‹ Les traités de commerceChapitre 34 sur 191 · SI · texte numérisé non relu

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rhlr. Sgr.

Fl. | Xr.

Tblr.

Sfr.

Thlr.

Sjr.

Kl.

Xr

Kl.

Xr.

DENOMINATION DES ARTICLES

Fins, môme vernis le quintal.

5° En étain , même allié d'antimoine.— Communs , tels que plats, assiettes, chaudrons et autres vases, tuyaux

Fins, môine vernis, jouets et autres ouvrages..

6° En nickel allié de cuiiTc ou de zinc (argen tan)

7° Ouvrages composés en tout ou en partie de métaux communs finement dorés ou argentés, ou plaqués d’or ou d’argent; pendules et horloges, & l’exception des horloges en bois ; or et argent en feuilles faux

8° Ouvrages composés en tout ou en nartic de métaux précieux, de perles fines, ae corail ou de pierres fines; montres de poche, or et argent battus en feuilles fins

Instruments de chirurgie, d’optique, de mathématique, de physique, de chimie (pour laboratoires)

(Les lunettes et les lorgnettes sont comprises dans l’article mercerie fine et quincaillerie de luxe.)

Machines , savoir :

Locomotives et chaudières

Autres suivant que la matière qui domine est: En bois

En fonte

En fer forgé ou acier

En d’autres métaux communs.

Parties ou pièces détachées de machines. Plaques et rubans de cardas

Dents de rôts, ferrures ou peignes à tisser, î» dents en fer ou en cuivre

Cuir à cardes artificiel, importé sur autorisation spéciale et sous contrôle pour fabriques de cardes à carder

Voitures :

Wagons pour chemin de fer La pièce.

Autres quelle que soit la garniture intérieure La pièce.

Cmn ET OUVRAGES EN CUIR.

Cuirs tannés ou simplement rougis, cuirs à la jusée, cuirs de semelle, cuirs de veaux, cuirs de sellier, tiges de bottes, cuir de Russie, peaux chumoisées et mégissées, le quintal.

Peaux de Bruxelles et de Danemark apprêtées pour la ganterie, cordouan, maroquin et toutes espèces de peaux teintes et vernies. . .

TAUX DES DROITS PAR QUINTAL DE DOUANE

’hlr. Sgr, Fl. Xr.

Exempts.

KJ 1/J

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