PIÈCES JUSTIFICATIVES
Erection de l’université de Gray 1
Lettres d’Otlion, comte de Bourgogne, pour fonder l’université de Gray 2
Bulle du pape Martin V portant érection de l’université de
Dole 3
Lettres-patentes de Philippe le Bon, relatives au même sujet. 7
Idem. . 10
Idem, portant conression de privilèges 12
Idem, confirmant les statuts de l’université^ 18
Idem, relatives à un octroi imposé sur les salines de Salins. 18 Bulle d’Eugèuc IV, pour ériger une faculté de théologie à l'université de Dole 21
Lettres de confirmation de l’université de Dole 21
Bulle de Nicolas V portant érection de l’université de Besançon. 21 Lettres-patentes de Louis XI, transférant l’université de Dole
à Besançon 28
Idem, la transférant à Poligny 31
Lettres-patentes de Charles VIII, confirmant les privilèges de
l’université de Dole 33
Erection du collège Saint-Jérôme à Dole 33
Lettres-patentes de l’archiduc Philippe le Beau, confirmant
les privilèges de l’université de Dole 31
Lettres de l’archiduchesse Marguerite d'Autriche surl’uuiver-
sité 38
Lettres-patentes de Charles-Quint, confirmant les privilèges
et statuts de l’université 10
Idem, constituant une pension de 100 fr. pour l’entretien d’un
professeur italien 18
Supplique de la ville de Dole à Charles-Quint pour obtenir la continuation de cette pension 50
Lettres-patentes de Charles-Quint sur le même sujet ... 52
Idem, sur les gages d’Etienne Stratius 5i
Arrêt du parlement de Dole du 17 janvier 1555 57
Lettre d’Antoine de Granvelle à la ville de Dole 57
Philippe II au parlement de Dole 58
Lettres-patentes de Philippe II, accordant 800 livres par an à
l’université de Dole 59
Mandement du même 60
Antoine de Granvelle à la ville de Dole 60
Le même à l’université 61
Lettres-patentes de Ferdinand I", en faveur de l’université de
Besançon 62
Philippe II à l'empereur Maximilien 67
Les gouverneurs de Besançon à Cujas 67
Instruction des gouverneurs au docteur Maiarmey. ... 68
Cujas aux gouverneurs de Besançon 69
Les gouverneurs de Besançon à Leconle 71
Les mêmes à Cujas 72
Les mêmes à Baudouin 73
Engagement de Baudouin 73
Baudouin aux gouverneurs de Besançon 74
Leconte aux mêmes 75
Baudouin aux mêmes 77
Baudouin à Maréchal 77
Le même au même 79
Les gouverneurs de Besançon à Baudouin 80
Baudouin aux gouverneurs de Besançon ....... 82
Jehan des Potots aux mêmes 83
Réponse des gouverneurs 85
Jehan des Potots aux mêmes 86
Révocation de la bulle établissant une université à Besançon. 89
Baudouin aux gouverneurs 91
Le même à Maréchal 92
Le même aux gouverneurs 93
Instructions données à Saugct 94
Requête des gouverneurs à Pie V 95
Les mêmes à l’archevêque de Besançon 96
Les mêmes à Jean de Francolin 97
Claude de la Baume aux gouverneurs 99
Le même aux mêmes 100
Les gouverneurs à Baudouin 102
Réponse de Baudouin 103
Le même aux mômes 105
Réponse de l'empereur aux Bisontins qui sollicitent une université 106
Lettres- patentes de Philippe II, défendant d’étudier ailleurs
qu’à Dole 108
Baudouin aux gouverneurs de Besançon 111
Henri III aux mêmes 112
Requête de Baudouin à Charles IX 111
Charles IX aux gouverneurs 117
Réponse de ceux-ci 118
Ordonnance du duc d’Albc sur la répartition du la dot de l’université de Dole 120
Le ducd’Albc à Philippe II 124
Réponse du roi 125
Les gouverneurs de Besançon au comte de Charny. ... 126
Baudouin aux gouverneurs 128
Requête de Philippe Labbé, fondé de pouvoirs de Baudouin. 129
Transaction entre la ville et Baudouin 130
Don Juan d’Autriche à la chambre des comptes de Dole. . . 131
Le Conseil privé des Pays-Bas au comte de Champlitte. . . 132
Don Juan d’Autriche au magistrat de Dole 133
Rétablissement de l’ancienne forme d’élection du recteur. . 134
Le duc de Parme au parlement de Dole 135
Le cardinal de Granveile à la ville de Dole 136
Ordonnance du Roi sur l’université 137
Réponse aux remontrances de la ville 138
Le duc de Parme aux receveurs de la Saunerie ...... 139
Bref de Sixte-Quint, autorisant l’érectiou d’une université à
Besançon 139
Les gouverneurs de Besançon aux avoyers de Soleure. . . 143
Réponse de ceux-ci 144
Le comte d’ülivarés aux gouverneurs 145
Philippe II au duc de Parme 146
Bulle de Clément VIII 147
Etat des lectures de l’université en 1593 et années suivantes. 147
Arrêt du Conseil privé sur la préséance 152
Edits de 1597 et de 1607 154
Ferdinand de Ryc au gouverneur des Pays-Bas 155
Les archiducs aux conseillers Garnier et Felletet 156
Projet de réglement de l’université de Dole 157
Les conseillers Garnier et Helletet au gouverneur des Pays-Bas. 159 Répartition de la dotation de .l’université de Dole en 1617 . . 171
Lettres-patentes créant une chaire d’anatomie 173
Idem, augmentant les gages du professeur extraordinaire. 173 Don de 700 fr. pour la construction d’un amphithéâtre de médecine à Dole 173
Testament de François Vauchard 175
Remontrances de l’université à la Cour 176
Défense au sieur Huot d’enseigner le droit 176
Protestation de l’université de Dole contre le projet d’érection
d’une université à Besançon 177
Le Roi d’Espagne aux distributeurs 180
Lettres-patentes nommant un professeur de droit coutumier. 181 Demande d’indemnité pour les funérailles de Philippe IV. . 184
Lettres-patentes qui transfèrent l’université de Dole à Besançon 185
Liste des professeurs de Dole et de Besançon 187
