MAGNY

- MAGISTRAT (Un), aut. dég. [Fr.-Ant.

BavoiixI.

De la Cour de cassation et du ministère public, avec quelques considérations générales. Paris, Antoine Bavoux^ 1814, in-8 de IIG pag.

-h MAGISTRAT (Un) [de Berny?1.

Un mot sur le projet de loi relatif à l'organisation du jury, sur le code militaire, etc., par — . Paris, 1817, in-8.

MAGISTRAT (Un), aut. dég. [Alex.- Jacq.-Denis Gachon de Molènes, anc.

procureur du roi].

De la Liberté mdividuelle des pauvres gens. Avallon, imp, Comynet, 18i9, in-8.

MAGISTRAT (Un), aut. dég. [Jos.- Théoph. FoissET, juge au tribunal civil de Dijon].

De la nomination des évoques.

Impr. dans «le Correspondant*, 3* ann. (1830), p. 132.

MAGISTRAT (Un), aut. dég. [Masson, substitut du procureur général de Nanci, et depuis conseiller à la Cour royale de la môme ville].

Considérations sur le respect légal qui appartient aux déclarations du jtiry , suivies de quelques réflexions sur Tindivisibilité de ses pouvoirs concernant Tappréciation des faits. Nanci, Georges Grimbtot, et Paris, A. André, 1837, in-8 de 208 pag.

MAGISTRAT (Un), anc. élève de la compagnie de Jésus, aut. dég. [Nic.-Jean-Bapt. boYART, anc. président de la Cour d'Orléans, anc. député].

De la Religion, du Clergé et des Jésuites. Paris, Roret, 1842, in-8 do 48 pag.