J. — RECUEILS DE DOCUMENTS
J. — Reeueils de doeuments
Les anciens recueils généraux, tels que les Nouvelles ecclésiastiques, la Collection ecclésiastique de Tabbé Baruel, la Collection des mémoires relatifs à la Révolution, par Berville et Barrière, etc., ne donnent presque rien sur la Haute-Vienne.
Il en faut dire autant des recueils généraux qui suivent :
Correspond, générale de Carnot, publ. par E. Charavay;
Lettres de M™« Roland, publ. par M. Perroud;
Les Comités des droits féodaux, publ. par MM. Sagnac et Caron;
Les procèS'Verbaux du Comité d'instruction publique de V Assemblée législative, publ. par M. Guillaume.
La Société des Arcîhives historiques du Limousin (série moderne) a mis au jour :
Fasc. L Doléances paroissiales de 1789^ publ. par A. Leroux.
Fasc. II el III. Invent, des doc. mss. et impr. de la période révolurtonnair^, publ. par A. Fray. 1891-92, 167 et 48 p. Fasc. IV. Cahiers de doléances, suivis de documents et notions sur les députés de la Haute- Vienne, publ. par A. Fray. 1893, 264 p.
Fasc. V. Choix de documents relatifs au département de la Haute- Vienne [1791-1 890), publ. par A. Leroux. 1896, 376 p. Fasc. VI. Le Club des Jacobins de Limoges (1790-1795), d'après ses délibérations..., par A. Fray. 1903, 394 p.
Archives parlementaires de 1787 à 1860, in-4*'.
Le tome III (1868, 2* édit. 1879) contient les cahiers des trois ordres de notre région et quelques pièces annexes que nous citons plus loin, section K.
Bulletin des lois, de 1789 à 1800. 16 vol. in-12. Ces lois ne sont d'ordinaire données que sous forme analytique. Voir notre Catalogue ci-dessous, section des documents publiés.
Gazette nationale ou le Moniteur universel (du 5 mai 1789 au 24 brum. an VIII).
Réimpression en 31 vol. gr. in-8**; Paris, 1858-63. Les tomes 30
74 SOURCXft DB L'mSf OIftt hZ LA lléTOLUnON
et 31 coDliennent les labiés analytiques. II y a en plus un volume, non tome, contenant une introduction historique, 1863.
Outre les documents que nous signalons ci-dessous (section R), le Moniteur enregistre ttn certain nombre éfe^ faits relatifs à la Haute-Vienne, à Limoges et aux autres villes du département.
Pr9tiê-9êfbauœ des Comitis d^agriculiure et de commetce de la ConstUuanie, de te IJgisiative et de la Convention, publ. par MM. F. €«rbeaux et Gb. Schmidt. S vol. parus, 1906 et 1907.
Voir notre Catalogue ci-dessous, section des documents pabliés.
Procès-verbaux du Comité d'instruction publique de la Convention nationale, publ. par J. Guillaume. 6 vol. parus, 1891-1907.
Voir notre Gatalogue ci-dessous, section des documents imprimés. — Les tomes V et VI ne fournissent aucun document proprement dit, mais des indications éparses.
Recueil des actes du Comité de salut public..., publié par M. F. A. Aulard. 17 vol. parus, 1889-1906.
Voir notre Gatalogue ci-dessous, section des documents imprimés. — Les tomes XII à XV inclusivement, de mars à août 1794, ne contiennent aucun document sur la Haute-Vienne. Il est souvent question incidemment de ce département et de Limoges dans dès actes relatifs à d'autres départements, que nous n'avons pas cru devoir relever.
K. — CATALOGUE SOMMAIRE DES DOCfTMETfFS PUBLIÉS 7&
K. — Catalogue sommaire des documents publiés
Ce catalogue résulte d'un dépouillement attentif des recueils généraux que nous venons d'énumérer et de diverses autres publications dont il sera fait mention en tant que besoin. C'est un supplément à la Bibliographie de l'histoire de la Révolution dans la Haute-Vienne^ qu'a publiée M. Fray en 1892 (fasc. III de la 2« série des Arch.hist. du Limousin ^ in-S", p. 61 à 176).
Cette bibliographie est le relevé des écrits (au nombre dç près de 400) qui furent imprimés à Limoges (sauf exception) pendant la période révolutionnaire — et le relevé de quelques notices modernes relatives à cette époque. — Plusieurs des écrits signalés (par exemple sous les nw3, 4, 12) avaient été réimprimés en 1889 dans Te fasc. 1, 2* série, des Arch^ hist. du Limousin,
Nous suivrons autant que possible Tordre qu'a adopté M. Fray. Sauf les doléances et autres écrits politiques de l'année 1789, dont nous compléterons la liste, sauf encore les études récentes dont nous ferons mention dans notre section M, nous ne reproduirons pas les indications* qu'il a déjà fournies. C'est donc à sa Bibliographie qu'il convient de se reporter pour tout ce qui regarde les actes des pouvoirs locaux, tes journaux du temps et les placards qui parurent alors en si grand nombve.
