MAGNY

MAGISTRAT (Un), aut. dég. [Fr.-Ant.

BavouxI.

De la Cour de cassation et du ministère public, avec quelques considérations générales. Paris, Antoine Bavoux, 1814, in-8 de 116 pag.

-f- MAGISTRAT (Un) [de Berny?1.

Un mot sur le projet de loi relatif à l'organisation du jury, sur le code militaire, etc., par — . Paris, 1817, in-8.

MAGISTRAT (Un), aut. dég. [Alex.- Jacq.-Denis Gachon de Molènes, anc.

procureur du roi].

De la Liberté individuelle des pauvres gens. Avallon, imp. Comynet, 1829, in-8.

MAGISTRAT (Un), aut. dég. [Jos.- Théoph. Foisset, juge au tribunal civil de Dijon].

De la nomination des évoques.

Impr. dans «le Correspondant», 3e ann. (1830), p. 132.

MAGISTRAT (Un), aut. dég. [Masson, substitut du procureur général de Nanci, et depuis conseiller à la Cour royale de la même ville].

Considérations sur le respect légal qui appartient aux déclarations du jury, suivies de quelques réflexions sur l'indivisibilité de ses pouvoirs concernant l'appréciation des faits. Nanci, Georges Grimbtot, et Paris, A. André, 1837, in-8 de 208 pag.

MAGISTRAT (Un), anc. élève de la compagnie de Jésus, aut. dég. [Nic.-Jean-Bapt. Bovart, anc. président de la Cour d'Orléans, anc. député].

De la Religion, du Clergé et des Jésuites. Paris, Roret, 1842, in-8 de 48 pag.

-+- MAGISTRAT (Un) [Sorbier].

' Observations sur la prohibition des armes en Corse, par—. Bastia, imp. Fabiani, 1842, in-8.

MAGISTRAT (Un), aut. dég. [Dubois, procureur de la République au Mans, auteur d'un travail sur Tacite].

Considérations sur l'organisation judiciaire dans la démocratie française. Le Mans et Paris, Lanier, 1848, grand in-8 de 32 pag.

Tirées i 300 exemplaires. 150 portent le nom de M. Dubois.