ET HEURES
Vendredi, à dix heures du matin :
Lorraine, Champagne, Franche-Comté et frontières de
Bourgogne;
Champagne, Bourgogne et Franche-Comté; Bourgogne, Nivernois et Bourbonnois.
Samedi, à dix heures du matin :
Nivernois, Orléanois et Berry; Berry, Bourbonnois et Auvergne; Berry, Touraine et Orléanois;
Samedi, à deux heures :
Orléanois, Perche et Maine; Orléanois, Isle-de-France et Champagne; Maine, Perche et Normandie.
Lundi, à dix heures du matin :
Isle-de-France, Picardie et Vexin; Boulonnoiïs, Artois et les deux Flandres; Bretagne, Poitou, Anjou et le Maine. f
Lundi, à deux heures :
Poitou, Aunis, Angoumois et Saintonge; Saintonge, Bordelois, Agénois, Périgord et Angoumois; Gascogne, Quercy, Agénois et Périgord.
Mardi, à dix heures du matin :
Basse-Navarre, Béarn, Bigorre, Comminges et Armagnac; Comminges, Foix, Roussillon et Languedoc; Languedoc, Rouergue et Quercy.
Mardi, à deux heures :
Quercy, Rouergue et Limosin; Limosin, Auvergne, Bourbonnois et la Marche; Angoumois, la Marche, Berry et Poitou.
Mercredi, à dix heures du matin :
La Marche, Auvergne et Bourbonnois; Auvergne, Lyonnois et Beaujolois; Beaujolois, Bresse, Bugey, Dauphiné et Lyonnois.
Mercredi, à deux heures :
Bresse, Bugey et Franche-Comté; Provence, Dauphiné.
Messieurs les députés sont avertis que quand une Province est appelée pour conférer avec une autre, uniquement quant à leurs frontières, il n'est pas nécessaire que tous les commissaires se rendent à la conférence, mais ceux des frontières seulement, pour s’accorder sur les localités.
On a indiqué trois assemblées à la même heure, parce qu'il y a trois appartements pour les recevoir.
À Paris, de l’Imprimerie Nationale.
1° Tubleau des provinces qui peuvent s'arranger dens leurs propres limites
Messieurs les députés de ces provinces sont invités à s’assembler entre eux, pour se subdiviser en un nombre de départements proportionné au nombre de 8o ou environ, fixé par l’Assemblée, c’est-à-dire de 324 lieues de surface où environ.
Et, lorsque chaque province sera d'accord, MM. les députés sont priés d'en faire un rapport par écrit, afin que, le Comité
se réunissant avec eux, on trace les divisions convenues sur
une carte nouvelle.
Normandie et Perche, environ.
Bretagne er
Lorraine: , Alsace, 09 Franche-Comté ,
Bourgogne et Bresse ,
Haute-Guyenne , ,
Languedoc , .
Dauphiné. . ..
Provence . . . .
Auvergne, , . . .
N. B. — Si MM. les députés de chaque province jugent
D HD RWwbp EN
BUREAUX où on s'assemblera :
convenable de s'arranger avec les provinces voisines, pour des raisons de localité, ils verront s’ils doivent appeler les députés de ces provinces voisines; car il y a certainement des motifs, sur les frontières, pour donner ou pour recevoir des villages qui trouveraient leur avantage à quelque léger
changement.
Messieurs les députés de ces provinces sont invités à s’assembler dimanche matin, à dix heures dans les bureaux.
. 2° Tableau des provinces qui sont invitées à se réunir plusieurs ensemble pour s’accorder sur la division du royaume :
Isle-de-France, Cambrésis, généralité de Paris, et les frontières d'Orléanais,
Champagne et Soissonnais........
Vendredi, à ro b.
Picardie, Artois, Boulonnoiïs, les deux Flandres, Hainaut, (Cambrésis et Valenciennes. tt, nue ue een
‘Anjou, Maine et Touraine......... Æ Nivernais, Berry, Bourbonnais.......
Poitou, Aunis, Saintonge, Angoumois et Himosn pe ROUE PTE Marche, et les députés des frontières du POUOU ST MERE ER Re etre ai Champagne (Elle voudra bien inviter les voisines qu’elle jugera nécessaire) Forez, Vivaroïis, Lyonnoiïs et Beaujolois Basse-Guyenne, Bigorre, Comminges, Foix, Couserans, et deux députés de Carcassonne SAM EE dr eee
Roussillon et deux députés de Carcassonne, et deux du pays de Foix....
Vendredi, à 1 h.
Samedi, à 10 h.
Samedi, à 1 h.
Lundi, à 10 h.
Lundi, à 1 b.
Mardi, à 10 b.
Mardi, à x h.
Mercredi, à 10 h.
Mercredi, à 1 h.
Nota. — Si, dans ce tableau, Messieurs les députés aperçoivent qu'on ait négligé des voisins avec lesquels il leur serait important de s'entendre, ils voudront bien y suppléer.
Quoique les assemblées proposées par ce tableau soient nombreuses, comme elles ont paru indispensables, Messieurs les députés sont priés de ne pas s’en étonner.
Enfin, comme il importe de ne pas multiplier les opérations, et que c'est une économie de temps d’arranger les provinces le jour même où elles sont convoquées, s’il. se peut, on a cru devoir mettre une distance proportionnée
appelé de constitution étant trop resserTé.
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