Doléances
Ecrits divers pabliés dans le Haut-Limousia à Toccasion de la coDVocallon des Etats-Généraux de 1789, réédités par A. Leroux et A. Fray dans les Arch. kUtor, du Limousin, fasc. 1 (Î889), et 4 (1893).
Doléances paroissiales de 1789 : Ghâlus, Eymouliers, une paroisse voisine d'Eyraoutiers, Oradour-Saint-Genest, Rochechouart, Saint-Léonard, Uzurat-les Limoges et une paroisse de la Basse- Marche non dénommée.
Publ. par A. Leroux dans Arch. histor. du Limousin, 2^ série, fasc. 1, 1889.
Lai paroisse de Miailet (dont les doléances sont aussi reproduises) appartient depuis 1790 au département de la Dordogne.
Doléances paroissiales de 1789 : La Bretagne, Champnétery, La Croisille, Saint-Sylvestre.
PubL par A. Fray dans Arch'. hist, du Limousin^ 2* série, faec. 4.
76 SOURCES DE L^HISTOIRE DE LA RévOLUTION
Les paroisses de Sainl-Basile, Saint-Mémia et Saint-Ybard (dont les doléances sont aussi reproduites) appartienaent depuis 1790 à d'autres déparlements.
Doléances de trente-trois corporations et corps constitués de Limoges en 1789.
Publ. par A. Leroux, Arch. hist. du Limousin^ 1" série, t. ^^ (1887), p. 1 à 124.
Doléances du Bureau des trésoriers de France à Limoges en 1789. Publ. par A. Fray, Arch, hist. du Limousin, 2» série (1893), p. 65.
Doléances de la corporation des marchands de Bellac en 1789. :3 Publ. par M. Granet, Hist. de Bellac (1890), p. 255.
1^ Doléances des grands-vicaires ou semi-prébendés de Téglise cala^ thédrale de Limoges.
;IS Dans Arch. parlement. III (2* édit., 1879), p. 572.
•5 Cahier des doléances du clergé des sénéchaussées de Limoges et
13 de Saint- Yrieix.
ij5 Limoges, Dalesme [1789], in4*» de 35 p., — et dans Arch. parle-
;^ ment. III (2« édit., 1879), p. 560.
i^ Cahier des plaintes, doléances et remontrances du clergé de la
^ province et sénéchaussée de la Basse-Marche, assemblé au Dorât,
t: Dans Arch. parlement. III (2* édit. 1879), p. 675.
^ Cahier des remontrances, plaintes et doléances du Tiers-Etat de
^ la Basse-Marche réuni au Dorât (?).
ï Dans Arch. parlement. III (2« édit. 1879), p. 678.
} Cahier des doléances du Tiers-Etat des sénéchaussées de Limoges
et de Saint-Yrieix.
DansilrcA. parlement. III (2« édit. 1879), p. 570).
Cahier de Tordre de la noblesse des sénéchaussées de Limoges et de Saint-Yrieix.
Limoges, Barbou [1789], in-4<» de 26 p., — et dans Arch. parlement. (2* édit. 1879), p. 564.
Cahier des plaintes et doléances de la noblesse de la Basse- Marche.
Dans Arch. parlement. III (2* édit. 1879), p. 676.
Doléances du Tiers-Etat de la sénéchaussée de Bellac en 1787. Publ. par M. Granet, Hist. de Bellac (1890), p. 247, et par A. Fray, Arch. hist. du Limousin, 2« série, fasc. 4 (1893), p. 55.
■ 3SS 3«KinHCBe$ »^9ftiaf5s
p. IS.
Cahier da 1ieR-£:s: Ae 2aii> i^ SoinôTrifti :U»k>$<^ IT$^\ m-^ de 14 p.
Menlim im fefir SoiNî» feri:i,
EU €tmm
Procnntioii poor assister i rassemblée des lroi$ on)re$ d<^ U sénèchaiissée da DoraU 1T89.
Dans À. Lenmx, Imïïtmt. d» mrtk. iép. ;,l9è»\ $im B. MO ol 44i.
Procès-verbal de rassemblée tenue au Dorai le i? jaillel 178t>« Ibid., B. 442. Publ. en 1864 par HM. L. de la Roque ol E. de Ba^ thélemy.
Procuration pour comparaître à rassemblée des (rois élaU des sénéchaussées de Limoges et Saint-Yrieix, 1789. JWd., B. 537.
Appel des membres des trois ordres formant rassombléo g(^nâ* raie du 16 mai 1789 :
Pour le Clergé, voir M. l'abbé A. Lecler, Martyrs et confesseurs, I, p. 124 et ss. ;
Pour la Noblesse, voir le même, Nobiliaire de la Généralitif, IV, 667 et et ss. ;
Pour le Tiers-Etat, voir Limoges et le Limomin (1868), p. 180.
Liste des membres du clergé de la Basse-Marche présents à l'ansemblée du Dorai, mars 1789.
Dressée par M. Tabbé A. Lecler, Martyrs et confesseurs, IV, 88i
et ss.
Procès^verbal de rassemblée préliminaire des trois ordrns du Haiil Limousin, contenant la liste des comparants par sén6cliaiiNH(^nH. Dans Arch. parlement., Ill (2* édit., 1879), p. B4fl à 860.
