L. 1247. (Liasse.) — 126 pièces, papier (6 impr
Ad Il-an IX. — Fonds Allaaad : Manufacture de porcelaine de Limoges. — Correspondance. — Lettres des clients de la manufacture de Limoges (de D à T).
L. 1248. (Liasse.) — 34 pièces (4 iinpr.) et 1 cahier in-f*, 25 feuiUets, papier.
1790-an X. — Fonds AUuaud : Manufacture de porcelaine de Limoges. — Pièces diverses. — Contrats, lettres de voilure, mémoires, comptes et pièces diverses concernant le sieur Alluaud.
4. — Catahgue des procès-verbaux des Conseils généraux de / 790 à Van II, conservés aux Archives nationales et dans les Archives départementales. — Paris, imp. nat., 1891, in-8*.
La Haute-Vienne occupe les pages 176 et 177. Les renvois aux cotes de la série L des Archives de la Haute-Vienne sont tous
erronés.
5. — G. DE BoRDiN et A. Leroux. Répertoire sommaire du fonds des domaines nationaux, 1 790-163 1 (Série Q des Archives de la Haute- Vienne), 2 registres manuscrits.
Le tome I, art. 1 à 400, a été rédigé vers 1851 et se divise en six parties : 1^ affaires générales; 2^ vente des biens séquestrés; S"" administration du séquestre; 4'' administration et contentieux des domaines; S"" liquidation de Tindemnité payée aux émigrés; 6« biens réservés.
Cette première portion de la série Q a été sensiblement amoindrie par un incendie survenu à la Préfecture en 1823. Les dossiers d'émigrés, au nombre de plus de 300, sont rangés sous les cotes Q. 155 à 241.
Le tome II, art. 401 à 757, a été rédigé en 1893-1899. Il comprend les liasses et registres versés au dépôt départemental après 1851 (et notamment en 1888 par le greffe du tribunal civil de Limoges, et en 1898 par les bureaux des domaines du département).
Liasses et registres de cette seconde portion ont été classés provisoirement sous la rubrique « département » pour les affaires générales, et par « districts » pour les affaires locales.
6. — Les Inventaires des Archives départementales anciennes, que nous avons publiés, comportent un assez grand nombre d'articles qui s'étendent jusqu'aux premières années de la Révolution.
En Toid le rdeTé :
Série B. SteèdMossèedeBelIac, arL 6 (dèfricbraieiils), 190 {pmcédures), 193 [donations), âl4 (conr consul^ùr^'^;
— Sénéchaussée da Dorât, arL fUl (proTision$\ iS4 j^ean-
tions}, 239 (comparutions), 243 (dèf^aols), iS7 el %8 (déclarations an greffe), dùi (procédures), 398 (donations), 439 (cour consulaire).
— Sénéchaussée de Saint-Yrieix, art. 453 (procédures),
455 (provisions), 464 (audiences), 477 (procédures), o36 (donations).
Série C. Intendance de Umoges, art. t à 3 (archives), SI (haras), 32 à 38, 40, 46, 50, 51 , 54, 58, 63, 74 à 76 (affaires locales), 83, 84 (comptabilité communale), t08 (arpentements), 133, 435, 437, 438, 440, 142, 444 et 437 (impositions), 147 à 469 (rôles des Utiles), 482 à 490, 499, 203, 206, 207, 226, 229, 235 (Tinglièmes), 243 (moins imposé), 249 à 259 (capiUtion), 266 et 267 (fonds libres), 278, 283 (domaines), 292 (maréchaussée), 305, 306, 313, 314, 319, 327, 328 (ponts et chaussées), 333, 348, 350 (ateliers de charité), 374, 372 (mendicité), 376 (enfants exposés), 464, 464,467, 469, 471 (police), 490, 495, 539 (arts et métiers), 631, 632 et 636 (enclave de Rochechouart).
Série D. Collège de Limoges, art. 46 (temporel), 47 (délibérations), 48 (démissions), 49 (matières ecclésiastiques), 221 bis (lettres).
Série G. Ëvéché, art. 192 (procédures), 213 el 214 (comptes), 225 (letlres), 309, 325, 327, 338, 363 (matières ecclésiastiques).
N*. B. — Les autres séries anciennes des Archives départementales de la Haute- Vienne ne sont pas encore inventoriées.
28 SOURCES DE l'histoire DE LA RÉVOLUTION
B. — Archives communales
7. — Limoges. Tableau synoptique des Archives communales de Limoges, par J.-M. Rougerie [et A. Leroux], 1900, in-S».
Les pages 23 à 43 s'appliquent aux archives modernes, séries A à K, conservées à THôtel de ville. Dans la plupart de ces séries figurent des documents de Tépoque révolutionnaire.
La série D comprend les délibérations du Conseil municipal et les actes de Tadministration municipale depuis 1790. Actes et délibérations ont été analysés dans l'ouvrage suivant :
8. — Limoges. Analyse des actes et délibérations de l'administration municipale de Limoges, par Camille Benoist.
Le tome I, de mai 1790 à mai 1880, a été imprimé en 1889 (in-8** de 408 pages). Il correspond à douze registres gr. in-folio conservés à la Bibliothèque communale. La table analytique se trouve à la fin du tome IV (1903).
