‹ Les traités de commerce; texte de tous les traités en vigueur, notamment des traités conclus avec l'Angleterre, la Belgique, la Prusse (Zollverein), et l'ItalieChapitre 42 sur 196 · Autres, et tous ceux complètement tournés · texte numérisé non relu

Autres, et tous ceux complètement tournés

ou limés, vernis, cuivrés ou étamés, tels que

limes, marteaux, rabots, sérans, dévidoirs, fers ae rabot, tambours et moulins à café,

serrure», étaux, coutellerie commune pour artisans, faux, faucilles, fermoirs (ébau-

choirs), étrilles, horloges de monuments pu-

blics et d'églises, ciseaux de drapier et de

tailleur, tenailles, etc

Ouvrages fins de fonte fine, en fer poli ou acier

poli, tels que articles en fonte fine, ouvrages en fer vernis, coutellerie, ciseaux, ouvrages du fournisseur, etc., à l'exception des articles

suivants

Aiguilles, plumes à écrire en acier ou autres

métaux communs, fournitures d'horlogerie,

armes à feu de toute sorte, objets de parure,

en tant qu'ils ne sont pas compris dans la ru-

brique, de la mercerie fine et quincaillerie de luxe

a° En cuivre, bronze ou laiton. — Cylindres

à impression non gravés

Cylindres à impression gravés

Toiles métalliques

Ouvrages de chaudronnier et de fondeur en

cuivre

Autres en cuivre, bronze ou laiton

3° En zinc. — Communs

Fins, même vernis

4° En plomb.— Communs, tels que chaudrons,

tuyaux, plomb de chasse, etc

DÉNOMINATION DES ARTICLES

Fins, même vernis le quintal.

5° En étain, même allié & antimoine. — Communs, tels que plats, assiettes,chaudrons et autres vases, tuyaux

Fins, même vernis, jouets et autres ouvrages..

6* En nickel allié de cuivre ou de zinc (argentan)

7° Ouvrages composés en tout ou en partie de métaux communs finement dorés ou argentés, ou plaqués d'or ou d'argent; pendules et horloges, à l'exception des horloges en bois ; or et argent en feuilles faux

8° Ouvrages composés en tout ou en partie de métaux précieux, de perles Anes, de corail ou de pierres fines; montres de poche, or et argent battus en feuilles fins

Instruments de chirurgie, d'optique, de mathématique, de physique, de chimie (pour laboratoires)

(Les lunettes et les lorgnettes sont comprises

dans l'article mercerie fine et quincaillerie de

luxe.) Machines, savoir :

Locomotives et chaudières

Autres suivant que la matière qui domine est : En bois

En fonte.

En fer forgé ou acier

En d'autres métaux communs. .

Parties ou pièces détachées de machines. Plaques et rubans de cardes

Dents de rôts, ferrures ou peignes à tisser, à dents en fer ou en cuivre

Cuir à cardes artificiel, importé sur autorisation spéciale et sous contrôle pour fabriques de cardes à carder

Voitures :

Wagons pour chemin de fer La pièce .

Autres quelle que soit la garniture intérieure La pièce.

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