Procés-verbal de rassemblée générale des trois onlreii du IIauI Limousin pour la prestation du serment des députés et suppl/^unU aux Etats-Généraux, 24 mars 1789.
Dans Chassin, Le génie de la Révolution, I (1K6<ij, [), Wi, — Cf. Limoges et le Limousin (1868, p, 147 et ss,) et ïlmml, dffs arch. comm. de Limoges, AA. 6, 7 et 9.
78 SOURCES DE L^HISTOIRB DB LA RévOLUTION
Procès-verbaux de rassemblée de la noblesse du Haat-Umonsin et de la Basse-Marcbe en 1789.
Publ. par A. Fray, Arch. hist. du Limouiin, ^^ série, *• fasc. (1893), p. 89 et 97.
D'autres procès-verbaux des assemblées des trois ordres sont encore inédits aux Archives nationales, B. III, n^ 24, 08, etc.
Procès-verbal de l'assemblée préliminaire des députés du tiersétat des villes, bourgs, paroisses et communautés du ressort de la sénéchaussée de Limoges, mars 1789.
Publ. par A. Leroux dans Bull. Soc. arch. du Limousin^ XXXIX (1890, sic pro 189J), p. 879-609.
Procès-verbaux de rédaction des cahiers de doléances paroissiales de la sénéchaussée du Dorât, 1789.
Dans X. Leroux, Invent, des arch. dép. (1889), série B. 443 et 444.
Adresse à MM. les Electeurs des six districts du département de la Haute-Vienne.
Epigr. Quiescebat gens magna, aspectu inimicorum surrexit armata, et undique subito facta est terribilis commotio.
Le signataire de cette adresse, André-Joseph Crouzaud de Latouche, lieutenant criminel du Dorât, donne aux électeurs des conseils sur les choix quUls ont à faire, sur la manière de surveiller les votes pour éviter les fraudes. Suit une violente diatribe contre le ministre Necker.
S. d. [1790?], à Limoges, chez Jacques Famé, imprimeur et libraire, rue Consulat, ln-8» de 14 pages.
{Biblioth. de M. Etienne Morel. — Communication de M. André Demartial).
Loi qui déclare valable les opérations de l'assemblée électorale de la Haute- Vienne... 1" prairial an V.
Dans Bull, des lois... n"" 1212.
Lot qui déclare valable les opérations de l'assemblée primaire de la section de Cognac (réunie les 1", 8, 6 et 9 germinal an VI, dans la ci-devant église de cette commune), relatives à la nomination des juges de paix, assesseurs et président de Tadministration municipale du canton de Saint-Victurnien (Haute-Vienne), 16 vendemiaire an VIL
Dans Bull, des lois... n® 2072.
Loi approuvant les opérations de l'assemblée électorale du département de la Haute- Vienne, 2S floréal an VII (Guineau-Dupré, Jourdan et Vergniaud sont admis au Conseil des Cinq-Cents, Jevardat et Treilhard au Conseil des Anciens).
Dans Bull, des lois... n» 2942.
K. — CATALOGUE SOMMAIRE DBS DOCUMENTA PUBLIAS 79
Bûeutnênts d'intérêt poliiique
Adresse de la garde nationale de Lipu)ges à l'Assemblée na lionale. — S. d. [avriH790].
Réimpr. du Moniteur, IV, 129.
Adresse âe la garde nationale de Limoges à la garde oaliooale deParis.-^S. d. [a¥riH790].
Rëimpr. du Moniteur^ IV, 138.
Adresse du département de la Haute-Vienne k l'Assemblée nationale. — Mention. Juin 1791.
Réimp. du Moniteur, VIII, 782.
On a imprimé par erreur Haute-Guienne an lien de Haute- Vienne.
Lettres des députés de la Haute- Vienne à leurs concitoyensp 13 mars 1793.
Dans Bull. Soc, arch. du Limousin, XKXIX, p. 574.
Déclaration de Gay-Vernon, député, ci-devant éTÔque de la Haute- Vienne, 17 brumaire an II (7 nov. 1793).
Dans Pr.^verb. du Corn, d'instr. publ, II, 778.
Lettre de ia Société populaire du Dorât (H.-V,) demandant la peine de mort contre les traîtres qui proposeront la paix tant qu'il existera un roi dans l'Europe. — Mention. Ventôse an II (mars 1794).
Réimpr. du Moniteur, XIX, 673.
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Gay*-Varnon çur le projet de résolution présenté, au nom d*une commission spéciale, par Paulaia Granprey, sur la durée des fonctions de présidens, accusateurs publics et greffiers des tribunaux criminels. Séance du 6 frimaire an VI.
Dans ce discours, Gay-Vernon demande la destitution de ceux de ces magistrats qui ont été le scandale de TEurope, le fléau de Thumanité et la honte de leur patrie. Il signale des exceptions. Nous lisons en note, au bas de la 2^ page : « Dumas, président du Tribunal criminel du département de la Haute*- Vienne, est un des hommes les plus éclairés de la République; son sèle égale ses lumières; il est connu du ministre de rintérieur. »
80 SOURCES DE l'histoire DE LA RÉVOLUTION
À Paris, de ilmprimerie nalionale. Frimaire an VI. Id-8<> de 6 pages.
