partie

Vêtements et articles non dénommés

Tissus de lin ou de chanvre mélangés quand le lin on te

chanvre. domine en poids —

Jute.

En brins, teille ou peigné —

Fils de jute, mesurant an kilogramme,

Écrus :

Moins de 4,400 mètres les 400 Ul.

De 4,400 à 3,700 mètres exclusivement —

De 3,700 à 4,200 —

De 4,200 à 6,000 — —

Plus de «,000 „ — —

Blanchis ou teints :

Moins de 4 ,400 mètres — .

De 1,400 à 3,700 mètres exclusivement —

De3,700à4,200 — —

De 4,200 à 6.000 — —

Plus de 6,000 — —

Fégéiaux JUomenteuœ.

Phormium tenax, abaca et autres végétaux filamenteux non dénommés :

Filaments : bruts teilles la valeur.

— peignés ou tordus —

— fils. —

— tissus. —

Crin.

Crin brut de toute naturet même préparé ou frisé —

Tissus et ouvrages de crin ou de poils de vache purs ou

mélangés. la valeur.

Coton.

Coton de l'Inde en laine —

Coton en feuilles cardées ou gommées (ouates) le kilog.

Fils de coton simple, mesurant au demi-kilogramme :

Écrus : 20,000 mètres —

— de 24,000 à 30,000 mètres —

— de 34,000 à 40,000 —

— de 41,000 à 50,000 —

— de 54,000 à 60,000 —

— de 64,000 à 70,000 , ~

TAUX DBS DROITS En 1801.

octobre 186*.

Même régime que les toiles unies.

Exempt.

Même régime que les fils de lin.

Exempts.

Exempt

Exempt.

DÉNOMINATION DES ARTICLES

Écrus:

71 ,000 à 80.000 Je kilos

84,OOOà 90,000 B

de 91,000 à 400,000 de 101,000 à 410,000 de 444,000 à 490,000..

de 421,000 à 430,000..

de 434,000 à 440,000..

de 444,000 à 470,000..

de 474,000 et au-dessus

Blanchis .

Teints .

Fils de coton retors «n deux, bouts :

Écrus

Blanchis.

Teints .

Chaînes ourdies : écrues

— blanchies. .

teintes.

Fils écrus blanchis ou teintsj à simple torsion les 4,000m,

en trois bouts ou plus jà plusieurs torsions ou câbles. —

Tissus de coton écrus, unis, croisés, coutils; 4™ classe • pesant 44 kilogrammes et plus les 400 mètres carrés :

De 35 fils et au-dessous aux. 5 millimètres carrés le kilog.

De 36 fils et an-dessus

9* classe, pesant de 7 à 44 kilogrammes exclusivement, les 400 mètres carrés :

De 35 fils et au-dessous. —

De 86 à 43 fils

De 44 fils et au-dessus __

8« classe, pesant de 3 à 7 kilogrammes exclusivement, les 400 mètres carrés :

De 97 fils et au-dessous __

De 28 à 35 fils

De 36 à 43 fils

De 44 fils et au-dessus

Tissus de coton : blanchis

TAUX DES DROITS

En 1861.

i« octobre

simple écru augmenté de 45 p. •/».

Le droit sur le fil simple écru, augmenté de 25 a par kilogramme.

Le droit afférent au numéro du fil sim pie employé en re tordage, augmenté de 30 p. •/•.

Le droit sur le fil écru retors en deux bouts , augmenté de 45 p. •/«.

Le droit sur le fil écru retore en deux bouts, augmenté

de 95 & par kilog.

' ' le fil

Le droit sur . .

simple, augmenté de 30 p. •/„.

Le droit sur les chaînes ourdies écrues, augmenté de 25 c

Le droit sur les chaînes ourdies écrues, augmenté de 25 c ■ 6' * 42

— imprimés la valeur.

Velours de coton ; façon soie (dits velvets) :

Écrus le ^log.

