L. 1230. (Liasse.) — 9 pièces, papier

1791-1793. — Clergé : district de Saint-Yrieix. — Pièces relatives à la cure de Janailhac (avec documents plus anciens à Tappui).

L. 1231. (Liasse.) — 2 pièces, 5 cahiers in-8<» et in-4<» (49 feuillets), et 1 plan, papier.

1791-an IV. — Justice. — Jugements de la justice de paix de Morterolles (1791). — Carte des arrondissements de justice de paix à Limoges vers 1792 (copie moderne). —Jugements de la justice de paix du Dorât (?), an IV. — Registre des défauts du tribunal, ci vil du Dorât (1792-93). — Minutes de la justice de paix de Magaac,

JL. JiBamXS SCPAXRKCn-ALCS

I^ 1233. lasse.) — T pîèces, papier ii^ir. .

1790-an VI. — Pîèœs imprimées d Intérêt génênl. — Expositioa des principes sur la cosslitolion da clergé par les éréqnes dépotés i l'Assemblée nalicnale, oct. 1T90. — Loi relatire ^n payement des rentes does par ITlat aai fabriques, écoles, collèges, pauTres des paroisses et autres élablissemen'cS, 6 arril ITM. — Décrets de la ConTentica naiîocile relatifs : aux abJîcations des mioislres de toat cnlie, 23 brumaire an II; — aux domaines et successions, 17 niTdse an II. — Tableau des membres de la commission des traxanx publics. S. d. — Moiion d*ordre de Gaj-Temon au llonseil des Cioq-€ent5, len Jact à faire déterminer Findemnilé due à la Nation par les pères et mères d'émigrés... 34 brumaire an VL