Voyez Esparbès

Lussan (Hôtel de). Badin y demeure, rue Croix -des -Petits -Champs, IL p. 858.

Luxembourg (de). Jugement ordonnant l'exécution du contrat d'union entre les créanciers du sieur de Luxembourg, décédé capitaine des Gardes du Roi, I, p. 190.

Luxembourg. Section de vote, I, p. 9.

Luxembourg (Palais du). Boucher d'Argis est incarcéré au Luxembourg pendant la Terreur, I, p. 83.— Amelot fut incarcéré en 1793 et était sur le point d'être traduit devant le Tribunal révolutionnaire, lorsqu'il mourut dans la prison du Luxembourg, en 1794, p. 96, note. — Rewbell demeure au Luxembourg, p. 657.

Au coup d'Etat du 18 fructidor, Lazare Carnot échappe à grand peine aux soldats chargés de l'arrêter dans ce palais. Il gagne la Suisse, II, p.

.">2l\ note.

Liynes (cardinal de). Aurait avec de Machault , ci -devant évêque d'A-

miens, indûment fait payer à Calmer une forte somme d'argent, I, p. 196.

Luzarches. Madeleine Arnould y demeurait, II, p. 235.

Luzerne (Angélique - Armande - Camille La). Liquidation de la succession d'Armand-Marc de Montmorin, II, p. 245.

Luzerne (Aglaë-Franeoise-Gabrielle La).

Liquidation de la succession d'Armand-Marc de Montmorin, 11, p. 245.

Luzerne (vicomte de La), César-Guillaume. Epouse Victoire de Montmorin, I, p. 358, note. — Sa femme et lui acceptent sous bénéfice d'inventaire la succession de Armand-Marc de Montmorin Saint-Herem, p. 475.

Liquidation de la succession de Montmorin, II, p. 245.

Luzerne (mineurs La). Leur tuteur Bourgeois plaide contre Marie Montmorin, femme Beaumont : succession de François -Augustin - Marie -Henriette Montmorin ; estimation des terres de Theil, Vaumore, Noé et dépendances, II, p. 587. — Plaident avec Beaumont contre Marie Montmorin , épouse Beaumont : succession de Montmorin ; entérinement du rapport des experts, p. 641.

Lycée (Maison du). I, p. 489.

Lydda. Gobel était évêque de Lydda; il est élu évêque de Paris. Introd.

p. xcv.

Notice sur Gobel, évoque de Lydda, I, p. 45 et note des pages 45 et 46.

Lyon. Antonio Franconi fonde un cirque dans cette ville. Introd. p. clxxviii. — Sophie Anonyme serait née dans cette ville, p. ccv.

Spectacle de Lyon, I, p. 38. — D'après l'acte de naissance, que Sophie, femme Debrée, s'attribuait, elle serait née à Lyon le 27 novembre 1763, p. 586, note. — Bertin a été intendant de Lyon, p. 709, n. 3. — Courrier de la malle de Paris à Lyon, p. 750. — Domergue y fonde le Journal de la langue française, p.

793, note.

Sophie Anonyme est en nourrice près de Lyon, II, p. 40. — Franconi y fonde un cirque, p. 127, note. — Delessert y est né, p. 273. — Le mar-

Juis de Lapoype y est né, p. 580. — ulchiron, banquier, y est né, p. 724, note. — Siège de Lyon révolté, p. 896.

— Ogé est né à Lyon en 1755, p. 929.

— Tonnerieux est né à Lyon, p. 946.

Lyonnais. Romilly plaide contre lui :

question de servitude au sujet d'une fosse d'aisance; opinion exprimée h haute voix par chacun des juges, II,

Lyonnais. Pays de droit écrit, II, p. 559, note.

Marille. Introd., p. ccvm.

Témoin dans une enquête de recherche de paternité et de maternité.

(Affaire Beauharnais), II, p. 289.

Mably. Cité dans une circulaire de Danton aux Tribunaux, I, p. 295.

MAcnoNAr.ii. Introd. p. cxix et suiv.

Forme contre Valsh-Serant une demande en réparations civiles pour détention arbitraire en vertu d^une lettre de cachet ; le Tribunal du l" arr1 rejette cette demande qui ne lui semble pas prouvée, 1, p. 117. — Obtient des dommages-intérêts contre la femme Schomberg, p. 672. — Plaide contre la même : annulation d'une citation contenant des surcharges, p. 747.

Machault (Charles-IIenri-Louis). Girault plaide contre lui et autres : réclamation d'état d'enfants naturels; envoi en possession de la succession Maupeou, II, pp. 209, 238.