Teints ou imprimés

Autres {corasy moletHns, etc.) :

Êcrus

Teints ou imprimés

Tissus de coton écrus, unis ou croisés, pesant moins de 3 kilogrammes par 400 mètres carres la valeur.

Piqués, basins, façonnes, damassés et brillantes —

45 p. °/o en sus du

droit sur l'écru.

95 c. par kilogramme en sus du droit sur l'écru.

DÉNOMINATION DES ARTICLES

Couvertures de coton la valeur.

Tulles unis on brodés —

Gazes et mousselines, brodées ou brochées, pour ameublements ou tentures —

Vêtements et articles confectionnés en tout ou en partie. . . —

Articles non dénommés. —

Broderies à la main

Dentelles et blondes de coton

Les fils de coton mélangés paieront les mêmes droits que

les fils de coton pur, pourvu que le coton domine en poids

dans le mélange.

Tissus de coton mélangés quand le coton domine en poids. Laines.

Laine en masse du Zollverein ou d'Australie

Laine teinte en masse les

Laine peignée, teinte ou non

Fils de laine, blanchis ou non, simples, mesurant au kilogr.: le

— de 30,000 mètres et au-dessous

— de 31,000 à 40,000 mètres

— de 61,000 à 70,000

— de 71,000 à 80,000

— de 81,000 à 90,000

— de 91,000 à 100,000.

— de 101,000 mètres et au-dessus

Exempte.

100 kil.

kilogr.

Fils de laine, blanchis ou non, retors pour tissage. . . . Fils de laine, blanchis ou non, retors pour tapisserie.

Fils de laine, teints, simples ou retors —

Tissus de laine la valeur.

Feutres de toute sorte —

Couvertures de laine —

Tapis de toute espèce —

Bonneterie de laine —

Passementerie de laine —

Bubannerie de laine —

Dentelles de laine —

Chaussons de lisière —

Châles et écharpes de cachemire des Indes —

Articles non dénommés. .

Lisières de draps de toute espèce, entières ou coupées. Vêtements et articles confectionnes : neufs.

vieux les 100 kil.

Les fils et tissus d'alpaca, de lama, de vigogne et de chameau, purs ou mélanges de laine, suivront le même régime ries fils et tissus de laine, quelle que soit la proportion mélange.

Les fils et tissus de laine et des autres matières ci-dessus dénomméesj mélangées de coton ou d'autres filaments quelconques, paieront les mêmes droits que les fils et tissus de laine pure, pourvu que la laine domine dans le mélange.

Les fils de poils de chèvre conserveront le régime qui leur est actuellement applicable.

Les tissus de poils de chèvre suivront le régime des tissas de laine.

Soie*.

En cocons —

Grèges et moulinées —

Teintes : à coudre, à broder et à dentelles le kilog.

— Autres , —

Bourre de soie : en masse —

— peignée —

TAUX DES DROITS

1» octobre

If »

Le droit afférent aœ fils de laine sim pies employés au retordage,augmentéde30p.«/o.

Le droit du fil simple élevé au double.

Le droit sur le fil non teint, augmenté de 25 c. par kilogr.

Exemptes.

3r » I Exemptes

Exemptes | Exemptes

Exempte.

Tulles : unis, écrus.

DÉNOMINATION DES ARTICLES

Filée, simple et retorse, écrue, blanche, azurée, teinte :

— De 80,000 mètres simples au kilogramme et au-dessous le kilog.

— De 81,000 mètres simples au kilogramme et

Tissus, bonneterie, dentelles de pure soie. ... — Crêpes, façon d'Angleterre, écrus, noirs ou de couleur —

— apprêtes

— façonnés, écrus ou apprêtés

Ttesvs de Dourre de soie pure, de soie et bourre de soie,

écrus, blancs, teints, imprimés le kilog.

Tissus, passementerie et dentelles de soie ou de bourre de

soie :

Avec or ou argent fin —

Avec or ou argent mi-fin ou faux —

Tissus de soie ou de bourre de soie mélangés, la soie ou la

bourre de soie dominant en poids le kilog.

