CONCLU LK 27 MAI

Art. 1er. Le présent Traité a pour base et fondement celui qui fut fait et conclu entre Très-Haut et Très-Puissant Empereur Sidy-Ismaâ, que Dieu ait béni, et Louis XIV, empereur de France, de glorieuse mémoire (en 1682).

Art. 2. Les sujets respectifs des deux Empires pourront trafiquer, voyager et naviguer en toute assurance partout où bon leur semblera, par terre et par mer, dans la domination des deux Empires, sans craindre d'être molestés ni empêchés sous quelque prétexte que ce soit.

Art. 3. Quand les armements de l'Empereur de Maroc rencontreront en mer des navires marchands portant pavillon de l'Empereur de France, et ayant passeports de l'Amiral dans la forme transcrite an bas du présent Traité, ils ne pourront les arrêter ni les visiter, ni prétendre absolument autre chose que de présenter leurs passeports; et, ayant besoin l'un de l'autre, ils se rendront réciproquement de bons offices : et quand les vaisseaux de l'Empereur de France rencontreront ceux de l'Empereur de Maroc, ils en useront de même, et ils n'exigeront que le certificat du Consul français dans les États dudit Empereur, dans la forme transcrite an bas du présent Traité. H ne sera exigé aucun passeport des vaisseaux de guerre français, grands on petits, attendu qu'ils ne sont pas en usage d'en porter, et il sera pris des mesures, dans l'espace de six mois, pour donner aux petits bâtiments qui sont au service du Roi des signes de reconnaissance, dont il sera remis des copies par les Consuls aux corsaires de l'Empereur de Maroc. II a été convenu de plus, que Ton se conformera à ce