]

Louis YIII. [Années 1223 à 1224.] Louis IX. [Années 1228 à 1270.] Philippe IIL [Années 1270 à 1283.] PmiJPPE IV. [Années 1287 à 1314.] Louis X. [Années 1314 à 1315.] PmLippE V. [Années 1316 à 1321.] Charles IV. [Années 1321 à 1327.]

Table des années de Jésus-Christ, des lettres dominicales , des Pâques et des indictions. [De 1057 à 1327.J

Table chronologique des ordonnances contenues dans ce volume.

Table des noms des provinces, des bailliages, des séneschaussées, des villes et des autres lieux dont il est parlé dans ce volume.

Table des noms des personnes dont il est parlé dans ce volume.

Corrections et additions.

^ Ces dates sont celles des ordonnances reproduites.

ORDONNANCES DES ROIS DE FRANCE