Rubans de soie et de bourre de soie : de velours —

— autres —

— mélangés la valeur.

Les vêtements et articles confectionnés en soie suivront

le régime des tissus dominant en poids. Produits chimique».

Iode —

Brème —

Acides : sulfurique, — nitrique, — tartrique, — beraoique,

borique, — citrique, — arsénieux —

Jus de dtron —

Oxydes : de fer, de zinc gris, — d'étain, — d'urane, de

Safre et autres composés du cobalt. —

Sulfure d'arsenic. . . #• —

Chlorure de potassium —

Iodure de potassium —

Salin de betteraves —

Carbonate de potasse —

Nitrate de potasse —

Sulfate de potasse —

Tartrates de potasse —

Cendres végétales vives et lessivées —

Lies de vin —

Borax brut —

Nitrate de soude —

Soude de varech. —

Noir d'os —

Os calcinés, blancs —

Phosphates naturels —

Citrate de rhaux —

Sulfate de magnésie —

Carbonate de magnésie ~

Chlorure de magnésium —

Acétate de fer, liquide —

Garanti ne —

Sucre de lait —

Albumine —

Curcuma en poudre —

Maurelle —

Bleu de Prusse —

Carmins de toute sorte • —

Cendres bleues ou vertes —

Laque en teinture ou en trochisques ,

Vert de montagne

Stil de grain

Kermès en grains et en poudre <anima1)

TAUX DES DROITS

1* octobre

v ao* Exempts.

A partir de 1866 à partir du 1W octobre 1864

Exempts.

dAomitution des articles.

Essence de houille et ses dérivés la valeur.

Phosphore blanc les 100 k.

Oxyde de sine (blanc de zinc) -»

Oxydes et carbonates de plomb —

Acide olékme. —

— oxalique et oxalates de potasse —

Prussiate jaune de potasse —

— rouge — —

Extraits de bois de teinture : pour les noirs ou violets —

— pour les rouges et jaunes —

Acide hydrocblorique (acide muriatique) —

Soude caustique . • —

Carbonate de soude (sel de soude; à tous degrés —

Soude artificielle brute —

Carbonate de soude cristallisé (cristaux de soude) —

Sulfate et sulfite de soude —

— cristallisé (sel de Glauber) —

Bicarbonate de soude, et autres sels de soude, non dénommés —

Chlorure de chaux —

Chlorate de potasse —

Savons ordinaires et de parfumerie —

Outremer. —

Phosphore rouge la valeur.

Aluminium —

Aluminate de soude —

Chlorure d'aluminium —

Chromâtes de potasse —

Chromâtes de plomb —

Couleurs non dénommées, sèches, en pâte et liquides —

Acide Btéarique —

Colle forte et gélatine —

Verniti à l'huile, à l'essence, à l'esprit de vin —

Orseilles de toute sorte —

Produits chimiques non dénommés. —

Ferrerie et cristallerie.

Miroirs ayant moins de un mètre carré —

Glaces brutes le met. c.

— étamées ou polies. —

Bouteilles de toutes formes les 400 kil.

Verres à vitres —

— de couleur, polis ou gravés la valeur.

— de montre et d'optique —

Gobeleterie et cristaux, blancs et colorés —

Vitrifications —

Émaux —

Objets en verre non dénommés —

Groîsil et verre cassé. —

Cristal de roche brut ou ouvré —

N. B. Le cristal monté sera taxé comme la bijouterie et l'orfèvrerie.

Poteries.

Poterie grossière :

Carreaux, oriques et tuiles —

Cornues à gaz, tuyaux de drainage et autres creusets de

toute sorte, y compris ceux en graphite et plombagine. . —

Pipes en terre —

Vernissées ou non, de toutes formes —

Poterie avec décorations à reliefs unicolores et multicolores,

piaterie et creux les 400 kil,

Poterie de grès :

Ustensiles et appareils pour la fabrication des produits

chimiques —

Commune de toute sorte, piaterie et creux comprenant la

forme bouteille, les carafes, objets de ménage, ustensiles

de cuisine, etc —

Faïence :

Staniftre, pâte colorée, glacnre blanche —

Stanifere, glacnre colorée, majoliques, vernissée, multicolore la valeur.