(Biblioth. de M. Etienne Morel. — Communication de M. André Demartial).
Fédération
Letlre des administrateurs et procureur syndic du directoire du district de Limoges annonçaat l'envoi d'un arrêté par eux pris, relativement au renouvellement du pacte fëdératif qui doit avoir lieu à Limoges le 14 juillet 1793.
S. n. d'impr. — Limoges, le 10 juillet 1792, an 4« de la Liberté.
Arch. dép, de la Haute-Vienne, L. H61.
Adresse [du directoire de la Haute-Vienne] aux habitans du département de la Haute- Vienne (11 juillet 1792).
À Limoges, chez François Dalesme, imprimeur du département.
Les invite, à roccasion de Tanniversaire de la fédération^ à partager la joie publique.
BibL comm. de Limoges, S. n.
Procès-verbaux de la fédération à Limoges, le 9 mai 1790. À Limoges, de Timprimerie de la garde nationale. S. d., In-4° de 32 p. '
C*est, semble-t-il, la brochure citée par la Bibliographie de M. Fray (n» 283) sous un titre et une date différents. Bibl comm. de Limoges. S. n.
Beprésentants en mission
Rapport de Tun des représentants dans les départements du Centre à la Convention... Limoges, 11 juillet 1793, — V, 237.
Rapport de l'un des représentants dans le Lot au Comité de Salut public. Limoges, 31 juillet 1793, — V, 433.
Décret de la Convention relatif à la mission de Brival dans diverses villes de la Haute- Vienne, 7 août 1793, — V, 499.
Rapport du représentant à Tulle et à Saint-Yrieix au Comité de Salut public. Limoges, 24 août 1793, — VI, 93.
Lettres du Comité de Salut public à Brival, représentant dans la Haute-Vienne (et la Vienne), 17, 22 et 25 janvier 1794, — X, 293. 380 et 440.
k. — CATALOGUE SOMMAIRE t>ES bOGÙMENTS PUBLIAS .81
Lettres da Comité de Salut public à Brival, représentant dans la Haute- Vienne, 24 fév. et 1" mars 1794, — XI, 375 et 478.
Pouvoirs donnés par la Convention nationale au représentant Chauvin, pour se rendre dans la Haute- Vienne, la Creuse et la Vienne, 26 août 1794, — XVI, 361 .
Dans les Actes du Comité de Salut public^ aux tomes et pages indiqués.
Décret de la Convention envoyant 1^ représentant du peuple Clédel en mission dans la Haute- Vienne et la Creuse, 8 frimaire an III.
Dan;s Bull, des lois... n^ 480.
Arrêté du représentant du peuple Cîédel, délégué dans la Haute- Vienne, concernant le citoyen Peyroche, ex-chanoine de la Cathédrale, 14 fév. 1798.
Dans Lecler, Martyrs et confesseurs^ III, 172.
Deux arrêtés du représentant du peuple Cherrier, en mission dans la Haute-Vienne, germinal an III.
Dans P. Cousseyroux, Hist. de la ville de Peyrat, 332-334.
Rapports des représentants en mission dans la Corrèze et la Haute-Vienne :
A la Convention, 25 mars 1793, — II, 506.
Au Comité de Salut public, 24 avril 1793, — III 436.
A la Convention, 3 oct. 1793,— VII, 203.
Au Comité de Salut public, 10 oct. 1793, — VII, 347.
Au Comité de Salut public, 9 fév. 1794, — XI, 25.
Au Comité de Salut public, 11 fév. 1794, — XI, 80.
Au Comité de Salut public, H fév. 1794, — XI, 154.
Au Comité de Salut public, 17 fév. 1794, — XI, 235.
Au Comité de Salut public, 21 fév. 1794, — XI, 324.
Au Comité de Salut public, 23 fév. 1794, — XI. 355.
Au Comité de Salut public, 25 fév. 1794, — XI, 398.
Au Comité de Salut public, 3 mars 1794, — XI, 518.
Au Comité de Salut public, 6 mars 1794, — XI, 578.
Au Comité de Salut public, 19 août 1794, — XVI, 217.
Au Comité de Salut public, 12 sept. 1794, — XVI, 653.
Au Comité de Salut public, 15 oct. 1794, — XVII, 447.
Dans les Actes du Comité de Salut public^ aux tomes et pages indiqués.
soiyacks Dto lVistoirb ok la iiivoLûTibî^
Sociétés populaires
Documents sur les Sociétés populaires de Limoges.
Publ. par A. Fray dans le Club des Jacobins, 1790-95. Limoges, Cbarles-Lavauzelle, 1903, iD-8ode394p. Fasc. YI des Arch. hist. du Limousin, S* série.
Sous le titre collectif de Club des Jacobins, l*auteur comprend quatre sociétés : les Amisgde la Constitution, les Amis de la Liberté et de l'Egalité, la Société patriotique et littéraire, les Amis de la Paix. Il ne reproduit pas leurs délibérations in extenso, mais en donne seulement l'analyse accompagnée parfois d'extraits. Il y a joint les Règlements de ces sociétés, le Prospectus et TExposé de conduite de la dernière.