9. — Limoges. L'Inventaire des Archives communales anciennes (séries AA à JJ), rédigé par M. A. Thomas (1882), avec trois suppléments par A. Leroux (1882, 1889 et 1900), comporte beaucoup d'articles qui s'étendent jusqu'à 1790, 1791 et môme 1792. En voici le relevé :
Série AA, art. 9 bis (états généraux); — art. 9 ter (serment constitutionnel) ;
— BB, art. 3, 4 et 7 (délibérations du corps de ville) ;
— ce, art. 7, 15, 17, 19, 21, 23 et 24 (tinances et compta-
bilité);
— EE, art. 1 (affaires militaires);
— FF, art. 2 (police) ;
— GG, art. 35, 48, 66, 68, 102 à 105, 126, 130, 156, 157,
170, 171, 185, 186, 188, 189, 193, 196, 198, 199, 200, 202, 249, 256, 265, 280, 281 (registres paroissiaux); — 205 (insir. publique).
— HH, art. 3 bis (forléaux de Limoges).
10. — Poar les aatres communes do déparlemeni, le relere que noQs allons donner est tiré des înTentaires scoimaires fournis à la Préfecture [série T des Ârch. dép.' par les mairies depuis I87S.
Faute de pouToir Térifier ces données, nous ne nous portons point garant de leur parfaite exactitude.
La concentration de ces archiTes communales par Toie de dépôt aux ArchiTes du département serait extrêmement désirable, tant au point de Tue de leur conserration que de leur utilisation. En effet, si nous tenons compte des registres des municipalités com* munales et cantonales, que nous rappelons d*après le répertoire de la série L des ArchiTes départementales (et son complément imprimé ci-dessus), il n'y a plus dans la Haute-Vienne que soixante-seize communes (1) sur plus de deux cents, qui aient conserTé les délibérations de Tépoque réTolulionnaire. Leur répartition s'établit comme soit :
Arrond. de Limoges (correspondant aux anciens districts de Limoges et de Saint-Léonard) : S4 comm. (à)«
Arrond. de Bellac (correspondant aux anciens districts de BcUac et du Dorai : 29 comm.
Arrond. de Rochechouarl (ancien district de Saint-Junien) :
11 comm.
Arrond. de Sainl-Yrieix (ancien district de ce nom) : 13 comm.
AiXE : délibérations depuis Tan II.
AHBA2AG : délibérations depuis 1790.
Bbaone : délibérations depuis 1790.
Bellac : délibérations, de 1790 à 1794; arrêtés du maire depuis 1790; registre de correspondances depuis Tan III.
Berneuil ; délibérations depuis 1791.
Bessines : délibérations depuis 1792.
(Pour la municipalité cantonale, de Tan III à Tan VIII, voy. cidessus le répertoire complémentaire des Arch. dép., L, 1211.)
Betmc : délibérations depuis 1790;
arrêtés du maire depuis 1790.
Blanzac : délibérations depuis 1790.
(1) Y compris celle de Limoges,
(2) Le canton de Laurière, qui fait partie de l*arrond. de Limoges depuis 1821, faisait alors partie du district de Bellac. Nous le comptons pour cette raison dans Tarrond. de Bellac.
30 SOURCES DE L*HISTOmE DE LA RÉVOLUTION
Blond : délibératioDS depuis 1790.
Bois (Le) : délibérations, de 1790 à Tan V.
BuRGRAG : délibérations depuis 1790.
BcjssiÉRE-BoFFY .' délibérations depuis 1793. BussiÈRE Poitevine : délibérations, de 1789 à 1794;
arrêtés du maire, de 1793 à Tan HT.
Craillag : délibérations depuis 1789.
Ghalard (Le) : délibérations et arrêtés depuis vendémiaire an III
(à la mairie de Ladignac).
Chalus : délibérations depuis Tan IV.
Champagnag : délibérations depuis Tan III.
Ghampnétery : délibérations depuis l'an VIII (à la mairie de
Saint-Léonard).
CHATEAG-GHERVtx : délibérations depuis 1790.
Ghatbauponsag : délibérations, de 1790 à Fan IV; arrêtés du maire depuis 1793; arrêtés du conseil général de la commune, de
1792 à 1793; enregistrement des passeports, de 1793 à Tan III. CiEiJX : arrêtés du maire depuis 1790.
GoGNAC : délibérations depuis 1790.
GoMPREiGNAG : (pour la municipalité communale et cantonale, de 1790 à Tan VIII, voy. ci-dessus le répertoire complémentaire desÂrch. dép., L,1212 et 1213). GoNDAT : délibérations depuis 1792.
Gromag : délibérations depuis Tan V.
Darnag : (pour la municipalité cantonale de Tan VI à Tan Vni, voy. ci-dessus le répertoire complémentaire des Arch. dép., L. 1214).
DoMPiERRE : délibérations depuis 1790.
DoRAT (Le) : délibérations depuis 1790 (2 reg.);
arrêtés du maire, de Tan IV à Tan VIII.
Eymoutiers : délibérations, de sept. 1789 à juillet 1791 ;
arrêtés de la municipalité, de fructidor an VII à
floréal an VIII; registre de correspondance, de juin 1793 à frimaire
an VI; pétitions adressées à la municipalité, avec réponses,
de mai 1792 à l'an VIII (1 liasse et 4 reg.); police locale, certificats de civisme, passeports, etc.,
deranllàran VIII(6regO; arrêtés des conseils du département et du district, de 1791 à ran VIII (6 liasses);