TAUX DES DROITS

1er octobre

40f » tor

Exempts

Exempts.

Exempte.

DENOMINATION DES ARTICLES.

Fine la valeur.

Grès fins —

Porcelaines de toute sorte, blanches ou décorées, parian et

biscuit blanc —

Article* divers.

Fleurs artificielles. —

Objets de mode —

Tresses en paille de toute sorte les 400 kil.

Chapeaux de paille la pièce.

Mercerie de tonte sorte la valeur. .

Boutons Ans ou communs, autres que de passementerie ... —

Brosserie de toute espèce —

Instruments de musique et pièces détachées d'instruments. —

Epingles de toute sorte les 400 kil.

Caoutchouc ouvré :

Pur ou mélangé. —

Appliqué sur tissus en pièces ou sur d'autres matières —

Vêtements confectionnés. —

En tissus élastiques, pièces de toute dimension —

Chaussures —

N. B. Les ouvrages en gutta-percha suivront le même régime.

Toiles cirées:

Pour emballage —

Pour ameublement, tentures ou autres usages —

Cire à cacheter —

Cirage de toute sorte —

Encre à écrire, à dessiner ou imprimer —

Filets de pèche —

Poisson d'eau douce :

Frais —

Préparé —

Êpices préparées (sauces) —

Alcool, par 400 degrés, en sus des droits de consommation. l'hect Eaux-de-vie en bouteilles, et liqueurs sans distinction de

degrés, en sus des droits de consommation —

Ardoises :

Pour toitures le mille.

En carreaux ou en tables polies le cent.

Poils non spécialement tarifés, bruts et filés —

Poils de chèvre peignés les 400 kil.

Plumes à écrire, brutes ou apprêtées —

Plumes à lit de toute sorte, duvet et autres —

Lait —

Miel % —

Oreillons —

Poissons de mer, frais, secs, salés ou fumés, à l'exclusion de

la morue. —

Moules et autres coquillages pleins —

Graisses de poisson —

Graisses de toute sorte et dégras de peau —

Blanc de baleine et de cachalot —

Fanons de baleine bruts —

Peaux de chien de mer et de phoque brutes, fraîches ou

sèches —

Corail brut taillé et non monté —

Camphre brut et raffiné, kermès minéral —

Eponges de toute sorte —

Os, sabots de bétail et dents de loup —

Corne* de bétail.

Brutes —

Préparées et débitées en feuillets de toute dimension —

Résines de toute sorte, même distillées —

Jus de réglisse —

Liège.

Brut et râpé de toute sorte —

Bouchons, planches, semelles la valeur.

Bois de teinture, même moulus —

Joncs et roseaux bruts -—

TAUX DBS DROITS

1* octobre

ao P. •/-

aoo •

Exempt.

4or >

;jr

if • 40 •

Exempts.

Exemptes.

Exempts.

6 • Exempts.

Exempts.

Exemptes.

Exempt.

Exempts.

Exemptes.

Exempts.

DÉNOMINATION DES ARTICLES

Écorces à tan de toute sorte, même moulues

Betteraves

Pommes de terre

Houblon

Graines à ensemencer

Fruits et graines oléagineuses

Légumes èalés ou confits au vinaigre

Racines de chicorée : Vertes

Sèches.

Plantes alcalines

Marbres et albâtres de toute sorte : Bruts, équarris ou sciés

à 46 centimètres et plus d'épaisseur

Autrement sciés, sculptés, moulés ou polis

Êcaussines et autres pierres de construction, y compris les

pierres d'ardoises : Brutes, taillées ou sciées

Sculptées ou polies

Pierres gemmes de toute sorte

Agates et autres pierres de même espèce ouvrées

Meules

Pierres à aiguiser de toute sorte

Chaux et plâtre

Graphite et plombagine

Crayons : Simples, en pierre

Composés, à gaine de bois

Parfumeries : Alcooliques

Autres.

