ARTICLES DIVERS

Fleurs artificielles et leurs fournitures

Objets de mode

Tresses en paille de toute sorte

— pour cordages

Chapeaux de paille

Mercerie commune de bois

— commune autre

— fine

(Les boutons et la brosserie suivent le même régime) .

Instruments de musique. — Orgues pour église

Orgues portatifs

Pianos

TAUX DES DROITS

En 1868.

i«* octobre

Exempts.

■ lekil<*« Plus5p.o/odelaval,

{Plus 5p. o/„ de lavai,

les 400 kil. 5' »

Exempt*».

la pièce,

les 400 kil.

Autres instruments

Épingles

Caoutchouc et gutta-percha ouvrés

— — en passementerie et rubans — —

— — en nia et en courroies pour machines et mécaniques —

Toiles cirées pour emballages, pour ameublements, tentures

et autres usages la valeur.

Cire à cacheter —

Cirage de toute sorte les 400 kil.

Encre à écrire ou à imprimer —

Filets de pèche - —

Poissons d'eau douce frais —

— préparés —

Épicéa préparées (sauces) — •

Fromages de pâte dure —

— de pâte molle * . . . —

Bière l'hectolitre.

Cidre

Mélasse

Eaux-de-vie et alcool». — Bn futailles simples de 22 degrés et au-dessous

Eaux-de-vie et alcools en futailles simples au-dessus de 22

degrés

en futailles, composés (liqueurs)

en bouteilles simples

en bouteilles, composés

Ardoises

Plumes à écrires, brutes ou apprêtées

Plumes à lit de toute sorte, duvets et autres

Cire brute, jaune, blanche et ouvrée

Lait

Beurre frais ou fondu .

Beurre salé

Miel.

les 400 kil.

l'hectolitre

la bouteille.

les 400 kil.

la valeur.

.les 400 kil.

Oreillons

Poissons de mer, frais, secs ou salés ou fumés.

— marines ou à l'huile

Graisses de poisson

Plus 5 p. »/o.

Exempts.

En sus du droit de

consommation .

Exemptes.

Exempts.

DÉNOMINATION DES ARTICLES

Graisses de toute sorte et dégras de peaux les 100 Ml.

Blanc de baleine et de cachalot

Fanons de baleine bruts, peaux de chien de mer, corail brut, taillé, non monté

Drogueries. — Cantharidea desséchées, civette, musc, castoreum, ambre gris, fruits à distiller, storax, styrax, sarcocole, kino et autres sucs végétaux desséchés, racines médicinales de toute espèce, herbes, fleurs, feuilles et écorces médicinales, agaric (amadou), kermès, minerai, extrait de quinquina, camphre brut et raffiné, press, anis vert.

Éponges ordinaires

— fines

Os, sabots de bétail et dents de loup, cornes de bétail brutes.

Cornes de bétail préparées

Résine ordinaire d'exsudation et de combustion

Résines ordinaires épurées

Résines exotiques et gommes-résines, baumes

Jus de réglisse

Liège bruL

— ouvré

Sont exempts : Bois de teinture même moulus, joncs et roseaux bruts, écorces à tan de toute sorte, même moulues; sumac moulu, betteraves et pommes de terre.

Houblon

Graines à ensemencer, fruits et graines oléagineuses, fruits

verts de table, oranges, citrons et leurs variétés

Fruits secs et lapés

— confits, cornichons et concombres, olives et picho-

lines, câpres

Légumes salés ou confits au vinaigre —

Racines de chicorée vertes —

— sèches —

Plantes alcalines —

Marbres et albâtres de toute sorte . — Marbres et albâtres

bruts, équarris, ébauchés et pulvérisés —

Marbres et albâtres sciés en planches de 46 centimètres et

plus d'épaisseur —

Marbres et albâtres autrement sciés, sculptés, moulés ou

polis —

Êcaussines et autres pierres de construction, brutes, taillées

ou sciées —

Ecaussines sculptées ou polies —

Pierres gemmes de toute sorte —

Agate et autres pierres de même espèce, ouvrées la valeur.

Meules et pierres à aiguiser, chaux et plâtre, graphite et

plombagine —

Crayons simples en pierre sciées ou taillées les 100 kil .

— composés à gatne de bois la valeur.

Parfumerie —

Moutarde en graine —

— liquide ou composée les 100 kil .

Chicorée brûlée ou moulue —

Bougies de toute sorte. — Bougies en cire —

Bougies d'acide stéarique —

Chandelles de suif —

Colle de poisson —

Extraits de viande —

Chocolat et cacao simplement broyé —

Baux minérales (cruches et bouteilles non comprises) —

Papiers : blanc et de pâte de couleur de toute qualité —

— peint ou doré et pour tenture —

— grossier pour enveloppe et brouillard —

Cartons de toute espèce —

Livres en langues italienne, mortes ou étrangères —

Livres reliés en velours ou autrement le kilogr.

Gravures, lithographies et étiquettes —

Cartes géographiques —

Musique gravée les 400 Ml .

TAUX DES MOIYS

En IMS.

l<r octobre

Exempts.

20' • 50 * Exempts.

A Exempt .

a so

Exempts.

Exemptes.

Exempts.

Exemptes.

Exempte.

Régime de U

ouvrée.

41 50 Exempts.

Exemptes.

Exempts.

Exemptes.

TRAITÉ AVEC i/lTALIE.

Objets de collection hors de commerce les 400 kil.

Statues modernes en marbre ou en pierre —

— en métal, de grandeur naturelle au moins. —

Bimbeloterie. —

Vannerie grossière —

— fine —

DENOMINATION DES ARTICLES.

TAUX DES DROITS

1* octobre

Parasols et parapluies en soie la pièce

— d'autre étoffe —

— fournitures les 100 kil.

Balais communs. —

Bois de chêne et de noyer —

Bitume de toute sorte. —

Amidon —

Soufre brut, épuré ou sublimé. —

Huiles fines d'olives —

— de sésame, d'arachides, de pavots et autres non dé-

nommés, comestibles ou combustibles —

— de lin, de chenevis, de palme, de coco, de noix, de

poisson et autres non comestibles ou combustibles —

Essences volatiles d'orange et leurs variétés —

Cartes à jouer le jeu

Tarots —

Cordes et câbles les 100 kil.

Riz en grains, pâtes d'Italie, sangsues, champignons et

truffes, gibier, viande fraîche, volaille —

Manne —

Mules et mulets par tête.

Eau de la Chartreuse

Racines de réglisse

A l'égard des articles tarifés spécifiquement àleur importation en Italie et tarifés à la valeur a leur importation en France, le gouvernement italien se réserve la faculté de remplacer ces droits spécifiques par des droits à la valeur qui ne pourront être supérieurs à ceux fixés pour l'importation en France desdits articles.

Cette réserve n'est pas applicable aux tissus de laine.