Machault (de), ci-devant évêque d'Amiens. Notes biographiques, 1, p. 196, n. 1. — Les héritiers Calmer lui intentent un procès à l'occasion d'une somme d'argent qu'en sa qualité d'évêque d'Amiens il aurait, avec feu le cardinal de Luynes, indûment fait

Çayer à Calmer père, p. 196 et s. — erre de Pecquigny; demande en restitution de droits indûment perçus par de Machault, p. 221. — Procès relatif à la même affaire, p. 307.

Machet-Velye. Plaide contre Lefebvre- Laboulaye et Vigier : société pour l'exploitation des Bains chauds sur la Seine, I, p. 72'k

Maciet (René), notaire a Paris. Continue aujourd'hui l'étude Rouen, II, p. 13, n. 1.

Maçon. Saint-Ilurugue y est né, I, p. 748, n. 1.

Chainborre y est né le 20 avril 1761, II, p. 874. — Chainborre a été président du Tribunal du district de Maçon, p. 972.

Maçons (Rue des) ou des Maçons-Sorfcon/ie. Person, ingénieur et homme de lettres, demeurait dans cette rue, I, p. 760.

Agier y habite, II, p. 854. — Caillau y demeure, p. 872. — Cornu y habite, 1». 877. — Doillot fils y habite, p. S84. Feval y habite, p. 891. — Treilhard y demeure, p. 947. — Bertolio y demeure, p. 861.

Macquart. Curateur à la succession

CONTENUES DANS LES DEUX VOLUMES

vacante du sieur de Luxembourg, I,

Mahki.f.ine-Thérkse. Son tuteur Diguet plaide contre les héritiers Liquet :

recherche de paternité, I, p. 469. — Bsf déclarée fille de Madeleine Diguet et de Lagrange-Liquet, p. 721.

Madeleine (Boulevard de la). De la Norave habitait une maison de ce boulevard, 1, p. 613, n. 2.

Madeleine -de- Trainel (Popincourt).

Dugué est membre de la Commune de Paris pour ce district, II, p. 886.

Madeleine- de -la- Ville - VEvéque ( Paroisse délai. Soissons y est né en 1740, II, p. 942.

Madeleine (Rue de la). Lalive de Bricbe y demeure, II, p. 373.

Madelonettes (Prison des). Les comédiens du Théâtre de la Salion y sont emprisonnés, I, p. 769, note.

Madrid. De Saint-ltérem est ambassadeur à Madrid, I. p. 358, note.

Madrid ; Château de;. Confiserie située rue Saint-Honoré, II, p. 428.

Maestricht, II, p. 616.

Magdebonrg. Lazare Carnot y est mort, II, p. 522, note.

Malek, adjudicataire des fermes. Les sous-officiers et soldats de l'Hôtel des Invalides lui intententun procès :

le Tribunal du 5e arr* décide que le tabac de cantine ne peut leur être vendu plus de 12 sols par livre, I, p. I .".i et s. — Est condamné avec Bourgeot à rendre compte des deux suis par semaine retenus sur leurs ouvriers dits Plumets porteurs de cbarbon pour subvenir à leurs soins en temps de maladie, p. 246. — Procès au sujet de la restitution ordonnée par ce jugement : le Tribunal ordonne une expertise, p. J57. — Plaide contre les citoyens Plumets :

le Tribunal ordonne " une expertise au sujet des braises portées directement chez les consommateurs, p. 372.

— Le Tribunal entérine le rapport fait en exécution de ce jugement, p. 387. — Est condamné à payer aux Citoyens Plumets 27,600 livres! p. 4ui.

— Est condamné à payer aux anciens Plumets ou à leurs veuves et leurs héritiers différentes retenues, p. U3.

— Est condamné à payer aux Plumets leur salaire à raison de 13 sols par voie de charbon, p. 428. — Est condamné à payer aux Plumets la moitié de leur salaire MIT ha braises entrées par les barrières, p. 436. — Jugement qui ordonne les I1

i ompte ordonné par un jugement précédent, p. 445. — Plaide contre les Plumets : deux jugements, p. 45a.

Magnac-Laval (Haute-Vienne). Belliot y est né. II, p. 859.

Magnanville (Terre de . Application à cette terre de la loi d'octobre 1792 qui abolit les substitutions, I, p. 457.

Magnétisme. Jugement du Tribunal du 1er arrt relatif à la vente du secret du magnétisme, I, p. 141.