Moutarde

Chicorée brûlée ou moulue

Bougies de toute sorte

Chandelles

Colle de poisson

Eaux minérales, naturelles ou factices, cruchons compris. .

Papier de toute sorte

Cartons en feuilles de toute sorte

Cartons moulés, coupés et assemblés

Objets de collection hors de commerce

Statues modernes, en marbre ou en pierre

Eu métal, de grandeur naturelle au moins

Bimbeloterie

Vannerie

Parasols et parapluies

Balais communs

Bois de chêne et de noyer

Bitumes de toute sorte

Amidon

Soufre brut, épuré ou sublimé

Huiles d'origine ou de fabrication du Zollverein

Cartes à jouer

Cordes et câbles

leslOOkil.

la valeur.

leslOOkil.

la valeur.

les 400 kiL

la valeur.

leslOOkil,

la valeur.

leslOOkil.

la valeur.

leslOOkil,

TAUX DES DROITS

la- octobre

Exempts.

SOf »

Exempts.

Exemptes.

• 50* Exemptes.

Exempts,

Exempts.

Régime de l'alcool.

Exemptes.

Exempts.

TARIF B. — Droits à Ventrée dans le Zottverein.

DÉNOMINATION DES ARTICLES

MÉTAUX

Fer et acier. — Minerai de fer. . (le quintal)

Mâchefer, limailles et scories de force

Fonte brute de toute espèce, ferraille, débris de vieux ouvrages eu fer

Fer en lonpes retenant encore des scories, en massiaux ou prismes

Fer forgé et laminé en barres (mais non façonné), rails, acier brut et cémenté, fondu et affiné

Fer façonné en barres, fer grossièrement travaillé à la forge pour servir à des parties de machines ou de voitures (manivelles, essieux, etc.) du poids de 80 kil. et plus; fer pour socs de charrue; tôle de fer noire, tôles d'acier brut; plaques de fer et d'acier brut (non polies), ancres, chaînes d'ancre et de navires

Tôle vernie, tôle d'acier poli, plaques de fer et d'acier polies, 111 de fer et d acier

Ferblanc; tubes en fer forgé, laminé et étirés pour conduits d'eau et de gaz

Cuivre. — Minorai de cuivre

Cuivre brut et noir, cuivre de rosette, laiton brut (de 4™ fusion); débris de vieux ouvrages de cuivre et de laiton; métal de cloches

Cuivre et laiton, forgé ou laminé en barres ou feuilles; fil de cuivre et de laiton ,

Feuilles et fils de cuivre ou de laiton plaqués

Zinc. — Minerai de zinc

Zinc brut, vieux débris d'ouvrages en zinc, li

mailles

Zinc en feuilles

Plomb, même allié & antimoine. — Minerai

de plomb ,

Débris de vieux ouvrages en plomb, limailles, Plomb brut en masses, saumons, etc

Plomb laminé et en feuilles roulées. ,

Etain, même allié <f antimoine — Minerai d'ctain

Etain en masses, blocs, barres, débris de vieux ouvrages en étain, limailles

Étain laminé

Nickel, même allié <f autres métaux communs. — En barres ou blocs bruts

Forgé ou laminé

Métaux autres, savoir : Cadmium brut, mer cure, bismuth, antimoine brut et régule d'antimoine, arsenic métallique

TAUX DBS DROITS PAR QUINTAL DR DOCAHR

Thlr.

S(tr.

Xr.

Exempt.

Exempts.

4 sa 4/a

Exempt.

Exempts.

S 80 Exempt.

Exempts.

1 si 1/1

Exempt.

Exempts.

Exempt

Exempts.

Exempt.