Adresse du Club littéraire et patriotique à MM. les administrateurs du département de la Haute- Vienne.
Dirigée contre l^Association des Amis de la Paix par les citoyens qui composent le Club littéraire et patriotique. L^adresse est signée, Ruffin, président; Tayac, secrétaire.
(S. l.n.d. [1790],in-8*de4p.).
{Biblioth. de M. Etienne Morel. — Communication de M. André Demartial).
Société des Amis de la Constitution. Vivre libre ou mourir.
Observations de la Société des Amis de la Constitution de la ville de Limoges, sur le Prospectus pour la formation d'une Société des Amis de la Paix, dans la même ville.
Les Amis de la Constitution se félicitent de la création d'une nouvelle société qui contribuera à s'occuper du bonheur du peuple. Amis de la Paix et amis de la Constitution sont des mots synonymes, mais il faut que les deux sociétés marchent d'accord. On reproche au rédacteur du Prospectus de ne pas s'être suffisamment inspiré de ces sentiments, mais les auteurs des observations ne confondent pas les opinions de la société naissante avec celles de l'auteur du Prospectus. Signé : Audouin, prêtre, président; David fils, Duclou, Deperet, secrétaires.
(S. d. [1790], à Limoges de Timprimerie des Amis de la Constitution, in-8« de 8 p.).
{Biblioth. de M. Etienne MoreL — Communication de Af. André Demartial).
Extrait des registres des délibérations de la Société des Amis de laConslitution, établie à Limoges.
Séance publique du jeudi 27 janvier, Tan second de la Liberté. .
k. — Catalogue sommaire bES bbcuMEKTS pubt lés 83
Le titre de départ (page 3) porte : Discours pour la prestation de serment,, relatif à Ja constitution civile du clergé.
Ce discours sur les avantages du serment est signé : Laboulinière, curé et maire de Saint-Brice, correspondant des Amis de la Constitution.
(S. d. [1791], A Limoges, chez Jacques Farne, imprimeur de la Société des Amis de la Gonstilution, in-S"" de 8 p.).
{Biblioth. di M. Etienne MoreL — Communication de M. André Demartial).
Exlrait du procès-verbal de la Société des Amis de la liberté et de l'égalité, séante à Limoges.
Séance du 29 octobre 1792, l'an premier de la République française.
Belarbre a fait une motion tendant à demander une réduction du nombre des tribunaux, des administrateurs de district et du traitement des salariés. Le discours a été déposé sur le bureau, et la Société en a arrêté l'impression. Signé : Lient. Romand, président.
Suit la teneur du discours. (A Limoges, de l'imprimerie du citoyen Farne, in-8'* de 4 p.).
{Biblioth. de JJf. Etienne MoreL — Communication de M. André Demartial).
Extrait des registres des délibérations de la Société des Amis de la Constitution, établie à Limoges.
Séance publique du mardi 8 février. Tan second de U Liberté.
Lettre de M. Duranlhon, homme de loi, procureur de la commune de Bordeaux, adressée à M. Foucaud, professeur de théologie à Limoges, en date du 5 février 1791,
Discussion sur Torganisation civile du clergé. La lettre de M. Duranthon est précédée d'un extrait du procès-verbal de la séance tenue le mardi 8 février 1791 par la Société aes Amis de la Constitution.
(A Limoges, de Timprimerie de la Société des Amis de la Constitution, in-8* de 8 p.).
{Biblioth. de M. Etienne MoreL — Communication de M. André Demartial).
Aux électeurs du déparlement de la Haute-Vienne, les citoyens amis de la Constitution.
Au sujet des prochaines élections pour la nomination des députés.
(S. d. [1791?], à Limoges, chez Jacques Farne, imprimeur de la Société des Amis de la Constitution, in-S"" de 4 p.).
(Biblioth. de M. Etienne MoreL — Communication de M. André Demartial).
84 âouRces de l^histoiae de la révolution
La Constitution ou la Mort.
Adresse aux habitants des campagnes, par des citoyens de Limoges, amis de la Constitution.
Les habitants des campagnes sont prévenus que le roi, environné de conseils perfides, empêche d'aboutir toutes les réformes proposées par TAssemblée nationale. Le roi a refusé de laisser établir auprès de Paris une armée de 20.000 hommes ; il n'a pas voulu sanctionner le décret déportant les prêtres perturbateurs. Il s'oppose à la suppression des lods et ventes. On cherche à décourager les gardes nationaux partis pour les frontières. Les paysans doivent se défier des imposteurs et, s'ils ne veulent pas retomber sous le joug de l'ancien régime, ils doivent se tenir prêts et mettre leurs armes en état. Qu'ils soient calmes pourtant et que ces armes ne servent qu'à faire respecter la Constitution.
Nota bene, — « On prie MM. les Officiers municipaux, MM. les Curés constitutionnels, MM. les Officiers de la garde nationale et tous les bons citoyens, de lire et expliquer cette lettre à nos frères qui cultivent les campagnes. »
Suivent les signatures. (S. L n. d. [1792?], in-8» de 8 p.).
{Biblioth. de M. Etienne Morel, — Communication de M. André Demartial).