Maonitot. Voyez Taupin-Magnitot.

Maoo.n Pierre-Marie' ou Mvonx. Nommé par le Directoire juge au Tribunal civil de la Seine, II, p. 249. — Ni mimé à nouveau par le Directoire juge au même Tribunal, p. 252. — Son installation à la 3* Section.

f>. 322. — Siège le 18 ventôse an VI 7 janvier 1798) : détention arbitraire:

dommages-intérêts : transaction : demande en rescision pour cause de terreur: mémoire injurieux pour les juges: suppression, p. 450. — S le 6 ventôse an VI (24 février 1798) : succession de la veuve Querhoënt, p. 471. — Siège le 15 ventôse an VI v5 mars 1798 : demande contraire à une décision arbitrale, p. 475. — Siège à la 4« section, le 13 germinal an VI (2 avril 1798) : abus de confiance au préjudice d'un détenu : restitution, p. 486. — Siège le 17 brumaire an VIII (8 novembre 1799) :

compte de l'administration des biens de la famille Bocbard de Saron dans la Manche, p. 715. — Siège le 22 pluviôse an VIII (11 février 1800. : paiement d'un billet, p. 731. — .Siè^e en audience extraordinaire le 21 réalèse an VI II 12 mars 1800) : affaire criminelle, p. 736. — A la dernière audience du Tribunal civil de la Seine, le 4 floréal an VIII. il est affecté à la première section, p. 748. — Notice biographique, p. 918. — Porté sur La liste des juges dont le gouvernement doit se défier, p. 955.

Magox. conseiller au Parlement. — De Mony est autorisé à faire liquider l'office dont était pourvu Magon, I.

Notes biographiques, II, p. 918.

Maoo.n ^Elisabeth, femme de Marie- Thérèse de Saint-Pern >. Succession de la veuve Hérault de Sechelles, II, p. 604.

Magox Marie -Joséphine). Introd. p.

ccxm.

Succession de la veuve Hérault de Sechelles, II, p. 604.

Mai.ox-Lalande (veuve), es -noms et consorls. Plaident contre lsabeau :

succession d'Hérault de Sechelles et de la veuve Hérault, II, pp. 49fl, 494. 604. — Pigeau plaide contre eux :

succession d Hérault de Sechelles et de sa veuve, p. 670 et note.

Maouin (Hubert), épicier, rue Saint-

Jacques. Plaide contre Laugrin et Billette : jugement du Tribunal du 5' arr* qui ordonne la fermeture d'une boutique d'épicerie pour concun'ence déloyale, I, p. 81.

Mahieu. Lecture, à la deuxième section, d'un arrêté du Directoire, du 22 mars 1798, portant annulation d'un arrêté de Blanchard, commissaire ordonnateur de la 17* division militaire, qui défend à Mahieu de procéder devant les Tribunaux relativement à des effets par lui souscrits, II, p. 484.

Mahy (de) J..-F., baron de Cormeré.

Plaide contre Malgras, huissier, et Grandjean, homme de loi : plaidoyer injurieux ; dommages -intérêts, II, p. 666. — Notes biographiques, même page, en note.

Mahy (Thomas de) marquis de Favras.

Notes biographiques, II, p. 666, n. 1.

Maignant (Le). A une rixe avec Marie,

Maignen (Louis -Georges), notaire à Paris. Continue l'étude Delamotte, II, pp. 15, n. 1, 605, n. 1.

Mail (Rue du) Geneviève Talon y demeure, II, p. 238. — Berthaume y demeure, p. 733. — Section du Mail, p. 946.

Maillard. Fondé de pouvoir du marquis de Santiago, qui plaide contre la veuve Caron de Beaumarchais : exécution d'un contrat de rente viagère constituée au profit de la veuve Beaumarchais, II, p. 741.

Maillard. Plaide contre Chanas : achat d'un poignard, I, p. 581.

Maillard (L.-B.), agent de change, I, p. 613, n. 1.

Maillard (Victoire-Marie) femme divorcée de Colson. Plaide contre Geoffroy- Lafreté : mineure; femme divorcée; recherche de paternité; enfant conçu pendant le divorce; frais de gésiné; partage d'opinions, II, p. 74.

Maille. Plaide contre Crousté : nullité d'une assignation en référé, I, p. 361.

Maillet-Delamet. Condamné avec Eloi Fouquier à garantir Louis -Quentin Fouquier de poursuites dirigées contre lui, II, p. 639.

Maillot. Vit en concubinage avec Louise Martin-Deschamps, femme Toulouze,

II, pp. 721, 723.

