AUTRES BATTEUSES
Prnp.dee exploit.
eniploy.
des iriacliines
en 1895^ p. 100.
Parmi les semoirs, j'ai compté les machines à rouleau et les épandeuses d'engrais, qui n'avaient pas été distinguées en 1882.
ÉTATS-UNIS
{Tivelflh Census ofthe U. S. 1900, t. V et VI.)
Moyennes par acre dans les différentes catégories d'exploitations en 189& (valeurs en dollars).
Catégories d'exploitations.
Moins de 3 acres (1 ha. 2).
De 3à 10 —
De lOà 20 —
De 20 à 50 —
De 50 à 100 —
DelOOà 175 —
Don5à 260 —
De 260 à .500 —
De 500 à 1000 —
Plus de 1000 —{plus do 400 ha.)
Moyennes cÉNÉnALES..
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PAYS DIVERS
Rendement moyen du blé à l'hectare dans divers pays en 1900 et 1901.
{Annales du Ministère de l'Agriculture, décembre 1903.)
Hectolitres. Hectolitres.
1901. Russie 7,3 1901. France 10,1
1900. Espagne 9,7 1901. Allemagne 20,7
1901. Italie 11,3 1900. Hollande 2.5,7
1901. Etats-Unis 13,1 1901. Angleterre 27,4
1901. Hongrie 13,3 1900. Belgique 29,0
1901. Autriche 14,7 1901. Danemark 36,8
1901. Roumanie...... 15,5
3° Répartition et mouvements de la propriété rurale.
FRANCE
Il n'y a pas, en France, de statistique directe de la propriété foncière. On ne peut apprécier l'état de la propriété rurale que d'une façon indirecte, par l'étude des cotes foncières. Mais on sait que ces cotes sont plus nombreuses que les propriétaires. En effet, toutes les parcelles appartenant à une même personne sont bien l'objet d'une cote unique, lorsqu'elles sont situées dans une même commune ; mais un propriétaire peut avoir des propriétés dispersées, ou même chevauchant sur plusieurs communes; il se trouve alors soumis à plusieurs cotes. Cette observation est importante, surtout pour les grandes propriétés, qui sont parfois l'objet de cotes morcelées.
Les cotes foncières dressées par l'Administration des contributions directes s'appliquent les unes à la propriété bâtie, c'est-à-dire à la construction proprement dite, les autres à la propriété non bâtie. Ces dernières seules intéressent la statistique de la propriété rurale; mais elles forment encore une catégorie trop large, parce qu'elles s'appliquent à tous les terrains, même à ceux qui supportent des constructions urbaines et rurales. Il faudrait, pour connaître l'état de la propriété rurale, se borner aux cotes agraires, dans le sens employé par la Statistique agricole de J882 (p. 278), c'est-à-dire à celles qui visent exclusivement les propriétés du territoire agricole imposable, que ces propriétés renferment ou non des bâtiments. On serait tenté d'obtenir le nombre des cotes purement agraires en déduisant du total des cotes foncières de la propriété non bâtie le chiffre des cotes foncières de la propriété bâtie, auquel correspond un nombre égal de cotes de la propriété non bâtie s'appliquant au sol des constructions; les cotes de la propriété bâtie étaient en 1889 au nombre de 6 593 175 {Rapport du Ministre des Finances sur les résultats de Vévalualion des propriétés bâties, p. 51, Impr. Nat., 1890), et en 1901 au nombre de 6 453 117 {La revision de l'évaluation des propriétés bâties, 1899-1900, Bulletin de statistique et de législation comparée, juin 1902, p. 669); mais alors, la déduction serait trop forte, car elle porterait en même temps sur les cotes afférentes aux dépendances en terres et eu jardins
des propriétés bâties, qui sonlbion des cotes agraires. La Slalislique agricole de 1S82 est la seule qui ait donné un relevé distinct des cotes agraires.
Mouvement du chiffre global des cotes foncières de la propriété non bâtie de 1815 à 1901.
(Ministère des Finances, BuUelin de statistique et de législation comparée, sept. 1892, p. 221, et années suivantes.)
Années.
Nombre des cotes.
1815 10 083 751 (exagéré)
Années.
Nombre des cotes.
Le mouvement des cotes foncières classées suivant leur quotité peut nous fournir un indice sur le mouvement de la grande et de la petite propriété, bien que le classement des cotes par quotité ne corresponde pas exactement au classement des propriétés par revenus, à cause des inégalités de l'impôt foncier et des centimes additionnels dans les différentes communes (de Foville,Le morcellement, p. 74 et 75, (iuiliaumin, 1885, in-8°). — En supposant, pour la propriété rurale, un revenu net moyen de 50 francs par bectare en 1881, et en admettant que la contribution foncière, y compris les centimes additionnels, constitue une charge moyenne de 10 p. 100 de ce revenu, nous pouvons considérer que les cotes inférieures à 5 francs, correspondant à un revenu de moins de 50 francs, représentent la très petite propriété inférieure à 1 hectare; les cotes de 5 à 50 francs, la petite propriété de 1 à 10 hectares; celles de 50 à 300 francs, la moyenne propriété de 10 à 60 hectares (la statistique ne divise pas les cotes entre 100 et 300 francs); et les cotes de plus de 300 francs, la grande propriété.
Mouvement des cotes de la propriété non bâtie classées par quotité de 1835 à 1894.
{Bull, de slat. et de le'ff.comp., juin i6S\, p. 522; oct. 1882, p. 321 ; février 1805, p. 164. — Slalislique agricole de ta France de i8S-2, tableaux, p. 274 à 285, et 301.)
Cotes (en principal et centimes additionnels;. Nombre.
Moins de .5 fr.
De 5 à 50 fr. .
De 50 à 300 fr.
Plus de 300 fr.
Total.., 108'J35-.'i<
Proportion p. 100.
Nombre.
Pro portion p. 100.
Nombre.
Proportion p. 100
Proportion |p. 100.
Nombre.
Proportion p. 190.
En prenant, d'une part, pour 1842, les chiffres cités par M. de Foville [Le morcellement, p. 74) d'après un Rapport sur les résultats généraux de
l'enquête décennale de 1862, et d'autre part, pour 1894, les chiffres donnés par le Bulletin de statistique (février 1895), on peut compter la part proportionnelle de chaque catégorie de cotes dans le produit total de l'impôt aux deux époques.
Part proportionnelle des différentes catégories de cotes dans le produit de l'impôt en 1842 et 1894.
Catégories de cotes.
Part proportionnelle.
Moins de 20 fr 19,6
De 20 à 30 fr 6,8
De 30 à 50 fr 10,1
De 50 à 100 fr 14,8
De 100 à 500 fr 30,6
De 500 à 1 000 fr 9,0
Plus de 1000 fr 9,1
Total 100,0
Contribution (en francs).
Part proportionnelle.
Répartition des cotes agraires en 1882, et des cotes foncières en 1884, par contenance.
{Slalistique agricole] de la France de I8S2, p. 278, et tableaux, p. 300. — Bull. de statist. et de léy. comp., août 1884, p. 180.)
Catégories de cotes.
Moins de 1 hectare.
De 1 à 10 hectares.
De 10 à 40 hectares.
Plus de 40 hectares.