Extrait du procës-yerbal de la Société des Républicains de Limoges, du 28 avril 1793.
Remise par la Société d'une couronne civique au citoyen Reymond, curé de Saint-Bonnet, pour avoir bravé les préjugés en se mariant. Discours prononcé par le citoyen Vilestivaud, président, et remerciement moitié en prose et moitié en vers par le citoyen Reymond.
(S. L,in-8°de8p.).
{Biblioth. de M, Etienne Morel, — Communication de M. André Demartial).
Tableau des sommes reçues par la Société des amis delà Constitution établie à Limoges, pour être employées au soulagement des victimes les plus indigentes de l'incendie du 6 sept. 1790.
Totel au 27 janv. 1791 : 8.783 livres.
Placard s. n. d'imprimeur.
Arch. dép. de la Haute-Vienne, L. 1161.
Motioa faite à la Société des amis de la Constitution, séante à Limoges, par un de ses membres, le 1" juillet 1791, Tan second de la Liberté.
L'auteur proteste contre « le saut sur la couverture et autres corrections de ce genre. »
Brochure iniS de 6 p., s. n. d'imprimeur ni date, signée Jacques Mousnier.
Arch. dép. de la Haute-Vienne, L. 1161.
Formulaires des signalements délivrés par la Société républicaine et régénérée de PierrebufBère en faveur de ceux de ses membres qu'elle recommande à la bienyeillance des autres sociétés, 1793.
Arch. dép. de la Haute-Vienne^ L 1161.
Documents sur les villes
Documents relatifs à l'administration de la Tille de Limoges, du !•' juillet 1789 au 28 juin 1790.
Voy. les Registres consulaires de Limoges, VI (1898j, p. 321 à 444.
Délibération de la municipalité de Bourganeuf demandant à être unie au département de la Haute- Vienne, 20 déc. 1789. Dans Lecler, Martyrs et confesseurs, I, 891 .
Délibération de la municipalité de la Cité de Limoges au sujet de sa réunion à la muoicipalité de la ville, 10 noy. 1791 .
Publ. par L. Guibert dans Arch. hist. du Limousin, 1'* série, VII (1897), p. 105. — Cf. ibid., p. 103-104, un relevé des municipalités de la Cité en 1790 et 1791.
Arrêté du directoire du district de Limoges et du Conseil général du département prescrivant la suppression des municipalités de la Cité et de Saint-Christophe et leur réunion à celle de la ville, 9- 11 oct. 1792.
Publ. par L. Guibert dans Arch. hist. du Limousin, 1" série, VII (1897), p. 103.
Opposition des habitants de Bussiëre-Poitevine au ratlacbemeot de leur paroisse au district de Bellac, 1790.
Publ. par M. R. Drouault daos Bull. Soc. arch. du Limousin, LV, p. 822.
Documents relatifs à la ville de Bellac.
Dans Roy-Pierrefitte, Hist. de Bellac, p. 66-73, sans indication de source.
Cf. les pièces des années 1789-92, signalées par A. Leroux dans son Invent, des arch. comm. de Bellac (1889) :
AA. 2, état des paroisses de la sénéchaussée de Bellac en 1789- 90. — BB. 2, 4, 6 et 7. — CC. 8, 6, 8, 10, 14 et 15. — FF. 2. — GG. 68, 76, 79, 82, 84, 85, 87. - II. 1 et 19.
Documents relatifs aux fêtes publiques données en la ville de Rochechouart, de Tan II à Tan VIII.
Publ. par M. le D' 0. Marquet dans La vie communale à Rochechouart, 1900, p. 137 à 146. — Cf. le livre ms. de la municipalité de Rochechouart, coté BB. 3 de notre Invent, des arch. comm.
Rapport de Lanot à la Convention au nom du Comité de sûreté générale sur les autorités constituées de la commune de Saint- Yrieix, 7 août 1793.
Réimpr. du Moniteur, XVII, 316.
Police générale
Gendarmerie nationale. 23* division. Département de la Haute- Vienne. Correspondances actives des brigades intérieures et extérieures, à commencer au 15 messidor an 3*. — Placard. S. nom d'imprimeur, s. d.
Il est fait mention de 15 brigades ainsi réparties : Limoges (2), Saint- Léonard, Eymoutiers, Pierrebuffîère, Saint-Germain, Saint- Yrieix, Ghàlus, Bellac, Le Dorât, Bussière-Poitevine, Arnac, Bessines, Saint-Junien et Rochechouart. Le dit tableau, arrêté par les membres du conseil d'administration de la gendarmerie nationale du département, est approuvé par les administrateurs du directoire.
Arch. dép. de la Haute-Vienne, L. 1157.
Extrait des registres des délibérations du Comité de salut public du département de la Haute- Vienne (16 sept. 1793). — A Limoges, chez François Dalesme, imprimeur du département.
Arrêté prescrivant la mise en arrestation des mendiants valides et leur renvoi devant le juge de paix.
Bibl. comm. de Limoges. S. n.
Lettre des officiers municipaux de Limoges à leurs collègues de . . .? pour leur demander Tarreslation d'une troupe de Juifs qui venaient de quitter secrètement Limoges, 12 fév. 1793.
