‹ Les tribunaux civils de Paris pendant la révolutionChapitre 46 sur 62 · LXVI. LXXVII, Lxxvm · texte numérisé non relu

LXVI. LXXVII, Lxxvm

Juge suppléant au Tribunal du5»arrt,

I, p. 424. — Nommé, par la Conven-

TAfeLÉ ANALifiQÙË bES MA+IÈhÈS

tioû, commis s aire national au Tribu- ' nal du !•' arr», p. 425. — Siège le 2 germinal an II (22 mars 1794) : communication du testament d'Holbach, p. 689. — Siège le 29 gertoinal an II (18 avril 1794) : demande en dommages-intérêts pour diffamation, d.

706. -— Siège le 7 prairial an II (z6 mai 1794) : fournitures de viandes faites aux ci-devant Mathurins ; action solidaire contre chacun d'entre eux, p. 742. — Commissaire national au Tribunal du 5* aiT*. — Siège le 16 messidor ail H (4 juillet 1794, :

publication de rfiirrôté du Comité de salut public du 12 messidor an II 1 1 juillet 179 i) nommant divers magistrats, p. 773. — Siège, comme commissaire national, le 23 messidor an 11 (30 juin 1794) : pension viagère, p. 781. — Siège en la môme qualité le 24 messidor an 11 [\2 juillet 1794):

diffamation, p. 784. — Siège le 9 thermidor an II (27 juillet 1794, p.

Notice biographique, 11, p. 933. — Notes anonymes sur son compte, p. 938.

pExrr (dame). Epouse de Caroillon de Surmont. I. p. 349.

Pelil'ChdleleL Le). Latude y est enfermé. Introd. p. CYixii. — I, p. 501, note.

Petit-Col nvnxE. Est condamné à payer à Paris le montant d'un billet. Il, p.

Petit -Desgk ANGES. Plaide contre Remy et autres : décharge d'un cautionnement fourni en matière rriminelle, H, p. 78. — Plaide contre Maillot, Damesme et G'- : transport de créance, p. 221.

Petite Force. Catherine Thétft y est morte, II, p. 303, n. 1.

Petites Affiches (Journal des). Sa vente,

Petites-Ecoles. Juridiction du grand charttre sur les petites écoles dans l'ancien régime, I, p. 649.

Petit-R Ai>RL Louis - Charles- François .

Notes biographiques. I» p. 633, note.

H, p. 9i etn. 2.

Petit-Uadkl ( Louis - Franço^s \ Notes biographiques, I, p. 633,' n. 1.

Petit-Radbl (Philippe). Notes biographitiues, I, p. 633, n. 1.

Petît-f^nint- Antoine [Wnt An), Gérard André y habile, II, p, 897. — Guyet est représentant de la commune pour le district du Petit-Saint-Antoine, p.

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