Maillot. Maillot Damesme et C" plaident contre Petit-Desgranges et Remy : transport de créance, II, p. 221.

Mailly-Nesles (M1U). Épousa Montbai*ey, I, p. 51, note.

Maine, notaire à Paris. Notes biographiques, II, p. 153, n. 3. — L'acte sous seings privés contenant vente de la

salle de spectacle du Théâtre de la République, moyennant 12 millions, est déposé dans son étude, p. 277. — Sa démission ; est remplacé par Batardy, p. 717.

Maine (marquis de la Roche du). Voyez Appelvoisin.

Maine (La Roche du). Mère des citoyennes Saint-Sernin et Vertillac, 11, p. 351. — Lecomte plaide contre elle et autres : succession d'Eusèbe Chaspou de Verneuil et sa femme, p. 683. — Pequnet, dit Courtois, plaide contre elle et autres : exécution d'un codicille du testament d'Eusèbe Chaspou de Verneuil, même page.

Maine, I, p. 312, note. — Diderot épouse M1U Champion, issue d'une famille du Maine, p. 348, note. — Praslin était député de la noblesse du Maine, p.

555, note.

Maine-et-Loire. Benaben était commissaire de ce département près de l'armée de l'Ouest, II, p. 860. — Quesnay de Saint-Germain est député de Maine-et-Loire à la Législative, p.

Mainlevée. Mainlevée d'une opposition formée au greffe du Tribunal de Cassation, I, p. 771.

Mainlevée des oppositions formées aux scellés apposés après le décès de d'Ormesson de Noyseau, II, p. 334. — Mainlevée d'oppositions, p. 579. — Mainlevée d'oppositions, p. 642. — Mainlevée d'oppositions formées par Harander et Cu es mains de Gasse, p. 653.

Mainnemare, notaire à Paris. Son successeur, Mathieu, plaide contre lui :

contre-lettre; restitution, II, p. 34. — Procès relatif à la même affaire, p. 80. — Procès relatif à la même affaire, p. 231.

Maintenon (MmC de). Mignard peint son portrait, I, p. 337, n. 1.

Maintenon (Château de). De Noailles Emmanuel y est mort, en septembre 1822, II, p. 546, note.

Maire (Antoine-Marie) ou Maire-Savary.

Introd. p. lxvi.

Elu juge, mars 1793, I, p. 417. — Fait partie du Tribunal du 1" arr\

Maire-Savary, médecin du chenil de Louis XV, II, p. 919.

Mairet. La citoyenne Laborde, femme divorcée de Noailles, plaide contre lui : paiement de loyers, II, p. 412.

Mairet. Ses pièces sont jouées au Théâtre du Marais, I, p. 569, note.

Maisoncelles (Seine-et-Marne). Le gêné-

CONTENUES DANS LES DEUX VOLUMES

rai de Burgraff y est mort, le 22 janvier 1855, II, p. 519, note.

M dison-de-con fiance. Langlois en était administrateur, I, p. 725.

ton de Richelieu (Galerie de la). Garât, chanteur, quitte la rue de Montmorency pour s'y établir. II. p. 232.

Maisoxxecve citoyen . Sa femme plaide contre lui : divorce, II, p. 605.

Maison-Pierre le citoyen . Plaide contre la citoyenne Nassau-Saarbruck veuve de Soyecourt : paiement en numéraire du prix fixé pour leçons de dessin et de peinture et fournitures accessoires, II. p. 434.

Maisoxrouge (citoyenne Masson de).

Plaide contre la citoyenne de Saint- Maurice : poursuites" pour obtenir le paiement d'une rente. II, p. 402.

Maison rouge Masson de). Plaide contre les époux Nagent : réclamation d'état, I. p. 226. — Procès relatif à la même affaire, p. 275.

Maistre, notaire à Paris, II, p. 531.

Maître (Le), jurisconsulte, I, p. 480.

Majenville. Plaide contre Corbin, prêtre: annulation d'une donation pour suggestion et captation, II, p.

Maladie iFrais de dernière). Créance privilégiée pour frais de dernière maladie contre la succession Cassini,

Malaga. Combat naval de Malaga; le marquis de Chàteaurenaud y trouve la mort, II, p. 132, note.

Malaquais (Quai). Le collège Mazarin était situé quai Malaquais. I. p. 522.

n. 1. — Annexé à l'Hôtel des Beaux- Arts: son origine, p. 690, note.

De la Tour d'Auvergne y demeure,