Publ. par M. H. Dannreuther dans Nouv. revue rétrosp., 10 mai 1901, p. 306-311.
Emigrés. — Réfractaires. — Suspects
Arrélé du directoire départemental de la Haute-Vieone coQtre les émigrés rentrés en France et les prêtres insermentés, 25janv.l793.
Dans Lecler, Martyrs et confesseurs, 1, 233.
Extrait des registres du Comité de salât public du département de la Haute- Vienne (16 avril 1793). — A Limoges, chez François Dalesme, imprimeur du département. In-plano.
Arrêté en 8 articles, rendu à Toccasion de la trahison de Dumouriez, prescrivant la mise en arrestation des parents d^émigrés, des ci-devant nobles, anoblis ou privilégiés, des ci-devant clercs, religieux, frères lais, religieuses et sœurs converses.
Bibl. comm. de Limoges. S. n.
Extrait des registres du directoire du district de Limoges (25 avril 1793). — A Limoges, chez François Dalesme, imprimeur du département. In-plano.
Arrêté prescrivant aux pères, mères, femmes et enfants des émigrés, aux ci-devant nobles, anoblis ou privilégiés, aux ci-devant clercs, religieux, frères lais, religieuses et sœurs conserves de se faire inscrite dans la huitaine sur un registre ouvert à cet effet.
Bibl. comm. de Limoges. S. n.
Extraits des registres des délibérations du Comité de salut public du département de la Haute- Vienne (11 sept* 1793). — A Limoges, chez François Dalesme, imprimeur du département. In-plano.
Arrêté en 13 articles prescrivant, au nom du salut public, la mise en arrestation de « toutes les personnes suspectes dans le département ».
Bibl. comm. de Limoges. S. n. — Reproduit dans Lecler, Martyrs et confesseurs, I, 236.
Deux sentences du Tribunal criminel de la Haute-Vienne contre deux émigrés, an II.
Dans I^. Cousseyroux, Hist. de la ville de Peyrat... p. 325-331.
Deux sentences du Tribunal criminel de la Haute- Vienne contre deux émigrés, 1793 et 1796.
Publ. par M. Lecler dans Bull. Soc. arch. du Limousin, LVII, p. 582.
Arrêté de Tadministration centrale du département prescrivant des visites domiciliaires chez les émigrés et prêtres suspects. Avec une lettre d'enroi. — 28 et 29 messidor an VI.
Dans Lecler, Martyrs et confesseurs, IV, 30 et 31.
Procès-verbal d'ane séance de l'Administration centrale de la Haute-Vienne, relative aux émigrés et réfractaires du canton de Peyrat-le-Chàleau, 19 fructidor an VII.
Dans P. Cousseyroux, Hist. de la ville de Peyrat.,. p. 3i9.
Finances
Comptes et budgets de la Généralité de Limoges, 1789-90. Publ. par A. Leroux, Arch. hist. du Limousin, 1'* série, III (1891), p. 359-369.
Lettres de M. de Nantiat, clievalier de Saint-Louis et maire de Nantiat, à H. de Laipaud, député du département de la Haute- Vienne, sur la répartition de la contribution foncière.
Cette lettre expose Tétai de ragricullure dans le département, le coût de la culture et son rendement, Timportance de la production en grains, fourrages, vignes et bestiaux, la difficulté des moyens de communication. L^auteur conclut à ce que le gouvernement donne des secours au département de la Haute- Vienne qui est un des plus malheureux et qui a beaucoup souffert de la disette pendant deux années consécutives.
Cette lettre, datée de Fredaigue, le 8 mars 1791, est suivie d^un tableau raisonné des dépenses à la charge du département.
(Limoges, de Timprimerie de L. Barbou, imprimeur du roi. In-S"* de 46 pages).
(Biblioth. de M, Etienne MoreL •— Communication de M. André DemartialJ.
Rapport au Conseil général de la Haute- Vienne sur le compte jes finances, 1791.
Publ. par A. Leroux dans Arch. hist. du Limousin, 2« série, V, p. 1 à 10.
Tableau des valeurs successives du papier-monnaie dans le département de la Haute-Vienne depuis le 1" janv. 1791 jusqaes au 30 ventôse an IV (= 20 mars 1796), arrêté par rAdministralion centrale de ce département, le 7 fructidor an V.
Dans le Tarif à Vusage des notaires de Varrond. de Limoges (1846, p. 127).
Loi relative à la répartition et au recouvrement de la contribution foncière de Tan V, montant à 1,448,100 francs pour la Haute- Vienne (au lieu de 1,810,100 en 1791).
Dans Bull, des lois..., n* 1227.
Tableau de la dislribalioa faite de la somme de 4,847^637 francs SO cenl. entre les départements pour les dépenses locales de nivôse an V, en vertu d'un décret du 4 pluviôse an V. Haute-Vienne : 44,262 fr. 50 cent.
Dans Bull, des lois,. , n^" 971 .
Jourdan (de la Haute-Vienne) demande le rétablissement de Tancien hôtel des monnaies de Limoges. (Mention). — 4 thermidor an VI (29 juillet 1798).
Réimpr. du Moniteur, XXIX, 325.
Justice
Observations respectueuses des juges, consuls et syndics des marchands de Limoges sur différents articles du titre II du décret de TAssemblée nationale concernant l'organisation judiciaire. Fin 1790.
Mentionné dans Pr.-verb. des Comités d'agricult..,y I, 622.
Procès-verbal de nomination d'un juge de paix dans le canton de Peyral-le-Châleau, fév. 1791.
Dans P.Cousseyroux, Hist. de la ville de Peyrat..,, p. 337.
Demande d'un tribunal de commerce pour la ville de Limoges,
Publ. par A. Leroux dans Arch. hist, du Limousin^ 2* série, V,
Lettre du greffier de la juridiction consulaire de Limoges, relative à son office. — Dec. 1791-janv. 1792.
Dans Pr.'verb. des Comités d'agric, II, 668 et 690.
Levées en masse
Rapports ou lettres des représentants chargés de la levée en masse dans la Haute-Vienne :
Au Comité de salut public, 27 oct. 1793, VIII, 71. A la Convention nationale, 28 ocL 1793, VIII, 89. Au Comité de salut public, 23 nov. 1793, VIII, 660. Au Comité de salut public, 3 déc. 1793, IX, 130. A la Convention nationale, 18 déc. 1793, IX, 493. Au Comité de salut public, 22 déc. 1793, IX, 589. Au Comité de salut public, 26 déc. 1793, IX, 681.
00 SOURCES DE l'histoire DE LA RÉVOLUTION
Au Comité de salul public, i janv. 1794, X, 25.
Au Comilé de salul public, 8 janv. 1794, X, 73.
A la ConTenlion nationale, 11 janv. 1794, X, 193.
A la Convention nationale, 14 janv. 1794, X, 207.
Au Comité de salul public, 18 janv. 1794, X, 311.
Au Comilé de salut public, 19 janv. 1794, X, 325.
Au Comilé de salut public, 20 janv. 1794, X, 341.
Au Comilé de salut public, 22 janv. 1794, X, 386.
Au Comité de salut public, 25 janv. 1794, X, 451.
Au Comité de salul public, 31 janv. 1794, X, 581.
Au Comité de salut public, 3 fév. 1794, X, 659.
Au Comilé de salut public, 15 fév. 1794, XI, 170.
Au Comité de salut public, 22 fév. 1794, XI, 338.
Au Comité de salut public, 23 fév. 1794, XI, 350.
Au Comité de salut public, 25 fév. 1794, XI, 398.
Au Comité de salut public, 8 mars, 1794, XI, 601.
Dans Acies du Comité de salut public, aux tomes et pages indiqués.
Lettre du Comité de salut public à Lanot, représentant, chargé de la levée en masse dans la Haute- Vienne, 7 fév. 1794, ibid., X, 754.
Travaux publics
Mémoire d'un citoyen de Saintongesur la construction de canaux navigables : entre autres, d'un canal qui réunirait la Vienne (prise à Limoges) à la Charente (prise à Cognac); — d*un canal de Limoges à la Loire; — d*un canal de Limoges au canal du Languedoc. — Fin 1790.
•i Mentionné dans Pr^verb, des Comités d'agricult., I, 665.
Réponses de Tingénieur en chef des ponts et chaussées de la Haute- Vienne aux demandes faites par Tun des administrateurs du déparlement sur Télat des routes. — 1790.
Publ. par A. Leroux dans Arch, hist, du Limousin, 1" série, VI (1895), p. 266 à 290.
Rapport au Conseil général de la Haute-Vienne par le bureau de vérification des ponts et chaussées. — 1791.
Dans A. Leroux, Arch. hist, du Limousin, 2» série, V, p. il à 20.
Sur la réputation des routes du Limousin depuis Turgot, voy, les « Procès-verbaux des séances de rassemblée prov. de la Généralité de Lyon », publ, par M, G. Guigue (d898), p. 355 çt 356.
Résolution do Conseil des anciens sur les réparations dà pont de Saint-Junien [Haute-Vienne?]. (Mention). — 8 brumaire an V (2&oct. 1796).
Réimpr. du Moniteur, XXVIII, 469.
Loi qui autorise la démolition d'une chapelle pour en employer les matériaux aux réparations du pont de Saint-Junien sur la Vienne. — 8 brum. an V.
Dans Bull, des lois. . . , n<» 830.
Loi qui autorise la commune de Saint-Yrieix-la-Percbe à faire une aliénation de terrain et à en employer le prix en reconstructions et réparations des ponts et fontaines publiques. — 7 floréal an V.
Dans Bull, des lois..., n« H68.
Département de la Haute-Vienne. Adjudication des barrières à la charge de l'entretien des routes... conformément aux lois des 24 fructidor an V, 1*' thermidor, 9 vendémiaire, 3 nivôse an VI, et 14 brumaire an Vil. — [47-20 floréal an Vil].
Broch. in-8* de 20 p., impr. v à Limoges, chez les frères Da- Jesme, imprimeurs du département ».
C'est un cahier des charges en 26 art., fait et dressé par Tingénieur en chef des ponts et chaussées de la Haute- Vienne. Signé
